Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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... une que Nous trou- verons convenir pour affifter de notre part & à nos fraix , à l'audition des comptes de la ... un double , l'envoyeront en original à notre Lieutenant Gouverneur Général , ou en fon abfence , à notre Mini- Are ...
... une que Nous trou- verons convenir pour affifter de notre part & à nos fraix , à l'audition des comptes de la ... un double , l'envoyeront en original à notre Lieutenant Gouverneur Général , ou en fon abfence , à notre Mini- Are ...
Page 63
... Une autre chofe , fcribunt Legati , qui nous donne à penfer , eft le relâchement des Espagnols fur le fait des Indes , qui eft fans doute l'un des plus confidérables Articles de tout le Trai- té , auquel les Hollandois trouvent un ...
... Une autre chofe , fcribunt Legati , qui nous donne à penfer , eft le relâchement des Espagnols fur le fait des Indes , qui eft fans doute l'un des plus confidérables Articles de tout le Trai- té , auquel les Hollandois trouvent un ...
Page 80
... un chacun , favoir , les futdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouiront de telles ... l'une ou l'autre partie ; ce 1 partie ; favoir , que les Sujets dudit 80 Recueil Hiftorique d'Actes ,
... un chacun , favoir , les futdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouiront de telles ... l'une ou l'autre partie ; ce 1 partie ; favoir , que les Sujets dudit 80 Recueil Hiftorique d'Actes ,
Page 82
... l'un & de l'autre des Hauts Con- tractans , on entend néanmoins que lesdits Sujets ne jouïront de cette liberté que dans les Etats de l'un ou de l'autre dans l'Europe , puifque l'on eft expreffement convenu que pour ce qui regarde les ...
... l'un & de l'autre des Hauts Con- tractans , on entend néanmoins que lesdits Sujets ne jouïront de cette liberté que dans les Etats de l'un ou de l'autre dans l'Europe , puifque l'on eft expreffement convenu que pour ce qui regarde les ...
Page 94
... un autre endroit de fon Hiftoire de l'an 1602. où , trai- tant de la Navigation , & du Commerce aux Indes , il accufe les Efpagnols de vouloir une chofe chofe contre nature , & contre tout droit , que 94 Recueil Hiflorique d'Actes ,
... un autre endroit de fon Hiftoire de l'an 1602. où , trai- tant de la Navigation , & du Commerce aux Indes , il accufe les Efpagnols de vouloir une chofe chofe contre nature , & contre tout droit , que 94 Recueil Hiflorique d'Actes ,
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ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five Foederati fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt fûreté Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indes Orientales Indias inter ipfa l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Britanniæ Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poft pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport Regia Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie