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NOUVEAU CODE

DES

TAILLE S

TOME I I.

HJ
3475

·A8
1761

4.2

RECUEIL

DES ORDONNANCES;
EDITS, DÉCLARATIONS,
RÉGLEMENS ET ARRESTS

DE LA COUR DES AYDES
DE PARIS,

SUR LE FAIT DES TAILLES.

Edit du Roi, du mois d'Août 1666, portant confirmation des Priviléges des Prévôts des Maréchaux généraux & Provinciaux, Lieutenans ̧ Exempts, Greffiers & Archers des Maréchauffées.

Vérifié en la Cour des Aydes le 12 Aoust 1666°

OUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre. A tous préfens & à venir, Salut. La néceffité des dépenfes de la guerre que le feu Roi notre très-honoré Seigneur & Pere & Nous, avons été obligez de foutenir pendant longues années, ayant donné Tome II.

A

1666.

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