CODE

DE LA

LÉGISLATION FORESTIÈRE

FORÊTS

LÉGISLATION FORESTIÈRE

LOIS DÉCRETS ORDONNANCES

AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT ET RÈGLEMENTS

-

CODE

DE LA

EN MATIÈRE DE

CHASSE

DUNES ET REBOISEMENTS

LOUVETERIE

A. PUTON

Directeur et Professeur de Droit à l'École nationale forestière

PARIS

J. ROTHSCHILD, ÉDITEUR

13, RUE DES SAINTS-PÈRES, 13

1883
K

TABLE DES MATIÈRES.

TITRE I.

TITRE II.

III.

TITRE

TITRE V.

TITRE VI.

TITRE VII.

TITRE VIII.

TITRE

IX.

Sect.

Sect.

Des adjudications des coupes

Sect. I. De la délimitation et du bornage.

Sect. II. De l'aménagement

Sect. III.

Sect. IV.

Sect. V.

Sect. VI,

Sect. VII.

Des exploitations

Des réarpentages et récolements.

Des adjudications de glandée, panage et paisson

Des affectations à titre particulier dans les bois

de l'État.

Sect. VIII. Des droits d'usage dans les bois de l'État. . . .

Des bois et forêts qui font partie du domaine de

TITRE IV.

la Couronne.

-

I.

II.

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-

--

-

-

CODE FORESTIER.

-

-

Du régime forestier. . .

De l'administration forestière.

Pages

1

3

Des bois et forêts qui font partie du domaine de
l'État..

Des bois et forêts qui sont possédés à titre d'apa-
nage ou de majorats reversibles à l'État. ..

...

Des bois des communes et des établissements

publics.

Des bois et forêts indivis qui sont soumis au ré-
gime forestier

Des bois des particuliers

Affectations spéciales des bois à des services pu-

blics.

Des bois destinés au service de la marine. .

Des bois destinés au service des ponts et chaus-

sées pour les travaux du Rhin.