PRÉCIS HISTORIQUE ET CRITIQUE

DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE

SUR

LE COMMERCE DES CÉRÉALES

DIJON, IMPRIMERIE J.-E. RABUTOT place Saint-Jean, 1 et 3.

H.-F. Rivière

avocat à la Cour impériale, docteur en droit, lauréat de l'Académie de législation;
auteur des Répétitions écrites sur le Code de commerce, de l'Examen du
Régime de la Propriété mobilière en France, des Commentaires
de la Loi sur la Transcription, etc.

PAR

GUILLAUMIN & Cie,

LIBBAIBES-ÉDITEUBS
rue Richelieu, 14.

C'est par le commerce seul, et par le commerce
libre, que l'inégalité des récoltes peut être corrigée.
(TURGOT.)

PARIS

1859

MARESCQ

LIBRAIRE ÉDITSUB
rue Soufflot, 17.

J'aurais peut-être différé longtemps encore la publication de cette étude, si je n'avais pas pensé qu'elle pouvait renfermer plusieurs documents utiles et quelques vérités bonnes à connaître, dans un moment où nos législateurs se disposent probablement à substituer une législation permanente aux lois temporaires qui, depuis quelques années, régissent le commerce extérieur des céréales. Ce n'est pas, du reste, le seul point que j'aie étudié je me suis aussi occupé des lois sur le commerce intérieur, qui, à mon sens, demanderaient bien quelques réformes.

J'ai voulu, avant tout, être impartial. Et quoique dans ce Précis, comme dans d'autres écrits (1), je sois resté le fidèle partisan du principe de la liberté commerciale, je crois n'avoir rien omis sciemment de ce qui pouvait paraître favorable au système contraire.

Je n'ai conclu qu'après avoir interrogé et étudié scrupuleusement les textes et les faits.

Je livre donc avec confiance mes recherches et mes réflexions à tous ceux dont le jugement n'est point dominé par

(1) Voyez mon Examen du Régime de la Propriété mobilière en France;

PASSIM.