Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... général , as- semblées fameuses qui forment le premier point de l'histoire de nos libertés . C'est donc une chose assez remarquable que les deux élémens principaux qui composent l'édifice des libertés nationales se découvrent , l'un ...
... général , as- semblées fameuses qui forment le premier point de l'histoire de nos libertés . C'est donc une chose assez remarquable que les deux élémens principaux qui composent l'édifice des libertés nationales se découvrent , l'un ...
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... général une doctrine , d'en borner l'exercice et de choisir exclusivement entre les héritiers du sang royal . Diverses autorités fondent ce sentiment . On lit dans nos anciens historiens que ces premiers rois qui précédèrent Clovis , et ...
... général une doctrine , d'en borner l'exercice et de choisir exclusivement entre les héritiers du sang royal . Diverses autorités fondent ce sentiment . On lit dans nos anciens historiens que ces premiers rois qui précédèrent Clovis , et ...
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... général des arrière- » fiefs éteignirent le gouvernement politique et formèrent le ⚫ gouvernement féodal . Au lieu de cette multitude innom- » brable de vassaux que les rois avaient eus , ils n'en eurent plus que quelques - uns , dont ...
... général des arrière- » fiefs éteignirent le gouvernement politique et formèrent le ⚫ gouvernement féodal . Au lieu de cette multitude innom- » brable de vassaux que les rois avaient eus , ils n'en eurent plus que quelques - uns , dont ...
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... général , par les rois , de même que par les grands feudataires , au rang de leurs barons , c'est - à - dire , de leurs vassaux immé- diats . Cette remarque est importante , comme le feront voir les pages suivantes . Elle explique la ...
... général , par les rois , de même que par les grands feudataires , au rang de leurs barons , c'est - à - dire , de leurs vassaux immé- diats . Cette remarque est importante , comme le feront voir les pages suivantes . Elle explique la ...
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... général , un principe de ne pas confondre la tutelle et la régence ; et l'usage voulait que la première fût conférée à la mère du roi , et la seconde , à l'un des princes de son sang . On vit quelquefois , néanmoins , ces deux qualités ...
... général , un principe de ne pas confondre la tutelle et la régence ; et l'usage voulait que la première fût conférée à la mère du roi , et la seconde , à l'un des princes de son sang . On vit quelquefois , néanmoins , ces deux qualités ...
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