RÉSUMÉ

DES

SESSIONS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

DE L'ANNÉE 1891.

La session ordinaire de 1891, ouverte le 13 janvier, a été close le 18 juillet.

La session extraordinaire, ouverte le 15 octobre, a été close le 11 janvier 1892.

Par décrets du 17 mars 1890, un nouveau Cabinet a été constitué par M. le Président de la République, de la manière

suivante :

M. de FREYCINET, sénateur, Ministre de la Guerre, Président du Conseil; M. FALLIÈRES, sénateur, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes; M. RIBOT, député, Ministre des Affaires étrangères; M. BARBEY, sénateur, Ministre de la Marine; M. BOURGEOIS, député, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts; M. YVES-GUYOT, député, Ministre des Travaux Publics; M. CONSTANS, sénateur, Ministre de l'Intérieur; M. DEVELLE, député, Ministre de l'Agriculture; M. ROUVIER, député, Ministre des Finances; M. JULES ROCHE, député, Ministre de l'Industrie, du Commerce et des Colonies.

Par décret du 17 mars, M. ÉTIENNE, député, a été nommé Sous-Secrétaire d'État aux Colonies.

Pendant l'année 1891, le Sénat a perdu seize de ses membres :

MM. FOUCHER DE CAREIL [Seine-et-Marne], 10 janvier.

GARRIGAT [Dordogne], 20 janvier.

Baron LE GUAY [Maine-et-Loire], 25 janvier.
LISBONNE (Hérault], 7 février.

MM. CORBON [Inamovible], 27 février.

Général CAMPENON [Inamovible], 16 mars.

De PRESSENSÉ [Inamovibie], 8 avril.

AYME [Deux-Sèvres], 30 mai.

FRÉRY [Belfort], 4 juin.

Amiral de MONTAIGNAC [Inamovible], 9 juin.

CABANES [Cantal], 19 juillet.

Comte de LUR-SALUCES [Gironde], 8 août.

TESTELIN [Inamovible], 21 août.

MESTREAU [Charente-Inférieure), 19 septembre.

MAZE [Seine-et-Oise], 25 octobre.

DIDIER [Inamovible], 23 décembre.

Par suite de ces décès, de nouvelles élections ont eu lieu et ont eu pour résultat les admissions comme sénateurs de :

MM. BENAZET [Indre].

DURAND-SAVOYAT [Isère].

ALLEMAND [Haute-Loire].

GUINDEY [Eure].

TURGIS (Calvados].

BENOIST [Seine-et-Marne].

GADAUD [Dordogne].

MERLET [Maine-et-Loire].

GALTIER [Hérault].

GOBLET [Seine].

PAULIAC (Lot].

BRUNET [Indre!.

Général JAPY [Belfort].

JOUFFRAULT [Deux-Sèvres].

De LA BERGE [Loire].

BADUEL (Cantal].

MONIS [Gironde].

MOINET [Charente-Inférieure].

TABLE ANALYTIQUE

DES

COMPTES RENDUS

DES SÉANCES DU SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 1891

AIX. Emprunt de 500.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi Emprunt de 1.671.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi 144.

53.

ALAIS.

Emprunt de 7.100 francs. V. loi 184.

ALLÈGRE. Martinique. - Secrétaire de la 2o Commission des pétitions (J.O., p. 835; F. 14). Membre de Commissions (F. 13, 22, 37; J.O., p. 793, 1279, 2448).

ALLEMAND. Haute-Loire.

Rapport de M. Fousset sur son élection. Est admis comme sénateur [21 mars] (A., t. I, p. 270; J.O., c.r., p 225). Secrétaire de la 5o Commission des pétitions (J.O., p. 2499; F. 38). - Membre de Commissions (F. 37, 48; J.O., p. 2448, 3272).

ALLIER.

Ressources extraordinaires pour les dépenses d'intérêt

départemental. V. loi 216.