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NOUVEAU STILE

DU CHÂTELET

DE PARIS,

ET DE

TOUTES LES JURISDICTIONS

DU

ORDINAIRES

ROYAUME,

Tant en Matieres Civile, Criminelle,
que de Police.

Avec un Recueil de plufieurs Reglemens.

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Chez CLAUDE PRUDHOMME, Libraire-Juré de l'Univerfité,
au fixième Pilier de la grande Salle, vis-à-vis l'Escalier de la Cour
des Aides, à la Bonne-Foi couronnée.

M. D C C. X X V I.

AVEC PRIVILEGE DU ROI.

346

AVERTISSEMENT.

C

Eux qui jufqu'à prefent ont donné des Stiles de procedures au Public, n'ont eu d'autre deffein que d'enfeigner aux jeunes gens, qui entrent dans la Pratique, la maniere dont il faut commencer, fuivre & finir les actions que les hommes ont à pourfuivre en Juftice reglée fur les conteftations qui naiffent entre eux pour raifon de leurs droits & de leurs biens, & de leur former une idée jufte des differens Actes neceffaires à ce fujet. Mais comme l'efprit ne peut faire fes operations dans leur jufteffe que fur des idées claires & diftinctes, & des notions sûres, il femble qu'il étoit du devoir de ces Auteurs de Stiles, pour remplir leur objet,de donner dans leurs Ouvrages des formules fimples & claires des differens Actes de procedure arrangez methodiquement & avec précifion, pour faire concevoir aisément aux jeunes gens pour qui ils travailloient, l'ordre naturel d'une procedure réguliere.

Au contraire les Ouvrages de ces Auteurs ne font qu'une compilation de differens Actes & differentes formules de procedure ufitées dans, certaines Jurifdictions, inconnues & rejettées dans d'autres ; & quoiqu'ils ayent intitulé leurs

Ouvrages, Stiles univerfels, ils n'ont point executé ce qu'ils s'étoient propofé.

Ces Stiles universels n'ayant ni l'étenduë ni l'ordre qui convient à l'univerfalité, ils font prefque devenus infructueux: de là les differens Stiles particuliers de quelques Jurifdictions que le Public a reçû favorablement comme des fupplemens neceffaires aux Stiles univerfels.

Cela m'engage de donner aujourd'hui un Stile particulier du Châtelet, contenant la maniere d'inftruire dans cette Jurifdiction toutes fortes de Procès, tant en matiere civile, criminelle que de Police.

La Jurifdiction du Châtelet de Paris eft fans contredit la premiere & la plus belle du Royaume. L'abondance & la varieté des matieres dont elle connoît, & que cette grande Ville fournit, la fuperiorité de lumieres des Magiftrats qui y président, la capacité des Officiers qui y exercent fous leurs yeux, contribuent à rendre la procedure que l'on pratique en cette Jurifdiction très-exacte & conforme aux Ordonnances, & peut même fervir de modele aux autres Jurif dictions ordinaires.

On efpere que le Public, & particulierement ceux qui veulent fe perfectionner dans la Pratique, tant du Châtelet de Paris, que des autres Jurifdictions ordinaires dn Royaume, trouveront dans ce Stile tout ce qu'ils peuvent defi-.

rer.

Pour donner un ordre à cet Ouvrage, on l'a

partagé en trois livres, dans lefquels on a fuivi les differentes Chambres dont cette Jurifdiction eft compofée, & les diverfes fortes d'affaires qui font portées à ces Chambres, que l'on a diftinguées par autant de Titres particuliers. Le premier Livre traite de l'Audience du Parc Civil.

Le fecond, du Préfidial & des Auditeurs.

Le troifiéme, de la Chambre Civile, de la Chambre de Monfieur le Procureur du Roi, de la Chambre de Police, & de la Chambre Criminelle pour ce qui regarde les matieres legeres.

A la fin on y a mis un Chapitre particulier concernant les dépens, leur taxe & les executoires, & on a joint à cela un Recueil de plufieurs Edits, Arrêts & Reglemens concernant la Jurifdiction du Châtelet.

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