Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivementchez Henri Scheurleer, 1728 - 496 pages |
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... la Ville d'Anvers , & les autres trois années à Bruges ou à Gand , felon qu'il fera reglé par ladite Affemblée générale , & continueront B 4 ainti ainfi tour à tour , jufques à l'expiration de cet Negociations , Memoires & Traitez . 23.
... la Ville d'Anvers , & les autres trois années à Bruges ou à Gand , felon qu'il fera reglé par ladite Affemblée générale , & continueront B 4 ainti ainfi tour à tour , jufques à l'expiration de cet Negociations , Memoires & Traitez . 23.
Page 25
... au formulaire à faire par l'Affemblée generale , procederont à l'audition des comptes avec toute l'exactitude & celerité poffible . B5 LVIII . LVIII . Les parties douteufes , qui ne pour- ront Negociations , Memoires & Traitez 25.
... au formulaire à faire par l'Affemblée generale , procederont à l'audition des comptes avec toute l'exactitude & celerité poffible . B5 LVIII . LVIII . Les parties douteufes , qui ne pour- ront Negociations , Memoires & Traitez 25.
Page 49
... extenderet . Permanfit denique per noviffimum fœdus , quod notum eft fub nomine Traité de Barriere , pac- Tome II . D tum- tumque inter Auguftiffimum Romanorum Impe ratorem Carolam VI . & Negociations , Memoires & Traitez . 49.
... extenderet . Permanfit denique per noviffimum fœdus , quod notum eft fub nomine Traité de Barriere , pac- Tome II . D tum- tumque inter Auguftiffimum Romanorum Impe ratorem Carolam VI . & Negociations , Memoires & Traitez . 49.
Page 63
... Mémoires & Négociations fecretes de la Cour de France touchant la Paix de Munster . autre chofe , fcribunt Legati , qui nous donne à penfer , eft le relâchement des Espagnols fur le fait des Indes , qui eft fans doute l'un des plus ...
... Mémoires & Négociations fecretes de la Cour de France touchant la Paix de Munster . autre chofe , fcribunt Legati , qui nous donne à penfer , eft le relâchement des Espagnols fur le fait des Indes , qui eft fans doute l'un des plus ...
Page 75
... pofterum danda defenderentur . Habet itaque ex conventione , & conceffione ad commodum privatum ; quando in privatorum qui- : 2 dem dem caufis adhiberi poteft remedium Jurisconfulti in 1. 14. de Negociations , Memoires & Traitez . 75.
... pofterum danda defenderentur . Habet itaque ex conventione , & conceffione ad commodum privatum ; quando in privatorum qui- : 2 dem dem caufis adhiberi poteft remedium Jurisconfulti in 1. 14. de Negociations , Memoires & Traitez . 75.
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft c'eſt Cæfarea cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs eſt Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront fervir feulement figné five fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Em l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport réfolu Ripperda Rois Subditis Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque Vaiffeaux verò