DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE Série N ADMINISTRATION ET COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALES CONSEIL GÉNÉRAL CONSEILS D'ARRONDISSEMENT 1. N. 1. 2. N. 1*. .... 2. N. 2*. 2. N. 3*. 2. N. 4*. 2. N. 5*. 2. N. 6*. 2. N. 7*. 2. N. 8*. 2. N. 9*. 3. N. 1-57*. 4. N. 1-26. Circulaires. Instructions. Nominations. Règlements. Depuis 1804. Procès-verbaux des délibérations. An VIII-XIII. Procès-verbaux des délibérations. 1806-1813. Procès-verbaux des délibérations. 1814-1819. Procès-verbaux des délibérations. 1820-1823. Procès-verbaux des délibérations. 1824-1826. Procès-verbaux des délibérations. 1827-1829. Procès-verbaux des délibérations. 1830-1833. Procès-verbaux des délibérations. 1834-1835. Procès-verbaux des délibérations. .. 1836-1837. Collection imprimée des délibérations..... Depuis 1838. Pièces à l'appui des délibérations. Depuis 1811. 5. N. 1. 6. N. 1-3. 7. N. 1-3. 8. N. 1-3. 9. N. 1*. 10. N. 1*. 11. N. 1. Convocations. Nomination des présidents et vice-présidents... .... .... Depuis 1856. Pièces à l'appui des délibérations du Conseil d'arrondissement de Foix...... Depuis 1813. Pièces à l'appui des délibérations du Conseil d'arrondissement de Pamiers........ Depuis 1804. Pièces à l'appui des délibérations du Conseil d'arrondissement de Saint-Girons..... Depuis 1813. Procès-verbaux des délibérations du Conseil d'arrondissement de Foix..... . 1847-1894. Procès-verbaux des délibérations du Conseil d'arrondissement de Pamiers..... (Lacunes de 1850 à 1860.) Division réservée. 1825-1871. |
