DE TRAITÉS d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité, des Puissances et états DE LEUROPE TANT DANS LEUR RAPPORT MUTUEL QUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES depuis 1808 jusqu'à présent. Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections L'accueil si justement mérité qu'a obtenu du public pendant une longue suite d'années, le Recueil de traités de paix etc. que feu mon oncle, ministre de S. M. le roi de Hanovre à la Diète de la Confédération germanique, publia pour la première fois en 1791, et dont le dernier volume redigé par ses soins parut en 1820, m'engage aujourd'hui à publier la continuation d'un ouvrage, dont l'utilité si généralement reconnue semble devoir me promettre le succès. N'ayant pas cru devoir m'ecarter du plan adopté par M. de Martens, pour l'arrangement de l'ouvrage, en général, et le classement des documents qui doivent y trouver place, je n'ai pu faire entrer dans le présent Veme volume du Nouveau recueil (IXème volume supplémentaire à l'ancien), que des suppléments aux quatre premiers volumes, et leur continuation jusqu'à l'année 1822; ceux qui ont rapport à une époque antérieure à celle de 1808, ne dedant être insérés que lorsque je ferai paroître la nouvelle édition des quatre derniers volumes de l'ancien recueil, dont les prémiers ont été publiés en 1817 et 1818. Secondé par la bienveillance de quelques personnes qui, s'intéressant au succès de cet ouvrage ont bien voulu me comuniquer plusieurs documents, qui n'ont pas été imprimés jusqu'à ce jour, ou d'autres qui, malgré leur publication, ne sont que peu ou très imparfaitement connus du public, je crois avoir réussi, de compléter, par les suppléments renfermés dans ce volume, en grande partie au moins, ceux qui se trouvent contenus dans les quatre précédents. Quoique ce recueil n'ait été destiné d'abord, qu'à faire connoître les transactions des Puissances entre elles, M. de Martens reconnut déjà dès la publication des prémiers volumes, la nécessité d'y faire entrer aussi plusieurs actes unilatéralement promulgués par des gouvernements, en tant qu'ils étoient de nature à s'appliquer aux intérêts d'autres Puissances; et c'est en me fixant sur le même point de vue, que je n'ai pas hésité de donner dans ce volume, le texte de plusieurs de ces sortes d'actes qui m'ont paru susceptibles de faire partie de cet ouvrage. Il en est de même à l'égard de nombre de pièces qui se trouvent placées dans les "Actes relatifs aux affaires du royaume des Deux-Siciles et dans ceux qui regardent les affaires du royaume de Sardaigne" qui étant trop essentiellement liés aux transactions mêmes, semblent devoir établir en quelque sorte les principes du droit des gens moderne de l'Europe. Bien que j'aye eu soin d'ajouter une traduction françoise à la plupart des traités ou conventions redigés en anglois ou en italien, j'ai cru, toutefois, pouvoir me dispenser d'en donner une de la "Loi de navigation promulguée en 1818, par S. M. le roi des Deux-Siciles" et du "Décret du 23 Mars 1819, concernant la franchise des ports de Palerme et de Messine" vû que ces traductions auroient grossi de beaucoup ce volume, et que je dois supposer que les personnes qui ont intérêt d'en connoître plus explicitement les détails, possé-, dent assez la langue italienne pour n'avoir pas besoin de recourir à une traduction. Ne me dissimulant point combien la tâche que je me suis imposée est imparfaitement |
