Histoire du Congrès national de Belgique, ou: De la fondation de la monarchie belge

tendant à déterminer la forme du gouvernement et à exclure les membres
de la maison d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique.) Débats
sur la question de priorité; l'assemblée décide qu'elle s'occupera d'abord
des propositions relatives à l'indépendance de la Belgique et à la forme
du gouvernement. - Destinées de la Belgique depuis le règne de Charles-
Quint; l'intérêt européen s'est constamment opposé à l'absorption des
provinces belges par l'une ou l'autre des puissances qui les avoisinent.
Politique de Louis-Philippe. Principe de non-intervention.
Ministère présidé par M. Laffitte. - Sensation produite en France par le
discours du roi d'Angleterre. Interpellations de M. Mauguin dans la

Réponse du

séance de la chambre des députés du 13 novembre.
maréchal Maison, ministre des affaires étrangères. Discours célèbre
de M. Bignon, dans lequel il justifie la révolution de la Belgique et
démontre que l'indépendance de ce pays mettra fin à la longue rivalité
de la France et de l'Angleterre. Vues erronées de M. Bignon sur la
question luxembourgeoise. — M. Nothomb rétablit les faits à la tribune
du Congrès belge.
Le
Discussion de la proposition de M. de Celles.

Congrès proclame, à l'unanimité, l'indépendance du peuple belge... 79

CHAPITRE VI.

(Ni la France ni la Belgique n'inclinaient vers la république en 1830. - Les

sections du Congrès se prononcent généralement pour la monarchie con-

stitutionnelle; faible minorité en faveur de la république. - Débats sur

la forme du gouvernement. Ce que la majorité entendait par la monar-

chie constitutionnelle.

Analyse des principaux discours prononcés

par les députés républicains.

Réponses de MM. Forgeur, Blargnies,

Lebeau, Devaux, Alex. Gendebien. Le Congrès adopte la monarchie

constitutionnelle représentative, sous un chef héréditaire..

CHAPITRE VII.

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408

Protocole du 17 novembre. Institution d'un comité diplomatique.
Adhésion définitive du gouvernement provisoire à la suspension d'armes.
Changement du ministère anglais. Discussion de la proposition
relative à l'exclusion de la maison de Nassau. Séance du 23 novembre.
-Agitation dans Bruxelles. - M. Lebeau demande la clôture des débats;

elle n'est pas votée. - Arrivée de M. de Langsdorff à Bruxelles.

gouvernement provisoire et le comité diplomatique repoussent l'interven-

tion qu'on veut leur imposer. Le Congrès, après avoir reçu, le 24,

communication des propositions de M. de Langsdorff, passe à l'ordre du

jour.- Débats orageux. Le Congrès vote l'exclusion des membres de

la maison de Nassau de tout pouvoir en Belgique.)

CHAPITRE VIII.

.... 123

Hommage solennel rendu par le Congrès aux citoyens morts pour la patrie.

- Le Congrès commence l'œuvre constitutionnelle. - Deux projets lui

sont soumis le travail de la commission de Constitution et un projet

élaboré par MM. Forgeur, Barbanson, Fleussu et Liedts. Jugement de

Lafayette sur ce dernier projet ; il est écarté. - Discussion préliminaire

sur la question de savoir s'il y aura deux chambres. - Importance de

cette question. - Rapport de M. Devaux, discuté en comité général.

L'ensemble des propositions de la section centrale est rejeté. Deuxième

rapport de M. Devaux; nouvelles propositions de la section centrale.

Discussion publique des questions relatives au sénat; opinions les plus

remarquables produites dans la discussion.-L'ensemble du décret sur le

sénat est adopté le 18 décembre. - Travaux du Congrès jusqu'au 31 dé-

cembre. Les événements extérieurs favorisent la révolution belge.

Armistice du 15 décembre, resté sans exécution. Armements de la

Russie. Révolution de Varsovie, qui dérange les combinaisons des puis-

La France

sances du Nord. Sentiments qui se font jour en Prusse.

ne craignait pas la guerre; déclaration de M. Laffitte.

Mission de

MM. Van de Weyer et Gendebien à Paris. — Protocole du 20 décembre,

prononçant la dissolution du royaume-uni des Pays-Bas...

CHAPITRE IX.

439

Protestation du roi Guillaume contre le protocole du 20 décembre. - Elle
est ignorée des Belges. Note du comité diplomatique du 3 janvier 1834
La conduite du comité est
en réponse au protocole du 20 décembre.
approuvée par le Congrès. - M. C. Rodenbach propose de s'occuper sans
délai de la question relative au choix du chef de l'État.
Comité secret du 5 janvier; M. Ch. Rogier démontre l'urgence de la
proposition de M. Rodenbach: elle est renvoyée aux sections.

Les partis.

- La

majorité des sections se prononce pour le choix d'un prince étranger.
Démarches faites par M. A. Gendebien à Paris en faveur du duc de
Nemours; réponses de Louis-Philippe et de M. le comte Sébastiani,
ministre des affaires étrangères. Le comité diplomatique fait pres-
sentir le cabinet français sur le choix éventuel du prince Othon de Bavière.
- Réponse favorable de M. Sébastiani. — Candidature du duc Auguste
de Leuchtenberg. Le comité diplomatique invite le commissaire belge
à Paris à lui faire connaître l'opinion du gouvernement français sur
cette candidature. M. de Celles donne lecture au Congrès de la
dépêche dans laquelle M. F. Rogier rend compte de ses entrevues avec
M. le comte Sébastiani et M. le maréchal Gérard, et d'une lettre de
M. Bresson, qui notifie officiellement au gouvernement belge que jamais
le duc de Leuchtenberg ne sera reconnu par la France. - Agitation
orangiste. Proclamation du prince d'Orange du 44 janvier 4834. —
Débats préliminaires sur le choix du chef de l'État. - Les membres du
gouvernement appuient la candidature du prince Othon de Bavière;
impopularité de cette candidature. M. Maclagan élève la voix dans
l'assemblée nationale en faveur du prince d'Orange; scène orageuse.
M. Devaux attire l'attention du Congrès sur le prince Léopold de Saxe-
Cobourg. L'assemblée rejette les conclusions de la section centrale.

M. C. Rodenbach dépose une nouvelle proposition tendant à fixer un
jour pour procéder au choix du chef de l'Etat....

CHAPITRE X.

461

La fixation des limites de la Belgique se rattachait au choix du chef de l'Etat.
Politique ferme et loyale du gouvernement provisoire. — Démarches
faites à Paris et à Londres pour obtenir l'intégrité du territoire belge. —
Proclamation énergique adressée le 9 janvier aux habitants du grand-
duché de Luxembourg par MM. Thorn et Nothomb, commissaires du
gouvernement provisoire. Protocole du 9 janvier enjoignant aux Hol-
landais de rendre l'Escaut libre, et aux Belges de lever le blocus de Maes-
tricht. Agitation dans le Congrès. - Comité secret du 46 janvier;
ordre est donné aux troupes belges de s'éloigner de Maestricht. Le
Congrès s'occupe de la polémique engagée dans les journaux de Paris
entre M. le comte Sébastiani et M. F. Rogier; conséquences tirées du
démenti du ministre des affaires étrangères. — Le duc Auguste de Leuch-

tenberg déclare qu'il acceptera la couronne, si elle lui est offerte. Le
cabinet français veut lui opposer le prince de Capoue. · M. Lebeau
dépose, le 19 janvier, un projet de décret tendant à appeler le duc de
Leuchtenberg au trône de Belgique. — Plusieurs orateurs s'élèvent vive-
ment contre l'attitude prise par le ministère français. Le Congrès fait
inviter les commissaires belges à Paris à transmettre de nouveaux rensei-
gnements sur le choix du chef de l'État, et fixe au 28 janvier la discussion
relative à l'élection du souverain. M. Sébastiani, dans une lettre à
M. Bresson, proteste avec énergie contre la candidature du duc de Leuch-
tenberg; cette dépêche est communiquée au Congrès; orage qu'elle sou-
lève; on accuse le cabinet français de vouloir favoriser une restauration
en Belgique.

493

CHAPITRE XI.

Reponse de M. le comte Sébastiani à la demande de renseignements qui lui
avait été adressée par le commissaire belge à Paris sur les questions rela-
tives au choix du chef de l'État en Belgique. Le prince de Capoue,
candidat du cabinet français.) — Interpellations dans le Congrès relative-
ment au blocus de la Meuse. Note du comité diplomatique en réponse
au protocole du 9 janvier. Popularité de la candidature du duc de
Leuchtenberg. Cinquante-deux députés déposent un projet de décret
tendant à décerner la couronne au duc de Nemours. Rapport de la
section centrale sur le projet de décret en faveur du duc de Leuchtenberg:
l'assemblée rejette la demande d'une nouvelle discussion préparatoire. —
Pétitions en faveur des divers candidats; l'assemblée nationale écarte par
l'ordre du jour celles qui demandent la réunion à la France. - Rapport de
M. Van de Weyer sur sa mission à Londres. — Le Congrès arrête le mode
d'élection du chef de l'État. - Déclaration de lord Ponsonby relativement
à la candidature des ducs de Nemours et de Leuchtenberg.
cabinet français pour faire échouer la candidature du duc de Leuchten-
berg. Mission remplie par M. de Lawoestine à Bruxelles. Le minis-
tère français informe le gouvernement provisoire qu'il considérera l'éléc-
tion du duc de Leuchtenberg comme un acte d'hostilité envers la France.
Lettre du duc de Bassano annonçant que le duc de Leuchtenberg ne
pourrait accepter une élection à laquelle la France s'oppose. - Persistance
des partisans du duc de Leuchtenberg. - Séance du 29 janvier; commu-

Efforts du

nication du protocole du 20 janvier, contenant les bases de séparation
entre la Belgique et la Hollande; une commission est nommée pour protes-
ter contre le morcellement du territoire et l'intervention des puissances.
- Protestation solennelle adoptée par le Congrès le 4er février ..... 247

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CHAPITRE XII.