# (ARTHUS BERTRAND, LIBRAIRE-ÉDITEUR, RUE HAUTEFEUILLE, no. 23; AVIS. Le TRAITÉ GÉNÉRAL DES EAUX ET FORÊTS, par M. BAUDRILLART, se compose de deux Parties, chacune accompagnée d'un Atlas. La première est le Recueil chronologique des Réglemens. La deuxième, le Dictionnaire général, raisonné et historique des Eaux et Forêts. Nous croyons devoir prévenir MM. les Souscripteurs que cette Table générale doit être placée en tête de l'Atlas des Tableaux et Formules, pour les Souscripteurs de la première partie; en tête de l'Atlas des Planches concernant la Botanique, les Arbres forestiers, l'Arpentage, etc., pour les Souscripteurs de la deuxième Partie ; et enfin en tête des deux Atlas, pour ceux qui ont les deux Parties du TRAITÉ GÉNÉRAL DES EAUX ET FORÊTS. IMPRIMERIE DE Mme. HUZARD (NÉE VALLAT LA CHAPELLE ), Rue de l'Eperon, no. 7. DE L'ATLAS RELATIF AUX FORÊTS, CONTENANT L'EXPLICATION DES TABLEAUX ET FORMULES, ET DES PLANCHES CONCERNANT LA BOTANIQUE, etc., etc. PREMIÈRE PARTIE. TABLEAUX OU MODÈLES D'ÉTATS, ET FORMULES DE PROCÈS-VERBAUX. PROCÈS-VERBAUX CONCERNANT LES COUPES. 1o. Modèles d'ÉTATS DE TOUTE NATURE; ET DE adressé, à la fin de chaque année, à l'Administration. (Instr. du 23 mars 18 1821, art. 42.) Modèle No. 8 (bis). Etat des arbres marqués pour le service de la marine. L'envoi de cet état à l'Administration n'est plus exigé périodiquement. Modèle N°. 8 (ter). Affiches des coupes. V. le mot Affiche dans le Dictionn. des Forêts. Modèle N°. 1. Contrôle des inspecteurs, sousinspecteurs, arpenteurs, gardes généraux et gardes à cheval. Ce contrôle est tenu dans les bureaux du conservateur. (Instr. du 23 mars 1821, art. 17.) Modèle N°. 2. Contrôle des gardes particuliers, royaux, mixtes, communaux et d'établissemens publics. Ce contrôle est également tenu dans les bureaux du conservateur (Ïb., art. 17), et dans les bureaux de l'inspecteur et du sous-inspecteur. (Ib., art. 87.) Modèle N°. 3. État des inspecteurs, sous-inspecteurs, gardes généraux et gardes à cheval, et renseignemens sur leur aptitude et leur conduite. Cet état est envoyé, en double, à l'Administration par le conservateur, dans le courant de décembre. (İb., art. 25.) Modèle N°. 9. Procès-verbal de récolement. Le conservateur veille à ce que les arpenteurs se conforment à ce modèle. (Ib., art. 45.) Modèle N°. 9 (bis). Permis d'exploiter. Modèle No. 10. Etat des surmesures et moins de mesure des coupes. Cet état est envoyé, chaque année, à l'Administration par le conservateur. (Îb., art. 46.) Modèle N°. 11. État général des ventes de coupes de bois domaniaux. Cet état, prescrit par l'art. 47 de l'instruction du 23 mars 1823, a été modifié par la circulaire du 2 février 1825, qui indique les coModèle N°. 4. Sommier général de consistance lonnes dont il doit se composer. L'envoi à l'Admides bois domaniaux (ou appartenant aux com-nistration doit s'en faire aussitôt après les ventes. munes et établissemens publics). Le conservateur L'inspecteur tient un semblable état des ventes de fait tenir ce sommier dans ses bureaux, y fait an- son inspection. (Ib., art. 96.) noter les changemens qui surviennent, et les indique à l'Administration à la fin de chaque année (Ib., art. 30). L'inspecteur tient un semblable état des bois de son inspection. (Ib., art. 87.) Modèle N°. 4 (bis). Procès-verbal d'arpentage des coupes. Les arpenteurs doivent se conformer, pour leurs opérations, à l'instruction du 30 novembre 1801 -9 frimaire an 10. (Ib., art. 35.) Modèle N°. 5. Registre d'ordre à tenir par les conservateurs et les agens. Les affaires y sont enregistrées chaque jour et sommairement. (Ib., art. 31.) Modèles Nos. 6 et 7. Etat des coupes à asseoir dans les bois domaniaux et dans les bois des communes et des établissemens publics. Ces états doivent être transmis, chaque année, avant le 15 mars, à l'Administration. (Ib., art. 34.) Modèle No. 8. État récapitulatif des frais d'adjudication mis à la charge des adjudicataires. Il est Modèle No. 12. État sommaire du produit des ventes par quinzaine. Le conservateur adresse cet état à l'Administration, chaque quinzaine, pendant la durée des ventes. (lb., art. 47.) Modèle No. 12 (bis). Procès-verbal de réarpentage. Modèle N°. 13. Procès-verbal pour décharge d'exploitation. Le conservateur donne son consentement à la décharge d'exploitation dans la forme de ce procès-verbal. (Ib., art. 54.) Modèle N°. 14. Etat pour l'année du produit, 1o. des bois affermés ou affectés aux usines; 2°. des surmesures constatées; 3°. des redevances pour scieries et autres usines; 4°. des droits d'usage; 5o. des adjudications de pâturage et glandée; 6o. des menus marchés dans les bois domaniaux. Cet état s'envoie à l'Administration, avant le 1er. février de l'année suivante, avec l'état général des ventes (Ib., art. 47). L'inspecteur adresse celui de son ar |
