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Chaque volume doit porter la signature de M. DE LINAGE, ou celle de M. F. HELIE.

CHEZ LE MÊME ÉDITEUR :

TRAITÉ DE L'INSTRUCTION CRIMINELLE, par FAUSTIN HÉLIE. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée. 8 vol. in-8 Tome I. Histoire de la Procédure criminelle. Tome II. De l'Action publique et de l'Action civile.

-

- Tome III. De la Police judiciaire. Tome IV. De l'Instruction écrite et du Juge d'instruction. Tome V. De la mise en prévention et en accusation Tome VI. Tribunaux de police et Tribunaux correctionnels. Tome VII. De la Cour d'assises et

du Jury.

Tome VIII. Voies de recours et Procédures diverses.

TRAITÉ DU DROIT PÉNAL, par Rossi. 2e édition, revue et précédée d'une introduction, par Faustin Hélie. 2 vol. in-8.

DES DÉLITS ET DES PEINES, par BECCARIA. Nouvelle édition, précédée d'une introduction et accompagnée d'un commentaire par Faustin Hélie. 1 vol. in-18.

THÉORIE DU CODE PÉNAL, par CHAUVEAU et FAUSTIN HÉLIE. 4o édition entièrement revue et considérablement augmentée, par Faustin Hélie. 6 vol. in-8. 1863.

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE, par MM. TROPLONG, WOLOWSKI, PONT, FAUSTIN HÉLIe, Bonjean, de Valroger, BertaULD et BARBIE.

CORBEIL, typ. et stér, de CRÉTÉ,

DE

DROIT CRIMINEL

CONTENANT

L'EXPLICATION COMPLÈTE

DES CODES PÉNAL ET D'INSTRUCTION CRIMINELLE

PAR

BOITARD

PROFESSEUR SUPPLEANT A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS

PUBLIÉES PAR GUSTAVE DE LINAGE, DOCTEUR EN DROIT
Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec toutes

les lois modificatives des deux Codes

PAR

FAUSTIN HÉLIE

MEMBRE DE L'INSTITUT, CONSEILLER A LA COUR DE CASSATION

NEUVIÈME ÉDITION

PARIS

COTILLON, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ÉTAT

ÉDITEUR DE LA REVUE DE LÉGISLATION

Rue Soufflot, 23, près du Panthéon

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PRÉFACE

Je ne sais aucun livre qui contienne, dans des limites aussi resserrées, une explication plus claire, plus complète, plus instructive des deux Codes pénal et d'instruction criminelle que celui-ci. C'est un véritable commentaire qui éclaire tous les textes et qui aplanit toutes les difficultés de leur interprétation. L'auteur possédait à un rare degré l'art de développer une matière, sans que sa parole cessât d'être précise et succincte, et de dire tout ce qui est utile en élaguant tout ce qui ne l'est pas. Il avait surtout le secret, en dépouillant la loi de ses formules abstraites, de la rendre accessible à toutes les intelligences et d'intéresser son auditoire à la parole nette et limpide qui en traduisait fidèlement le sens et l'esprit.

C'est à raison de ces éminentes qualités, c'est à raison de l'admirable méthode qui anime ces leçons, que j'ai pensé qu'il n'était point inutile d'y attacher un intérêt nouveau, en comblant leurs lacunes, en procédant à une révision attentive de leurs textes, en les mettant par quelques additions, d'ailleurs très-sobres, au niveau de la législation nouvelle, en les complétant enfin par l'examen de toutes les lois qui ont modifié nos deux codes. Il m'a paru que ce n'était point un travail stérile que de restituer une utilité actuelle à une œuvre qui réunit les plus saines notions juridiques sous une forme d'exposition réellement attrayante, et qui initie les esprits à la science sans leur en faire ressentir les ennuis. C'est là la tâche que j'ai essayée, tâche difficile et ingrate, mais qui m'a semblé trop utile à l'étude du droit pénal pour que j'aie hésité à l'entreprendre.

Joseph-Édouard Boitard, né à Paris le 13 août 1804, y est mort le 12 septembre 1835. Cette vie si courte a été bien remplie. Le collége Louis-le-Grand le compte parmi ses élèves les plus brillants et se souvient encore de ses succès dans les concours universitaires. Il eut le malheur, pendant qu'il faisait sa rhétorique, de perdre son père, et se trouva tout à coup, à dix-huit ans, l'unique appui de sa mère. Son âme

VI

ferme et sereine ne fléchit pas sous un pareil poids. Il redoubla de travaux et acheva ses études en consacrant les vacances à subvenir par des leçons aux nécessités de sa position. En 1823, il remporta au concours général le premier prix de dissertation française. Le sujet de la composition était de déterminer le caractère et le principe de la loi. Le futur légiste, dans cet essai, rendait déjà hommage au principe de la morale désintéressée auquel il était resté fidèle dans ses doctrines juridiques.

Quelque temps indécis sur la carrière qu'il devait embrasser, il se livra enfin à l'étude du droit, sans cesser le travail de ses leçons. Reçu avocat en 1826, docteur en 1829, il se présenta l'année suivante au concours ouvert à la Faculté de droit de Paris et fut sur le point d'être nommé, dès cette première épreuve, professeur suppléant. Un nouveau concours s'étant ouvert en 1833, il y parut encore, et, cette fois, son succès fut complet : il fut nommé en première ligne professeur suppléant et chargé du cours de procédure civile et de législation criminelle.

<< Cet enseignement, dit un de ses biographes, qui jusqu'alors offrait aux élèves le moins d'attrait, eut bientôt changé de face. L'ordre et la méthode mirent dans une si belle lumière les plus arides détails du sujet, qu'ils devinrent intéressants. Il était impossible de porter plus loin l'esprit d'enseignement et l'esprit d'initiation. Comme tous les esprits qui voient clair dans leurs pensées, Boitard avait un vif sentiment de la méthode. Non content d'en donner, l'exemple, il en inculquait sans cesse le précepte et la nécessité. Il les recommandait encore en quittant sa chaire pour la dernière fois : parmi les résultats qu'il était heureux de léguer à ses élèves, il comptait d'abord l'habitude de l'analyse. On admirait son discernement dans le choix des questions, dans la découverte et l'exposition des véritables doutes et dans les solutions toujours judicieuses qu'il en présentait. Il satisfait également ceux qui aiment les théories élevées et ceux qui cherchent avant tout l'exactitude des détails (1). »

Un autre de ses amis, M. le professeur Alexandre Laplace, a apprécié son enseignement en ces termes : « Une fois en chaire, que de difficultés n'eut-il pas à surmonter ! Le désavantage du rôle de suppléant, la nécessité d'études presque nouvelles, la tiédeur des élèves pour ce cours, et surtout la malheureuse réunion de ces deux branches de législation si étrangères l'une à l'autre, dont chacune réclame une chaire séparée et dans le professeur un genre de talent particulier. Boitard n'était pas au-dessous d'une pareille tâche laborieux avec le travail facile, doué d'un jugement sûr et prompt et d'une mémoire étonnante, puissamment secondé par ses fortes études, il complétait tant d'avan

(1) Notice sur Boitard, par le professeur Poret.

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