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CONSEIL DE DIRECTION POUR L'ANNÉE 1890

Anciens présidents:

MM. Aucoc, membre de l'Institut, président du Comité de législation étrangère.

LAROMBIÈRE, membre de l'Institut, président à la Cour de cassation.
DUVERGER, professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris.
BARBOUX (Henri), avocat à la Cour d'appel, ancien bâtonnier.
DARESTE (R.), membre de l'Institut, conseiller à la Cour de cassation.
RIBOT (Alexandre), avocat à la Cour d'appel, membre de la Chambre
des députés.

Président :

M. BUFNOIR, professeur à la Faculté de droit de Paris.

Vice-Présidents:

MM. TRANCHANT (Ch.), ancien cons. d'État, vice-président de la section économique et sociale du Comité des travaux histor. et scientifiques. LYON-CAEN (Charles), professeur à la Faculté de droit de Paris et à l'École des sciences politiques.

BABINET (Charles), conseiller à la Cour de cassation.

DUBOIS (Georges), avocat à la Cour d'appel, ancien magistrat.

Membres du Conseil :

MM. AMIAUD (Albert), sous-chef de bureau au Ministère de la Justice. BOIVIN-CHAMPEAUX (Paul), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.

BOULLAIRE (Jules), ancien magistrat.

CHEYSSON (Émile), ingénieur en chef des ponts et chaussées.

DARESTE (Pierre), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. DESJARDINS (Albert), membre de l'Institut, professeur à la Faculté de droit de Paris.

DISLÈRE (Paul), conseiller d'État.

DURIER, bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel.
FÉRAUD-GIRAUD, conseiller à la Cour de cassation.

GERARDIN, professeur à la Faculté de droit de Paris.

GIGOT (Albert), ancien préfet de police.

GRIOLET, membre du Conseil de direction du chemin de fer du Nord.
HUBERT-VALLEROUX, avocat à la Cour d'appel.

JALABERT (Ph.), professeur à la Faculté de droit de Paris.

LOUIS (Georges), sous-directeur au Ministère des affaires étrangères.
WEIL (Georges-Denis), juge suppléant au tribunal de la Seine.
Anciens secrétaires généraux :

MM. DUBOIS (Georges), avocat à la Cour d'appel, ancien magistrat.
DIETZ (Jules), avocat à la Cour d'appel.

GONSE (Raphaël), conseiller à la Cour de cassation.

Secrétaire général :

M. DAGUIN (Fernand), avocat à la Cour d'appel.

Secrétaires:

MM. CHALLAMEL (Jules), avocat à la Cour d'appel.
DAGUIN (Christian), avocat à la Cour d'appel.
THEURAULT (A.), docteur en droit,

NICOLAS (Raymond), ancien magistrat.

Secrétaires adjoints:

MM. BAILLIÈRE (Paul), avocat à la Cour d'appel.

CHAVEGRIN (Ernest), agrégé à la Faculté de droit de Paris.
DE LOMÉNIE (Charles), ancien auditeur au Conseil d'État.
DARRAS (Alcide), docteur en droit.

Trésorier:

M. HERON DE VILLEFOSSE (Étienne), rédacteur au Ministère de la justice.

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DE

LÉGISLATION FRANÇAISE

PUBLIÉ PAR LA

SOCIÉTÉ DE LEGISLATION COMPARÉE

CONTENANT LE TEXTE

DES

PRINCIPALES LOIS VOTÉES EN FRANCE

EN 1889

NEUVIÈME ANNÉE

PARIS

LIBRAIRIE COTILLON

F. PICHON ST, IMPRIMEUR-ÉDITEUR, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ÉTAT
ET DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE

24, rue Soufflot, 24

1890

476074

LISTE DES COLLABORATEURS

MM. BOUCHIE DE BELLE, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.

BOULLAIRE (Jules), docteur en droit, ancien magistrat.

CHALLAMEL (Jules), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de

Paris.

CHAUMAT, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris.

DAGUIN (Christian), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

DAGUIN (Fernand),"docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

DARRAS (Alcide), docteur en droit.

DELALANDE (Ed.), substitut du procureur de la République, au
Havre.

DEPEIGES (J.), docteur en droit, procureur de la République, à
Gannat.

DESJARDINS (Albert), 'membre de l'Institut, professeur à la Faculté de
droit de Paris.

GOMEL (Charles), ancien maître des requêtes au Conseil d'État.
HERON DE VILLEFOSSE (Étienne), docteur en droit, rédacteur au
Ministère de la justice.

LALLEMAND (Léon), avocat à la Cour d'appel de Paris.

LALLIER (Pierre), docteur en droit, juge d'instruction à Louviers.
LÉVEILLÉ (Jules), professeur à la Faculté de droit de Paris.

LYON-CAEN (Charles), professeur à la Faculté de droit de Paris et
à l'École des sciences politiques.

MARCE (Victor), docteur en droit, auditeur à la Cour des comptes.
ROBIQUET (Paul), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation,
docteur és lettres.

ROUSSEL (Félix), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

WEISS (André), professeur agrégé à la Faculté de droit de Dijon.

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