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setier de froment, du poids de deux cent quarante kilogrammes, on trouve pour résultat que le setier est représenté par un hectolitre et demi, plus six litres.

com

L'ancien boisseau, mesure de Paris, se posoit de seize litrons, qui correspondent aujourd'hui à treize litres.

Il falloit, pour composer un setier, douze boisseaux, qui, à raison de treize litres par boisseau, donnent cent cinquante-six litres.

SECTION CINQUIÈME.

Des mesures de solidité.

STÈRE.

Mesure de solidité.

Cette mesure est égale à un mètre cube, et destinée particulièrement à la mesure du bois de chauffage.

Le double stère remplace la voie ou la demi corde, qu'il ne surpasse que d'un vingttroisième environ.

Cette mesure est susceptible comme les autres, de modifications, augmentations ou diminutions.

SECTION SEPTIÈME.

Des mesures itinéraires.

Rapport des anciennes mesures itiné

raires avec le mètre.

2 lieues valent

I lieue

Demi-lieue

Quart de lieue
Demi-quart de lieue

1 myriamètre.

5 kilomètres.

25 hectomètres.

1 kilomètre.

3 hectomètres.

Ce rapprochement est fourni par la loi du 26 ventóse an 5, sur l'exportation des grains, où l'on voit la lieue évaluée à cinq kilomètres, et la demilieue traduite par vingt-cinq hectomètres.

FIN.

DE L'IMPRIMERIE DE DAVID,
RUE DU POT-DE-FER, No 14. (F. S.-C.)

TABLE

ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Contenues dans les tomes I et II

DES LOIS RURALES DE LA FRANCE.

NOTA. Le chiffre romain I désigne le premier
volume, et le chiffre romain II indique le second
volume. Les chiffres arabes désignent les pages.

ABANDO

BANDON des fermes par des fermiers, et
coalition à cet effet Jurisprudence sur
la matière. II, pag. 24. (V. Coalition.)
Abandon par les propriétaires des marais
desséchés, d'une partie du marais pour se
libérer de l'indemnité. I, 123. (V. Des-
séchement.) Abandon par les propriétaires
de terres, vaines et vagues, et terrains ha-
bituellement inondés et dévastés par les
eaux, pour s'affranchir de la contribution
foncière. II, 441. V. Contribution.

Abeilles (les) sont au rang des animaux farou-
ches qui n'appartiennent à personne: con-
ditions exigées pour qu'elles deviennent une
propriété exclusive, et leur produit. I, p. 132.
Abreuvoir (droit d'). Jurisprudence sur la
matière. II, p. 5.

Acceptation de legs ou donations
fabriques des églises. II, p. 528.

TOME II.

par

les

21

Accidens survenus dans l'exploitation des carrières et des mines, (V. Carrières et Mines.) par l'explosion de poudre de guerre. II, p. 358.

Accotemens. (Défense de faire des trous à côté des') II, p. 234.

Accrue. De la manière d'acquérir par la voie de l') I. p. 103.

Achat en foire. Cas où il donne lieu à l'action redhibition. V. Action redhibitoire. Acquisition de biens ruraux. V. Biens ruraux; par des communes. V. Communes. Acquisitions mobilières. ( De quelques espèces particulières d') I, p. 130.

Action rédhibitoire, pour bestiaux et animaux domestiques achetés et ayant des défauts cachés. I, p. 349..

1

Action pour délits de chasse, se prescrit par un mois.V. Chasse. Action pour délits ruraux et forestiers. V. Délits.

Adjoints de Maire. Leurs fonctions et attri– butions. II, p. 125 et 241.

Adjudication de bois. (Forme des ) II, P. 174 et suiv.

Administration communale, sa composition, ses fonctions et attributions. I, 123 et 238. N. Communes.

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Administration forestière. Sa composition Bet ses attributions. II, 136, 140, 142 et 149. Fonctions spéciales des conservateurs, des inspecteurs et sous-inspecteurs foresliers. Ibid. V. Gardes forestiers.

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