Page images
PDF
EPUB
[blocks in formation]

Les débats du Sénat sont reproduits sous deux formes différentes :

1° Par le Compte Rendu in extenso inséré dans le Journal Officiel avec les exposés des motifs des Projets de lois, les Rapports et autres documents formant les annexes des procès-verbaux ;

2o Par les Annales du Sénat. Cette publication, complétée par l'insertion des annexes et suivie d'une table spéciale, compose, avec les Impressions, les Feuilletons et la Table Analytique, la collection officielle de chaque session du Sénat.

La Table Analytique, rédigée aux archives du Sénat, renvoie à la publication du Compte Rendu in extenso dans le Journal Officiel et à celle des Annales. Elle indique également les numéros des Impressions contenant les

Projets de lois et les Rapports; ceux des Feuilletons qui contiennent la composition des Bureaux et des Commissions; enfin les pages du Journal officiel où se trouve le texte officiel des lois votées par le Sénat.

Les Annales du Sénat forment, pour la session ordinaire de 1882, ouverte le 10 janvier et close le 9 août, un volume in-4°; pour la session extraordinaire, ouverte le 9 novembre et close le 29 décembre, un volume in-4°.

Les Impressions comprennent Pour la session ordinaire, 566 numéros et 80 feuilletons; pour la session extraordinaire, 264 numéros et 22 feuilletons.

[blocks in formation]
« PreviousContinue »