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méridionaux, i.npreignés d'une vertu féconde , sont plus favorables aux productions de la terre. Les climats septentrionaux , animés d'un principe fortifiant , sont plus favorables à la prolongation de la vie. Pour épurer , pour assainir un climat , les habitans doivent s'occuper à dessécher les marais, à éloigner les cimetières, en un mot à se préserver de tous les voisinages cadavéreux et de tous les foyers de contagion.

Equinoxe : La durée égale des nuits et des jours. Certe égalité a lieu deux fois puran , au printemps et en automne. Elle est continuelle dans les pays, situés sous l'équateur. Frappés d'un soleil, dont le midi tombe for cux, en ligne droite et perpendiculaire, ces pays fercient embrasés et inhabitables , si la fraîcheur et la durée des nuits , n'y halançoieni l'ardeur et la durée des jours.

SOLSTICE : Le plus grand éloignement ou la plus grande élévation du soleil. Le solstice d'hiver arrive à la fin de décembre ; et c'est le temps de l'année où les jours font le plus courts mais recommencent à croître. Le solstice d'été arrive à la fin de juin ; et c'est le temps de l'année où les jours sont le plus longs , mais recommencent à s'accourcir. Chez tous les peuples antiques, on célébroit ces deux époques annuelles. Le christianisme à conservé cet usage payer , mais l'a fanciifé, en substiluant aux fêtes de Saturne et de Veíta, celle de la nativiié de Saint-Jean.

CALENDRIER : Ce mot vient des Calendes qui étoient à Rome, le premier jour de chaque mois. Nous appelons calendrier, le catalogue ou sont marqués et divisés les jours, les semaines et les mois. Le calendrier des Mages étoit tracé d'après l'astronomie , et les sept jours de la semaine portoient le nom des planètes. Nous avons adiopié ces nonas, en dédiant néannoins chaque jour de l'année à un laini ou une sainte. Le calendrier de la Chine est une affaire d'état. Il est composé par les premiers Sages de l'empire. Toute prédiction vaine et superstiticuse en est bannie, comme un crime de léze-nation. On se garde bien de corrompre l'année, et de tromper le peuple par

charlatanisme de l'astrologie ; le Messager boiteux et l'Almanach de Liège , seroient défendus à la Chine , comme des livres impofteurs et bêtes.

ALMANACH : Mot de la langue Arabe , qui fignifie le Catalogue des jours, le calendrier. En effet, les premiers caleudriers , cu les

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premiers almanachs, de l'Europe moderne , nous sont venus des Astronomes Musulmans. Autant les Musulmans de la Turquie , sont ignorans et stupides , autant les Musulmans de l'Arabic , étoient instruits et subtils. Leurs souverains, nommés les Califes , étoicat pour la plupart , guerriers , poétes, astronomes géomètres. Ils étudioient le ciel, et ils poliçoient le monde. Les sultans Turcs qui leur ont succédé, ont pour toute bibliothèque l'Alcoran , ct pour toute université , le Serrail.

ÈRE ou Hégire : La date du tems d'où l'on coinmence à compter une longue suite d'années et de siècles. L'ère chrétienne , date de Jesus-Christ. L'ère , ou l'hégire musulmáne, date de Maliomet. L'ère françoise, datera de la révolution; et les patriotes appelleront l'année 1791 , L'AN TROISIEME DE NOTRE LIBERTÉ.

Instruction de l'Assemblée Nationale sur la Contribution

foncière.

Il faut des règles pour tout ce qui regarde l'impôr. Autrefois, depuis l'intendant jusqu'au plus mince collecteur, les

agens

de l'autorité ordonnoient en tout, suivant leur caprice, au nom de prétendus ordres du roi , qu'on ne voyoit jamais et qu'il falloit respecter, comme les mystères de la foi, sans les comprendre. Aujourd'hui tout est au grand jour; point d'ordres secrets. Les instructions de l'homme public sont sous les yeux du peuple. Les décrets sur la constitution foncière sont publiés; il faut que les règles pour l'établir le soient pareillement. Or, si on écrit le devoir des magistrats , ce n'est pas pour eux seuls : c'est aussi pour ceux qui leur sont soumis. Car les devoirs des magistrats forment des droits pour les citoyens. Si ceux qui paient l'impôt, savent bien ce que doit faire celui qui l'établit , alors rien d'arbitraire dans les ordres : rien de forcé dans l'exécution. Nos amis des campagnes doivent donc connoître cette instruction. La voici , non telle qu'elle est , mais telle que nous l'avons éclaircie et abrégée.

A compter du premier janvier 1791, une CONTRIBUTION FONCIÈRE sera établie et répartie , par EGALITE

PROPORTIONNELLE, sur toutes les PROPRIETE'S FONCIÈRES, à raison de leur REVENU NET et IMPOSABLE.

Expliquons tous ces termes.

On entend par PROPRIETE'S FONCIÈRES , non-seulement les fonds de terres, mais aussi les maisons , qui ont toujours participé aux impôts fonciers.

Tout propriétaire paye pour son fonds , suivant la valeur de ce fonds ; de manière que s'il y en a un seul dans le royaume qui fournisse la cinquième partie du revenu de sa terre , tous les autres fourniront aussi le cinquième ; voilà ce que signifie l'EGALITE' PROPORTIONNELLE. Cette égalité se rapporte au fonds , et non à la personne. Fauvre ou riche, le propriétaire ne paye que suivant le revenu de sa propriété : c'est elle et non P2S lui qui contribue. Delà vient ce nom de CONTRIBUTION FONCIÈRE.

Qu'est-ce que le revenu net ? le voiai. On appelle PRODUIT BRUT, la totalité de ce qu'un champ à rendu , sa récolte entière. Retirez-en la quantité de gerbes suffisante pour payer les frais de culture , de semences, de Técolte et d'entretien , en un mot, tout ce qu'il vous a conté pour faire valoir votre champ. Ce qui restera , cst le REVENU NET.

Enfin le revenu d'après lequel votre champ doit contribuer, n'est point celui d'une seule année; c'est le revenu ordinaire ou MOYEN. Comptez tout ce que cette terre vous a rapporté pendant quinze ans , EN REVENŲ NET ; divisez le tout en quinze parties égales, ce quinzième est l'année commune , le REVENU IMPOSABLE de votre champ.

Jusqu'ici les biens-fonds , la terre fut chargée de plusieurs sortes de contributions, dont la diversité embarTassoit et tourmentoit singulièrement le contribuable, sur-tout le cultivateur. La contribution foncière sera désormais la seule dont les terres soient chargées. Elle sera donc moins coûteuse à percevoir. Chacun verra sans peine si elle est répartie également. Elle sera plus légère dans sa masse et plus douce dans sa forme.

Il s'agit maintenant d'ASSEOIR la contribution foncière: 1 faut pour cela connoître les fonds et lcur valeur. Que feront les municipalités ? D'abord elles partageront leur

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territoire en sections. Chaque section sera indiquée sur ce tableau par un nom particulier. Le tableau sera affiché et publié au prône.

Cela fait, le conseil municipalnommera des commissaires : le conseil général de la commune en nommera aussi un pareil nombre. Ces derniers pourront être pris parmi tous les citoyens propriétaires , même parmi les fermiers et métayers. La municipalité en fixera le nombre. On doit choisir de préférence ceux qui connoissent le mieux le territoire.

Ces commissaires réunis feront un état des différentes propriétés contenues dans chaque SECTION, avec le nom du propriétaire. Ils y comprendront les biens même de la COMMUNAUTE': car chacun payant pour ce qu'il possède en propre, le même principe veut que chacun paye aussi pour ce qu'il possède en commun. On peut se servir des cadastres, plans , terriers et autres renseignemens qui se trouvent dans le pays. Ces étais seront déposés à la municipalité, pour que chacun puisse en prendre connoissance. Cette publicité est le plus grand bienfait de la constitution. Le citoyen doit en profiter; les magistrats eux-mêmes doivent y appeler le citoyen. L'eil du public est la sauve-garde de l'homme public; il le garantit de l'erreur, de la fraude ; il le sauve même du soupçon ; il le soutient contre lui-même et contre les

Quinze jours après cette vérification commune , chaque propriétaire fera au secrétariat de la municipalité, une déclaration de la natur: et de l'étendue de sa proquiété. Observez qu'il faut faire autant de déclarations qu'il y a de SECTIONS, dans lesquelles on possède quelque fonds. Dirons-nous ici

que

ces déclarations doivent être sincères? Non, ce seroit injurier nos amis. Nous ne prêcherons pas la bonne foi; mais nous la conseillerons. Celui qui signeroit un mensonge, n'y gagneroit que la honte du démenti: on va voir qu'il ne pourroit y échapper.

La loi autorise les officiers municipaux et les commissaires adjoints à faire un examen sévère de ces déclara-tions ; et d'après leurs connoissances locales, ils pourront suppléer à celles qui n'auroient pas été faites ; ils

autres.

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nous

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pourront même rectifier les déclarations fausses ou inexactes. Comme les propriétés sont toutes également protégées, la contribution doit être égale pour toutes. il faut assurer le revenu de la nation et le service public. Ce

que payons ne suffiroit pas, si nos voisins ne payoient pas assez. Ce seroit de nouveaux priviléges , ou, comme nous l'avons déja dit, de nouveaux aristocrates, et nous n'en voulons plus. Ainsi rien de plus juste que le pouvoir donné qux municipalités, de rectilier les fausses déclarations. Tout bon citoyen leur épargnera ce travail par sa fidélité ; tout bon citoyen même les soutiendra contre le mauvais patriote qui vole la patrie en cherchant à frauder la contribution.

Mais les magistrats peuvent abuser de leur pouvoir. La loi prévient cet abus de plusieurs manières. Premiėrement, c'est c:a présence du propriétaire lui-même que les commissaires dresseront ou rectifieront sa déclaration : il pourra se défendre et les éclairer. De plus, il sera libre à tous les contribuables, c'est-à-dire, à tous les autres propriétaires, d'examiner les déclarations au secrétariat de la municipalité. Nouveau moyen de contenir les commissaires dans les bornes de la justice.

D'abord , l'estimateur impartial et désintéressé doit en quelque façon ignorer quel est le possesseur, et ne voir que le fonds qu'il évalue.

Veut-il déterminer le revenu net ? il faut, comme on l'a dit, déduire du revenu total, 18. LES FRAIS DE CULTURE ; c'est l'intérêt de toutes les avances, telles bestiaux et autres dépenses qu'il faut faire avant de consommer les produciions d'un champ; l'entretien des bestiaux, des charrues, voitures, etc. ; les salaires des ouvriers, les bénéfices du cultivateur ; l'entretien des animaux; les renouvellemens d'engrais et la dépense des semailles.

29. LES FRAIS DE RECOLTE, qui ne sont que le paiement en grain ou en argent des moissonneurs qui coupent les bleds , de ceux qui les lient et les charrient, de ceux qui les battent ou les serrent, et les dépenses de même espèce qu'il faut faire pour les différentes sortes de productions,

3?. LES FRAIS D'ENTRETIEN , qui consistent dans tout

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que les

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