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Le Traité conclu à Ryswick au mois d'Octobre 1697. sera retabli & le Rhyo servira de Barriere entre la France & l'Empire & ainsi le Roy gardera tout ce que Sa Majesté poffede actuellement en deca de ce fleuve, & rendra ou fera demolir les places qui lui appartinnent au de la ou dans le cours du Rhyn.

Elle remettra à la Maison d'Autriche la Ville de vieux Brisac avec toutes les de. pendances situées à la droite du Rhyn, Sa Majesté copservant celles qui sont à la gauche, entre autres le Fort appellé le Mortier, le tout conformement à la dirposition faite par le Traité de Ryswick.

Sa Majesté remettra pareillement à la Maison d'Autriche, & à l'Empire le Fort de Kehl.

Quant aux autres Forteresses construites au de la du Rhyn, le Roy fera demolir l'ouvrage à corne, bati vis à vis Hunningue sur la rive droite de ce fleuve, de mê. me qu'un autre ouvrage à corne construit dans une Ile devant Hunningue,

Sa Majesté fera pareillement demolir fous Strasbourg le Fort du Rhyn situé dans une ide à la droite du pont de Stras. bourg en allant au fort de Kehl; & le fort

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de Pile sur le pont eatre le fort du Rhyn, & le fort de Kehl.

Le fort Louis , qui est dans l'Isle du Rhyn, sera ralé aulli bien que l'ouvrage à corne fait dans l'Isle appellé du Marquisar vis avis ledit fort, de même que quelques retranchements dans la même Ille.

Le fort de Sellingen sur la Riviere de Stolhoven Gitué au dela du Rhyn vis a vis le fort Louis sera demoli, les Fortifications faites à Hombourg & à Bitsch seront pareillement ralées suivant & conformement a a l’Article 30. du Traité de Rijswick.

Landau demeurera à la Maison d'Au. triche dans l'estat, ou cette place est presentement.

La dire Maison d'Autriche aura de plus le Royaume de Naples.

Le Duché de Milan à l'exception de tout ce qui a été cedé du dit Duché au Duc de Savoye par le Traité conclu entre l'Empereur, & le dit Duc, en l'année 1703, Dommement la Ville & le Pais de Vigevano à moins que l'équivalent o’ait été remis avant la Conclusion de la Paix.

Les Etats & Places d'Italie qui ne dependent point du Royaume de Naples ni du Duché de Milan, seront remis à Tom. II.

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ceux,

ceux, à qui ils appartiennent legitimement.

Les quatre Places appartenantes à l'Espagne sur la cote de Toscane du nombre desquelles elt Portolongone, seront données à la Maison d'Autriche.

Les Pais-bas Espagnols ( à l'exception de ce qui sera specifié ci dessous ) appartiendront à la Maison d'Autriche comme auff les Places & Pais, que le Roy cede; & le tout sera remis à ladite Maison aux conditions, dont elle conviendra avec les Etats Generaux des Provinces Unics.

Tout ce que la Prusse possede dans la Province de Gueldre & les bailliages de Kessel, & de Kruckenberg avec leurs dependances lui seront cedées.

Conime le Roy d'Espagne en cedant les Pais-bas à l'Electeur de Baviere s'eft reserve le droit de choisir dans l'une des Provin ces qui les composent, une terre produifante crente mille écus de revenus pour l'ériger en Principauté en faveur de la Princelle des Urfins, cette même reserye aura lieu,

L'Electeur de Cologne fera retabli dans tous ses Etats, benefices, Dignités, Seances , Revenus, Meubles , Pierre

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ries, & generalement dans tous les Biens & Prerogatives, dont ce Prince a été pris vé pendant le cours de cette Guerre.

Le même retabliffement se fera en fao veur de tous ses Officiers & Domestiques-proscrits, & dont les biens ont été confifqués, pour avoir suivi leur maitre , il pourra y avoir garnison Hollandoise dans la Citadelle de Liege & dans la Ville & Chateau de Hui, les fortifications de la Ville de Bonn feront rasées, le Diocese & le Chapitre de Hildesheim seront retablis dans l'estat, ou ils doivent être conformement à la teneur des Traités de Westphalie.

L'Electeur de Baviere sera retabli generalement dans tous les Etats qu'il poffedoit, avant la presente guerre à l'exception du Haut Palatinat, qui doit être laissé à l'Electeur Palarin avec le Rang dans le College Electoral qui y est attaché, pour en jouir lui & le Prince Charles de Neubourg seulement pendant leur vie, & le Haut Palatinat avec le Rang dans le College Electoral que l'Electeur de Baviere avoit devant

la guerre reviendront à leur defaut au dit Electeur de Baviere ou a ses descens dayts.

Cependant il sera crée en la faveur un 9: Electorat.

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Le Royaume de Sardaigne sera donné à l'Electeur de Baviere avec le Titre de Roi.

Ce Prince jouira en toute Souveraineté du Duché & de la Ville de Luxembourg de la Ville & Comté de Namur, de la Ville de Charleroi & de toutes leurs dependances jusqu'a ce qu'il soit retabli dans tous les Etats à l'exception du Haut Pala. tinat, & mis en potlession du Royaume de Sardaigne & du titre du Roy.

De plus l'Electeur de Baviere demeurera en possession de la Souveraineté de la Ville & Duché de Luxembourg & de leurs dependances jusqu'a ce qu'il ait été dedommagé des Pertes qu'il a souffertes par les infractions faites au Traité d'Ilversheim & ce dedommagement sera reglé par des Arbitres deGnteressés, dont la Reine de la Grande Bretagne à accepté d'êure un.

Cependant les Etats Generaux mettront Garnison immediatement aprés leur Paix faite avec le Roy dans la Ville de Luxembourg, dans la Ville & Chateau de Namur & dans la Ville de Charleroi.

Les Princes Enfants de l'Electeur de Baviere lui seront rendus

comme aufli l'artillerie, les Meubles, Pierreries & ge

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