MÉMOIRES

DU

CLERGÉ DE FRANCE,

TOME TROISIE ME.

1

DES ACTES, TITRES

ET MÉMOIRES

CONCERNANT LES AFFAIRES

DU CLERGÉ DE FRANCE,

Augmenté d'un grand nombre de pieces & d'obfervations fur la
Difcipline préfente de l'Eglife.

DIVISÉ EN DOUZE TOMES,

Et mis en nouvel ordre, fuivant la Délibération de l'Assemblée générale du Clergé.
Du 29. Août 1705.

TOME TROISIE ME.

Des Cures & des Curés, & de leurs Vicaires & Prêtres deffervans &
des autres Eccléfiaftiques employés dans les Paroiffes.

WILLOW

A PARIS,

Chez GUILLAUME DESPREZ, Imprimeur du Roi & du Clergé, rue St. Jacques.
A AVIGNON,

Chez JACQUES GARRIGAN, Imprimeur - Libraire, Place Saint-Didier.

M. D C C. LXVIII.

AVEC PRIVILEGE DU ROI.

SUITE DE LA TABLE

DES TITRES, CHAPITRES ET DE PLUSIEURS
des principales pieces contenues dans ce fecond volume.

TITRE TROISIEME.

Des Cures & des Curés,

CHAPITRE PREMIER.

D

E l'érection & dotation des cures & du logement des curés. Décrets

des conciles,

Ordonnances de nos Rois fur le même fujet,

Arrêts concernant l'érection & la dotation des cures

Des penfions fur les cures,

Des presbyteres ou logement des curés,

CHAPITRE SECOND.

E l'âge requis aux eccléfiaftiques pour être pourvus des cures, & des

ordres, degrés & qualités néceffaires pour les poffeder

265

Les curés des cures du royaume doivent être originaires François, &

s'ils font étrangers ils ne peuvent les poffeder avant qu'ils ayent obtenu

du Roi des lettres de naturalité,

281

I

10

28

Ordonnances & arrêts fur le même fujet,

Des autres qualités néceffaires aux curés. Décrets des conciles,

Ordonnances fur le même fujet,

177

224

Des degrés néceffaires pour pofféder les cures des villes. Décrets des con-

ciles fur ce fujet,

293

294

302

311

ciles,

Ordonnances fur la réfidence des curés & l'incompatibilité des cures,

Des autres devoirs des curés,

CHAPITRE TROISIEME.

Es devoirs des fonctions

De t'obligation des culton se réfutés en leurs cures. Décrets des 272

322

336

346

CHAPITRE QUATRIEME.

Des droits & des privileges des curés fur les prêtres de leurs paroif-

fes. Acceptation & acquits des fondations de leurs églifes, & con-

vois & enterremens de leurs paroiffiens,

381

D

:

Es droits & privileges des curés fur les prêtres de leurs paroiffes, &

dans l'acceptation & acquit des fondations

381

Des droits & privileges des curés dans les convois & enterremens de leurs

paroiffiens,

Anciennes ordonnances fur les fépultures,

400

407