aux octrois de Roscoff, Faou, Plouvorn et Bailleul [26 décembre] A., t. II, S', p. 182, 183; An., p. 455, 456; J.O., p. 9736; I. nos 84, 85, 86, 87). MANGINI (Rhône). Membre d'une Commission (F., no 6; J.O., p. 8311).

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MARCÈRE (de) Député, Ministre de l'Intérieur. Est entendu sur la demande d'ajournement de la proposition de loi relative à la Cessation de poursuites pour faits insurrectionnels de la Commune [28 novembre] (A., t. I, St, p. 172; J.O., p. 8780).

MARINE MARCHANDE. V. Lois, no XXVII.

MARINE ET COLONIES (Ministère de la). Son Budget. V. Lois, n° XXXIII.

MARTEL. Inamovible. Vice-Président du Sénat. Préside la séance [6 novembre] (A., t. I, S', p. 7; J.O., p. 7979) [7 novembre] (A., t. I, S', p. 31; J.O., p. 8018) [9 novembre] (A., t. I, S', p. 57; J.O., p. 8091).

MARTIGUES (Octroi de). V. Lois, no XLVI.

MASSON DE MORFONTAINE (Aube). (J.O., p. 7989; F. no 3).

MAYENNE. V. Bernard-Dutreil.

Président du 3° bureau

Membre de Commissions

MAYRAN (Aveyron). - Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Aveyron (J.O., p. 8782, 8911). (F. nos 3, 11, J.O., p. 7989, 8912).

MAZEAU (Côte-d'Or).- Dépose une proposition de loi relative au Tarif, à l'organisation et aux attributions des huissiers [21 décembre] (A., t. II, S', p. 109; An., p. 319; J.O., p. 9595, 25, 42; 1. n° 62). V. Lois, no LII. - Membre de Commissions (F. nos 3, 14; J.O., p. 7989, 9245).

MEAUX (vicomte de) (Loire). Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à la Cessation des poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune (J.O., p. 8311; F. no 6). Est entendu sur la demande d'ajournement de la discussion de ladite proposition [28 novembre] (A., t. I, S', p. 172; J.O., p. 8781) [1er décembre] (A., t. II, St, p. 14 à 19; J.O., p. 8903). Est entendu dans la discussion du budget du Ministère de la Justice (Chap. VIII, tribunaux de première instance) [21 décembre] (A., t. II, S', p. 113; J.O., p. 9597).

Demande, comme Rapporteur,

l'ajournement de la discussion de la proposition de loi relative aux ravages du Phylloxera [9 novembre] (A., t. I, S', p. 66; J.O., p. 8094).Est entendu dans la première délibération [14 décembre] (A., t. II, S', p. 83; J.O., p. 9341). Retire, au nom de M. Pagézy, la proposition de loi, ayant pour objet de modifier les art. 1 ct 8 de la loi du 10 avril 1867 sur l'instruction primaire [24 novembre] (A., t. I, St, p. 158; J.O., p. 8653). -Demande une rectification au procès-verbal [19 décembre] (A., t. II, S', p. 87; J.O., p. 9533 [23 décembre] (A., t. II, St, p. 145; J.O, p. 9676). Est entendu sur un amendement de M. Théry au chap. XXX du Budget du Ministère des Travaux publics (Rectification des routes nationales) [26 décembre] (A., t. II, St, p. 205; J.O., p. 9746). Membre d'une Commission (F. no 3; J.O., p. 7990).

MÉRODE (comte de) (Doubs). - Scrutin du 19 novembre (J.O., p. 8483).- Son élection, en remplacement de M. Monnot-Arbilleur, décédé, est validée (2 décembre] (A., t. II, St, p. 36; J.O., p. 8947).

MICHAL-LADICHÈRE (Isère). Demande une rectification au procèsverbal [23 décembre] (A., t. II, St, p. 146; J.O., p. 9676).

MINISTÈRES. V. Marine et Colonies. Justice et Cultes.

Agriculture et Commerce.

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- Intérieur. Instruction publique. Affaires étrangères. — Finances. Guerre. - Travaux publics. Installation des services ministériels à Versailles. - Sont entendus: MM. Monnet, J. Simon, Ministre de l'Intérieur, Président du Conseil [21 décembre] (A., t. II, St, p. 110; J.O., p. 9595).

MONACO. Traité d'extradition entre la France et la principauté de Monaco. V. Lois, no VII.

MONJARET DE KERJÉGU (Finistère). Dépose des pétitions d'habitants du département du Finistère (J.O., p. 8657, 9634, 9890).

MONNERAYE (comte de la) (Morbihan). Président de la Commission de Comptabilité (F. n° 10; J.O., p. 8784).

MICHEL (Basses-Alpes). Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'Organisation des tribunaux de première instance (J.O., p. 8954; F. no 12). Dépose le rapport sur la fixation du Budget des dépenses du Sénat, pour l'exercice 1877 [11 décembre] (A., t. II, S', p. 71; An., p. 139; J.O., p. 9242, 9437; I. no 25).

MONNET (Deux-Sèvres). Dépose un rapport sur le projet de loi con

cernant l'Aliénation du Palais du quai d'Orsay [21 novembre] (A. t. I, S', p. 120; An., p. 161; J.O., p. 8531, 8824; I. n° 16). V. Lois, n° XXVI. — Demande au Sénat de prononcer l'urgence [2 décembre] (A., t. II., S', p. 44; J.O., p. 8951). Parle sur la fixation de l'ordre du jour [21 novembre] (A., t. I, S', p. 146; J.O., p. 8543). Parle à l'occasion du scrutin pour la nomination de deux sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S', p. 163; J.O., p. 8655). Dépose le rapport au nom de la Commission chargée d'étudier la question de la Reconstruction du Palais des Tuileries [20 décembre] (A., t. II, S', p. 99; An., p. 315; J.O., p. 9563, 3; I. no 52). V. Lois, n° XLIII. Est entendu sur le Budget du Ministère de la Justice, à propos de l'installation des services ministériels à Versailles [21 décembre] (A., t. II, S', p. 109; J.O., p. 9595). Parle dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre (Chap. VI, Solde des troupes) [21 décembre] (A., t. II, S', p. 114; J.O., p. 9597). Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère des Cultes [23 décembre] (A., t. II, S', p. 154; J.O., p. 9680). - Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

MONTGOLFIER (de) (Loire).

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Est entendu dans la discussion du

Budget du Ministère des Travaux publics (Organisation des Bureaux) [26 décembre] (A., t. II, S', p. 192 à 197; J.O., p. 9741).

NANTES (Octroi de). V. LOIS, 1o LIII.

NIÈVRE. V. Clamecy.

NORD. V. Avesnes, Bailleul.

NOUBEL (Lot-et-Garonne). - Secrétaire et Rapporteur de la Commis

sion des Congés (J.O., p. 8311; F. no 6).

OISEAUX UTILES A L'AGRICULTURE. V. Lois, no XVI.

OUDET (Doubs). Membre de Commissions (F. nos 6, 11; J.O., p. 8311, 8912).

PAIMBŒUF.

Surtaxe sur les vins, les cidres et les spiritueux à l'octroi de Paimbœuf. V. Lois, no LVI.

PARIEU (de) (Cantal).

Rapporteur de la 2e Commission des Congés

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Demande la mise à l'ordre du jour des Bureaux, la nomination de la Commission annuelle des Chemins de fer [30 octobre] (A., t. I, S', p. 3; J.O., p. 7794). Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Aube (J.O., p. 9538). Est entendu dans la discussion du Budget de Recettes [23 décembre] (A., t. II, S', p. 162 à 168; J.O., p. 9683); dans la discussion du Budget général des Dépenses pour l'Exercice 1877 (Art. 8) [26 décembre] (A., t. II, S', p. 210, 222; J.O., p. 9754). — Membre de Commissions (F. nos 3, 6, 11, 14 ; J.O., p. 7989, 8311, 8912, 9244).

PARIS (Pas-de-Calais). Parle sur un incident, relatif au vote sur l'urgence de la proposition de loi relative à la Cessation des poursuites pour faits insurrectionnels de la Commune [6 novembre] (A., t. I, S', p. 28; J.O., p. 7988). Dépose des pétitions d'habitants du département du Pas-de-Calais, du Cantal et du Nord (J.O., p. 7989, 8029, 8310, 8544, 8782, 8911, 9244, 9634). Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à la Cessation des poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune (J.O., p. 8486; F. n° 7). - Dépose son rapport [24 novembre] (A., t. I, S', p. 159; An., p. 180; J.O., p. 8653, 8824; I. no 17). — Est entendu, à l'occasion du scrutin, pour la nomination de deux sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S', p. 162; J.O., p. 8654). Parle sur la motion de M. Bertauld, tendant au renvoi au lendemain de la discussion de la loi sur la Cessation de poursuites [28 novembre] (A., t. I, S', p. 172; J.O., p. 8780).- Demande au Sénat de voter l'urgence sur cette proposition de loi et prend part à la discussion [1er décembre] (A., t. II, S', p. 3, 25 à 29, 30; J.O., p. 8898, 8907). Parle sur une rectification de M. Bertauld au procès-verbal [2 décembre] (A., t. II, S', p. 36; J.O., p. 8947). Prend la parole dans la discussion générale sur le Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce [20 décembre] (A., t. II, S', p. 99; J.O., p. 9563). Membre d'une Commission (F. n° 3; J.O., p. 7989).

PARIS. Établissement de surtaxes à l'octroi de Paris. V. Lois, no XXIV. Imposition extraordinairé de la ville de Paris. V. Lois, n° XXXI. Perception du droit d'octroi sur les alcools dans la banlieue de Paris. V. Lois, no LVIII.

PAS-DE-CALAIS. V. Béthune, Saint-Pierre-lès-Calais.

PASSY (Louis), Député, Sous-Secrétaire d'État au Ministère des Finan

ces.

Est entendu dans la première délibération sur la proposition de loi relative aux ravages du Phylloxera [14 décembre] (A., t. II, S', p. 83; J.O., p. 9341).

PAULMIER (Calvados). Membre de Commissions (F. nos 5, 6; J.O., p. 8095, 8311).

PÉLISSIER (général) (Haute-Marne). - Demande un congé [6 novembre] (A., t. I, S', p. 7; J.O., p. 7979).

PELLEPORT-BURÈTE (vicomte de) (Gironde). Dépose des pétitions d'habitants de la Haute-Vienne, de la Gironde, de la Dordogne et de la Charente (J.O., p. 7989, 8543, 9342). Secrétaire du 8° bureau (J.O., p. 7989; F. no 3). Dépose son rapport sur le projet de loi établissant des surtaxes à l'octroi de Charleville [26 décembre] (A., t. II, S', p. 184; An., p. 457; J.O., p. 9737, 108; I. n° 90); le projet de loi concernant l'octroi de Guisseny [26 décembre] (A., t. II, S', p. 185; An., p. 457; J.O., p. 9737, 194; I. n° 91). Son rapport sur l'élection sénatoriale de M. Delbreil (Tarn-et-Garonne) [29 décembre] (A., t. II, S', p. 237; J.O., p. 9888). Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

PELLETAN (Eugène) (Bouches-du-Rhône). Est entendu à l'occasion du scrutin pour la nomination de deux Sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S', p. 167; J.O., p. 8656). — Dans la discussion de l'interpellation de M. de Belcastel, relative à certains discours prononcés à Toulon, à la distribution des prix des écoles primaires [2 décembre] (A., t. II, S', p. 39; J.O., p. 8949). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 décembre] (A., t. II, S', p. 141; J.O., p. 9634). Membre de Commissions (F. nos 5, 11; J.O., p. 8095, 8912).

PERCEPTIONS. V. LOIS, n° XL.

PERNETTE (Saône-et-Loire). Membre d'une Commission (F. no 3; J.O., p. 7990).

PERRET (Rhône). Demande un congé [7 novembre] (A., t. I, S', p. 32; J.O., p. 8019, 8310).

PÉTITIONS. Première Commission (J.O., p. 7989, 8030; F. 11° 3, 4). — Deuxième Commission (J.O., p. 8912, 8953; F. nos 11, 12).

PEYRAMONT (de) (Haute-Vienne). Président de la Commission