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TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION GÉNÉRALE.

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La matière de la politique...

La vraie fin de la politique.

Le domaine de la politique..

La politique, science de la vie des sociétés.
La politique, art de conduire la vie sociale.

LIVRE PREMIER

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Origine des sociétés. Formation histo-

rique des nations. Naissance et développement de

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La société est un fait naturel....

Éléments artificiels introduits dans la société..

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Qu'est-ce qu'une nation ?...

La nation et le peuple..

La nation et l'État...........

Définition de l'État..

Perpétuité ou continuité de l'État.

L'État et le gouvernement.
Conception moderne de l'État.
Fonctions essentielles de l'État.......
Limites naturelles de l'État..

CHAPITRE II. De la souveraineté.

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Des formes de gouvernement. · Leur évo-

lution historique en France.....

Le gouvernement........

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La féodalité..

Une aristocratie se reforme.

Les Carolingiens.

Du xe au XVIIe siècle..

Pas de formes pures rien que des formes composées.

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Séparation définitive du judiciaire et de l'exécutif..

De même pour les autres pouvoirs...

Embryons de législature...

Pas de pouvoir législatif distinct de la personne du
prince.....

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Le pouvoir royal limité en fait.

Division du travail et coopération politiques.

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L'ordre historique.

L'exécutif, le judiciaire, le légis-

latif..

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CHAPITRE II.

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-

· Le principe de la séparation des pouvoirs.
La monarchie constitutionnelle. Les constitutions

de la France depuis 1789......

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Pas encore de séparation dans le droit..
Mouvements réflexes en politique..
Le fait et le droit.....

L'œuvre de la monarchie française.

Réaction contre Louis XIV.......

La monarchie constitutionnelle, ses caractères princi-
paux........

L'État moderne est un État de droit..

Diverses espèces de monarchie constitutionnelle...

Les institutions anglaises; Montesquieu et J.-J. Rous-

seau...

Constitution des 3-14 septembre 1791.

Les douze Constitutions de la France..

Acte constitutionnel du 24 juin 1793..

Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795).
Constitution du 22 frimaire an VIII (13 déc. 1799).
Sénatus-consulte organique du 16 thermidor

(14 août 1802)..

Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII (18 mai
1804)....

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1814. Chambre des Pairs. Chambre des Députés.
1815. Chambre des Pairs. Corps législatif....

1830. Chambre des Pairs. Chambre des Députés....

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CHAPITRE II. Organes du législatif. Le Sénat.

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Chambre des Députés....

Composition du Sénat..
Loi du 24 février 1875..
Loi du 9 décembre 1884.
Élection des Sénateurs..
Attributions du Sénat..

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Le Con-

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La Haute

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