CODE

DES CHASSES

C U

NOUVEAU TRAITE

NOUVEAU

DU DROIT

DES CHASSES

SUIVANT

LA JURISPRUDENCE
DE L'ORDONNANCE
De LOUIS XIV. du mois d'Août 1669.
MISE EN

CONFERENCE.

Avec les Anciennes & les Nouvelles Ordonnances,
Edits, Déclarations, Arrêts,Réglemens, & autres
Jugemens rendus fur le Fait defditos Chaffes.

&

Où l'on a joint les Notes des meilleurs Auteurs,
des nouvelles Remarques pour l'intelligence de
cette Jurifprudence.

Troifiéme Edition, seeûe, corrigée & augmentée
jufqu'à prefent.

TOME SECON D.

C16
M2 de Tiesne

Jes A PARIS, eaux et forents

Chez PRAULT pere, Imprimeur-Libraire, Quai
de Gefvres, au Paradis.

M. DCC. LIII.
Avec Approbation & Privilége du Roi