TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION GÉNÉRALE. - L'Idée de vie, la Vie sociale. - Division du travail.. La Vie nationale... L'homme est un « animal vivant ». Interdépendance physique ou naturelle des hommes.. Rapports de voisinage ou de milieu.... Interdépendance économique des hommes. Coopération; solidarité. Interdépendance morale et sociale des hommes.. Complexité et richesse de la vie sociale.. 1 1 2 4 4 5 5 6 7 CHAPITRE 1er. Origine des sociétés. Formation histo- -- Origine des sociétés..,. Définition de la société Éléments de la société.. La société est un fait naturel...... Éléments artificiels introduits dans la société. Qu'est-ce qu'une nation?.. 16 Perpétuité ou continuité de l'État. L'État et le gouvernement.... CHAPITRE II. De la souveraineté. - Où réside le souverain. De la loi positive. Du - - droit, de la coutume, des mœurs, de l'opinion..... 79 La féodalité.... Une aristocratie se reforme. Les Carolingiens.. Du xe au XVIe siècle... Pas de formes pures rien que des formes composées. CHAPITRE Ier. de l'exécutif. LIVRE DEUXIÈME Le pouvoir politique. Confusion primitive des pouvoirs. paration des pouvoirs dans le fait. Prédominance Le judiciaire. A l'origine, les pouvoirs confondus. Importance de l'exécutif...... Confusion de l'exécutif et du judiciaire.... Le Roi dans les sociétés anciennes... - Sé- 81 81 81 82 82 Le Roi et l'Assemblée...... Séparation définitive du judiciaire et de l'exécutif.. De même pour les autres pouvoirs.... Embryons de législature....... Pas de pouvoir législatif distinct de la personne du Division du travail et coopération politiques.. 85 86 87 87 89 Le principe de la séparation des pouvoirs. La monarchie constitutionnelle. Les constitutions de la France depuis 1789....... (14 août 1802)...... Réaction contre Louis XIV... La monarchie constitutionnelle, ses caractères princi- L'État moderne est un État de droit.. Diverses espèces de monarchie constitutionnelle..... seau..... Constitution des 3-14 septembre 1791. Les douze Constitutions de la France.. Acte constitutionnel du 24 juin 1793.......... Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795).. Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII (18 mai 1814. Chambre des Pairs. Chambre des Députés... 138 139 1830. Chambre des Pairs. Chambre des Députés... 139 |
