Enfin, pour faciliter la discussion et la rendre plus claire, après chacun des Ministères, je mettrai aux voix les indications contenues dans l'état A qui se rapporte au Budget général; dans l'état D, qui se rapporte au Budget des ressources spéciales; et dans l'état E, qui se rapporte aux services spéciaux, rattachés pour ordre au Budget de l'exercice 1878.

Chacun de ces trois tableaux et de ces états sera mis aux voix à la suite du Ministère qu'il concerne, afin de n'avoir pas à interrompre la discussion relative aux différents Ministères, pour se reporter successivement à chacun de ces Budgets spéciaux.

Si le Sénat n'y voit pas d'inconvénient, c'est l'ordre qui va être suivi dans la discussion (Assentiment).

Je donne lecture d'abord des articles du projet de loi que le Sénat ne votera qu'après avoir adopté successivement chacun des articles concernant les Ministères.

D'habitude, il n'y a qu'un seul article, aujourd'hui il y en a dix. Ces dix articles seront suspendus, et le Sénat ne les votera qu'à la fin du Budget respectif des Ministères.

J'en donne lecture [19 mars] (A., t. IV, S', p. 123; J.O., p. 3118).

Règlement des comptes pour l'exercice 1877. V. RÉSOLUTIONS, § 5. Budget des dépenses pour l'exercice 1879. V. RÉSOLUTIONS, § 6.

BUFFET. Inamovible.- Demande le renvoi à une Commission spéciale, du projet de loi sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres [7 février] (A., t. II, S', p. 5; J.O., p. 1274). — Parle sur l'urgence du projet de loi portant fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1878 [22 février] (A., t. III, S', p. 23; J.O., p. 1900). - Son observation sur l'exécution du règlement [25 février] (A., t. III, S', p. 79; J.O., p. 2042). - Président du 8 Bureau [mars] (J.O., p. 2718; F. no 25). Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant: 1. incorporation de divers chemins de fer d'intérêt local dans le réseau d'intérêt général; 2° approbation de conventions passées entre le Ministre des Travaux publics et les Compagnies des Charentes, de la Vendée, de Bressuire à Poitiers, de Saint-Nazaire au Croisic, d'Orléans à Châlons, de Clermont à Tulle, d'Orléans à Rouen, de Poitiers à Saumur, de Maine-et-Loire et Nantes et des chemins nantais [7 mai] (A., t. VI, S', p. 50 à 62; J.O., p. 4813); - [8 mai] (A., t. VI, S', p. 105 à 110; J.O., p. 4871); demande le renvoi de l'article 4 à la Commission (10 mai] (A., t. VI,

S', p. 157; J.O., p. 4981). Est entendu dans la discussion (1 délibération) sur le projet de loi autorisant le Ministre des Travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article 1er de la loi du 16 décembre 1875, et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875 [27 mai] (A., t. VII, S', p. 88; J.O., p. 5868). Président de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les che mins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau (J.O., p. 6201; F. n° 57 et 60). Parle sur le règlement de l'ordre du jour, à propos du jour de la discussion du projet de loi portant fixation des dépenses pour l'exercice 1879 [7 décembre] (A., t. XI, S', p. 6; J.O., p. 11595). Membre de Commissions (F. n° 12, 31, 42, 57, 60, 69; J.O., p. 1441, 3199, 4563, 6201, 6409, 11174).

BULLETINS DE VOTE.

Leur affranchissement de la formalité du dépôt au parquet. V. LOIS, n° XIII.

BUREAU DU SÉNAT.

Bureau provisoire [8 janvier] (A., t. I, S', p. 3; J.O., p. 140). - Election du Président, des Vice-Présidents, des Secrétaires, et de deux questeurs. Renvoi au samedi 12 d'un nouveau tour de scrutin pour la nomination d'un questeur [10 janvier] (A., t. I, St, p. 8; J.O., p. 204).Proclamation du résultat du deuxième tour de scrutin pour la nomination du troisième questeur. Constitution définitive du Bureau du Sénat: Président: M. le duc d'Audiffret-Pasquier; Vice-présidents: MM. Duclerc; comte Rampon; général de Ladmirault; Audren de Kerdrel; Secrétaires: MM. Lacave-Laplagne; vicomte de Rainneville; Scheurer-Kestner; Bernard; de Colombet; Vandier; Questeurs : MM. Toupet des Vignes; Baze; général Pélissier [12 janvier) (A., t. I, S', p. 15; J.O., p. 268).

BUREAUX.

ORGANISATION DU 8 JANVIER :

Premier bureau. - MM. Arago (Emmanuel); Aubrelicque; BernardDutreil; Bonnet; Bouillé (comte de); Brunet; Carnot; Chabaud La Tour (général baron de); Chadois (colonel de); Chantemerle (de); Delsol; Duboys-Fresnay (général); Dupont (Paul); Humbert; Kolb-Bernard; Larcy (baron de); La Sicotière (de); Littré; Lucet; Monneraye (comte de la); Paulmier; Perret; Pouyer-Quertier; Raismes (de); Robert (général); Rouland; Roy de Loulay; Scheurer-Kestner; Tailhand; Tal

houët (marquis de); Tréveneuc (comte de); Ventavon (de); ViellardMigeon.

Andigné (général d'); Arnaud (de l'Ariége); BéDeuxième bureau. raldi; Chambrun (comte de); Chabron (général de); Colombet (de); Corne; Crémieux; Dauphin; Desmazes; Dufaure; Espeuilles (général marquis d'); Fayolle; Foubert; Gayot; Gontaut-Biron (vicomte de); Jaurès (amiral); Krantz; Ladmirault (général de); Lambert de SainteCroix; Mangini; Paris; Poriquet; Pothuau (amiral); Rainneville (vicomte de); Ravignan (baron de); Riffault (général); Sacase; Tamisier; Testelin; Toupet des Vignes; Varroy; Vast-Vimeux (baron).

Troisième bureau. - MM. Adnet; Arnaudeau (général); Audren de Kerdrel; Belcastel (de); Bompard; Caillaux; Champagny (vicomte Henri de); Chareton (général); Chaumontel; Depeyre; Douhet (comte de); Favre (Jules); Ferrouillat; Flers (comte de); Fourcand; Galloni d'Istria; Gaudineau; Gavardie (de); Grandperret; Hespel (comte d'); Labiche (Emile); Laboulaye; La Jaille (général vicomte de); Lavergne (Léonce de); Le Royer; Maleville (marquis de); Massot (Paul); Palotte; Pourcet (général); Robin; Saint-Pierre (vicomte de); Tolain; Veauce (baron de).

MM. Audiffret-Pasquier (duc d'); Barante Quatrième bureau. (baron de); Baze; Bernard; Boissonnet (général); Bonafous; Bondy (comte de); Brame (Jules); Brun (Charles); Cazot (Jules); ChallemelLacour; Cissey (général de); Dupasquier; Fourichon (amiral); Freycinet (de); Garnier (Joseph); Grivart; Guillemaut (général); Jacotin; Le Guay (baron); Magne; Masson de Morfontaine; Michel; Monjaret de Kerjégu; Montaignac (amiral de); Pagézy; Pajot; Pelleport-Burète (vicomte de); Rampon (comte); Rampont; Salneuve; Simon (Jules); Valéry.

Cinquième bureau. MM. Allenou; André; Batbie; Béhic; Bertauld; Blanc (Xavier); Bozérian; Brillier; Claude (Vosges); Cordier; Cornulier (de); Dubrulle; Dupuy de Lôme; Feray; Foucher de Careil; Houssard; Huguet (A.); Jobard; Joubert (Achille); Kéridec (de); Kerjégu (amiral de); Lafayette (Oscar de); Mailliet; Martenot; Mayran; Mazeau; Mérode (comte de); Pélissier (général); Peyramont (de); Renouard; Rosamel (de); Say (Léon); Thurel.

MM. Alexandry (baron d'); Auxais (d'); Billot Sixième bureau. (général); Canrobert (maréchal); Cazalas; Charton (Edouard); Corbon; Cornulier-Lucinière (comte de); Daussel; Dompierre d'Hornoy (comte de); Dufournel; Dumon; Espinasse; Frébault (général); George; Gouin; Granier; Kergariou (comte de); Lacave-Laplagne; Laget; Lamorte;] La

reinty (baron de); La Roncière Le Noury (amiral baron de); Laserve; Lestapis (de); Maleville (Léon de); Martel; Pelletan; Raoul Duval; Saisy (Hervé de); Vandier; Victor Hugo; Wallon.

Septième bureau. - MM. Barthélemy Saint-Hilaire; Bérenger; Bertrand; Bocher; Broglie (duc de); Calmon; Chardon; Chesnelong; Daguenet; Dauphinot; Dicudé - Defly; Forsanz (vicomte de); Fournier (Henry); Greffulhe (vicomte Henri); Lafond de Saint-Mur (baron); Le Lièvre; Magnin; Mége; Meinadier (colonel); Morin (Paul); Noubel; Pernette; Preissac (comte de); Quinemont (marquis de); Rodez-Bénavent (vicomte de); Saint-Germain (de); Saint-Vallier (comte de); Salmon; Schoelcher; Soubigou; Tréville (comte de); Valentin.

Huitième bureau. - MM. Ancel; Arbel; Barrot (Ferdinand); Boffinton; Buffet; Chanzy (général); Claudot; Clément (Léon); Delbreil; Denormandie; Desbassayns de Richemont (comte); Dumesnil; Dupanloup (Mgr); Espivent de la Villesboisnet (général comte); Gilbert-Boucher; Lacomme; Lafayette (Edmond de); Lasteyrie (Jules de); Lorgeril (vicomte de); Malens; Martin (Henri); Michal-Ladichère; Montgolfier (de); Parieu (de); Pomel; Robert-Dehault; Schérer; Teisserenc de Bort; Théry; Tribert; Vétillart; Vigarosy.

-

Neuvième bureau. MM. Adam (Seine-et-Marne); Andlau (colonel comte d'); Bastard (colonel comte Octave de); Boisse; Brun (Lucien); Cunin-Gridaine; Daru (comte); Delacroix; Du Chaffaut (comte); Duclerc; Eymard-Duvernay; Gaulthier de Rumilly; Hennessy; Hérold; Hubert-Delisle; Jahan; Laurent-Pichat; Lavrignais (de); Loysel (général); Luro; Malherbe (comte de); Meaux (vicomte de); Monnet; Oudet; Peyrat; Pin (Elzéar); Ribière; Rivière (duc de); Roger du Nord (comte); Taillefert; Voisins-Lavernière (de); Waddington (J.O., p. 141; F. n° 2).

Organisation des bureaux du 12 janvier 1878. — 1er bureau: Prési dent, M. Kolb-Bernard; Secrétaire, M. Bernard-Dutreil. -2° bureau: Président, M. Varroy; Secrétaire, M. Mangini. — 3a bureau: Président, M. Audren de Kerdrel; Secrétaire, M. le vicomte Henri de Champagny. -4e bureau : Président, M. Masson de Morfontaine; Secrétaire, M. Bernard.-5 bureau: Président, M. le général Pélissier; Secrétaire, M. Bozérian. 6 bureau: Président, M. Raoul Duval; Secrétaire, M. LacaveLaplagne. 7 bureau: Président, M. de Saint-Germain; Secrétaire, M. Noubel.-8° bureau : Président, M. Dumesnil; Secrétaire, M. Arbel. -9° bureau: Président, M. Gaulthier de Rumilly; Secrétaire, M. Hérold (J.O., p. 269; F. n° 4).

ORGANISATION DU 9 FÉVRIER :

Premier bureau. - MM. Arnaudeau (général); Bastard (colonel comte Octave de); Batbic; Belcastel (de); Bernard-Dutreil; Bertauld; Bonafous; Cazalas; Charton (Edouard); Corbon; Cordier; Delbreil; Dubrulle; Du Chaffaut (comte); Espeuilles (général marquis d'); Foubert; Foucher de Careil; Freycinet (de); Guillemaut (général); Jahan; Jobard; Lavergne (Léonce de); Lucet; Mailliet; Montgolfier (de); Morin (Paul); Pernette; Roger du Nord (comte); Salmon; Talhouet (marquis de); Thurel; Tréville (comte de); Tribert.

Deuxième bureau. - MM. Béraldi; Bertrand; Bozérian; Brillier; Canrobert (maréchal); Chabron (général de); Champagny (vicomte Henri de); Dauphin; (Dauphinot; Dupanloup (Mgr); Dupasquier; Dupuy de Lôme; Ferrouillat; Gaulthier de Rumilly; Hespel (comte d'); Jaurès (amiral); Lafayette (Edmond de); Lamorte; Larcy (baron de); Maleville (Léon de); Maleville (marquis de); Martel; Martenot; Massot (Paul); Michel; Monnet; Pélissier (général); Peyrat; Raismes (dc); Raoul Duval; Riffault (général); Schérer; Varroy.

Troisième bureau. - MM. Adam (Seine-et-Marne); Allenou ; Arbel; Aubrelicque; Audren de Kerdrel; Boffinton; Bondy (comte de); Brun (Charles); Brun (Lucien); Corne; Cornulier- Lucinière (comte de); Cunin-Gridaine; Dompierre-d'Hornoy (amiral de); Dufaure; EymardDuvernay; Fayolle; Grivart; Kergariou (comte de); Kolb-Bernard; Laboulaye; Laserve; Lasteyrie (Jules de); Le Royer; Magne; Malherbe (comte de); Masson de Morfontaine; Pourcet (général); Robert-Dehault; Roy de Loulay; Sacaze; Say (Léon); Taillefert; Teisserenc de Bort.

Quatrième bureau. - MM. Andigné (général d'); André; Arnaud (de l'Ariége); Billot (général); Boisse; Chabaud La Tour (général baron de); Chanzy (général); Chardon; Claudot; Colombet (de); Dicudé-Defly; Douhet (comte de); Espinasse; Fourichon (amiral); Galloni d'Istria; Grandperret; Humbert; Lacomme; La Jaille (général vicomte de); Mangini; Meaux (vicomte de); Monneraye (comte de la); Pajot; Pelletan; Perret; Rouland; Saint-Germain (de); Schoelcher; Soubigou; Tamisier; Vast-Vimeux (baron); Ventavon (de); Vétillart.

Cinquième bureau. — MM. Andlau (colonel comte d'); Baze; Béhic; Bérenger; Challemel-Lacour; Dufournel; Favre (Jules); Flers (comte de); Gaudineau; Joubert (Achille); Kéridec (de); Krantz; Labiche (Emile); Lafayette (Oscar de); Magnin; Malens; Noubel; Pagézy; Palotte; Poriquet; Pouyer-Querticr; Quinemont (marquis de); Rampont; Ribière; Rosamel (de); Saint-Vallier (comte de); (Saisy (Hervé de); Salneuve; Valery; Vandier; Vigarosy; Waddington.