Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... comte particulier . Les habitans formaient plu- sieurs classes distinctes : la première division était en hommes libres et esclaves ; mais tous les hommes libres n'étaient pas d'une égale condition , et ne jouissaient pas des mêmes DU ...
... comte particulier . Les habitans formaient plu- sieurs classes distinctes : la première division était en hommes libres et esclaves ; mais tous les hommes libres n'étaient pas d'une égale condition , et ne jouissaient pas des mêmes DU ...
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... comté avait , son assemblée particulière , appelée Shire - Gemot ; elle était formée des thanes du comté : on y jugeait les affaires civiles et criminelles ; et cette institution a dû puissamment contribuer , ainsi que le remarque M ...
... comté avait , son assemblée particulière , appelée Shire - Gemot ; elle était formée des thanes du comté : on y jugeait les affaires civiles et criminelles ; et cette institution a dû puissamment contribuer , ainsi que le remarque M ...
Page 312
... comté fut subdivisé en Hundreds , centaines ou cantons , et chaque canton en Thitings ou dixaines . Le canton ou centaine dont le chef se nommait Hundreder com- prenait dix Thitings ou dixaines ; la dixaine se composait - de dix francs ...
... comté fut subdivisé en Hundreds , centaines ou cantons , et chaque canton en Thitings ou dixaines . Le canton ou centaine dont le chef se nommait Hundreder com- prenait dix Thitings ou dixaines ; la dixaine se composait - de dix francs ...
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... comté ; elle se composait de tous les francs - tenanciers de la Province ; et connaissait , sous la présidence du comte ou Alderman et de l'évêque , des appels des sentences rendues par les cantons , et des contestations entre les ...
... comté ; elle se composait de tous les francs - tenanciers de la Province ; et connaissait , sous la présidence du comte ou Alderman et de l'évêque , des appels des sentences rendues par les cantons , et des contestations entre les ...
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... comte de Leicester , qui , après avoir dirigé le mouvement contre le roi , s'était placé à la tête des vingt ... Comte de Leicester répondit avec arrogance , au nom des barons ; dès ce moment la guerre fut inévitable , elle éclata ...
... comte de Leicester , qui , après avoir dirigé le mouvement contre le roi , s'était placé à la tête des vingt ... Comte de Leicester répondit avec arrogance , au nom des barons ; dès ce moment la guerre fut inévitable , elle éclata ...
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Common terms and phrases
acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques exécutif fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'empire lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement payer personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ