-

Rampon; Secrétaire: M. le vicomte de Meaux (J.O., p. 2612; F. no 15). Exposé des motifs (A., t. I, p. 241; J.O., p. 2734; I. no 25). Rapporteur de la Commission: M. le colonel Meinadier (J.O., p. 4475; F. n° 33). Il dépose son rapport [6 juillet] (A., t. III, S', p. 139; J.O., p. 4904 et 5207; I. no 88). — La proposition est adoptée [13 juillet] (A., t. III, S', p. 163; J.O., p. 5125). Composition de la Commission chargée de présenter au Sénat les mesures législatives relatives aux ravages du Phylloxera (J.O., p. 5313; F. no 40). Président: M. Pagézy; Secrétaire: M. lc colonel Meinadier (J.O., p. 5351; F. no 41). — M. le colonel Meinadier dépose son rapport [12 août] (A., t. V, S', p. 187; An., p. 241; J.O., p. 6331 ct 8042; I. n° 241).

RÉUNION (la).

-

-

Substitution du Code pénal métropolitain au Code pénal colonial. V. Lois, no XXI.

RHIN (HAUT). V. Élections (A., t. I, S', p. 23; J.O., p. 1661). — Id. id. (A., t.III, S', p. 156; J.O., p. 5043).

RHONE. V. Élections (A., t. I, S', p. 27; J.O., p. 1692). V. Lois, n° V (Levée de l'état de siége).

RIBIÈRE. Élu par le département de l'Yonne, séric G.- Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 33; J.O., p. 1696). Secrétaire du sixième bureau [10 juin] (J.O., p. 4158; F. n° 30). Membre de Commissions (F. nos 18, 23, 39, 49; J.O., p. 3332, 3686, 5126, 6127).

RICARD, Ministre de l'Intérieur. Sénateur, inamovible, élu par le Sénat [15 mars] (A., t. I, S', p. 73; J.O., p. 1836). Décédé le 13 mai 1876. V. Lois, n° XLVI. (Projet de loi ayant pour objet l'attribution d'une pension de 6.000 fr. à Mme Ve Ricard.)

RIFFAULT (général). Élu par le département de Loir-et-Cher, série B. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 29; J.O., p. 1693).

- S'excuse [10 mai] de ne pouvoir assister aux premières séances de rentrée (A., t. II, S', p. 3; J.O., p. 3194). Président du 9o Bureau [10 juin] (J.O., p. 4158; F., no 30). Membre de Commissions (F., nos 23, 39; J.O., p. 3686, 5126).

RIVIÈRE (duc de). Élu par le département du Cher, série A.- Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S', p. 14; J.O., p. 1657).- Dépose des pétitions d'habitants du Cher et de la Charente [9 juin] (J.O., p. 4033); Cher [23 juin] (J.O., p. 4474) [3 juillet] (J.O., p. 4809) ** juillet] (J.O., p. 5046) [18 juillet] (J.O., p. 5313).

ROBERT (Général). Élu par le département de la Seine-Inférieure, série C. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 31; J.O., p. 1694). Fait une observation sur l'application du règlement au sujet du fonctionnement des Commissions mensuelles [11 mars] (A., t. I, St, p. 40, 41; J.O., p. 1730). Prend part à la discussion sur la validité des élections sénatoriales du département de la Sarthe [17 mars] (A., t. I, S', p. 99; J. O., p. 1896). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Corse [23 mars] (A., t. I, S', p. 146; J.O., p. 2044). Est entendu dans la discussion relative à ces élections [23 mars] (A., t. I, St, p. 157; J.O., p. 2044). S'excuse de n'avoir pu assister à la séance du 10 mai [15 mai] (A., t. II, S', p. 13; J.O., p. 3293). Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat: Des rapports du Sénat avec la Chambre des Députés [19 mai] (A., t. II, S', p. 82, 84; J.O., p. 3443). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports entre la Chambre des Députés et le Sénat pour l'exercice du pouvoir législatif [31 mai] (A., t. II, S', p. 140; An., p. 55; J.O., p. 3747). V. Lois, n° XXX. — Parle sur le procès-verbal [8 juin] (A., t. II, St, p. 174;J.O., p. 3978). Prend la parole au sujet du dépôt des pétitions [8 juin] (A., . II, S', p. 179; J.O., p. 3980). Dépose des pétitions signées par 208 habitants du Calvados, de la Seine et de Seine-et-Oise [8 juin] (J.O., p. 3980 et 3989). Dépose des pétitions d'habitants de la Seine-Inféricure [10 juin] (J.O., p. 4076) [13 juin] (J.O., p. 4158). Prend part à la suite de la discussion du projet de règlement du Sénat : Déclaration d'urgence. Rapports du Sénat avec la Chambre des Députés [9 juin] (A., t. II, S', p. 216-226; J.O., p, 4028, 29, 31, 32) [10 juin] (A., t. II, S', p. 244; J.O., p. 4072, 73). - Dépose des pétitions d'habitants de la SeineInférieure [14 juin] (J.O., p. 4187) [16 juin] (J.O., p.4244) [21 juin] (J.O., p. 4420) [23 juin] (J.O., p. 4474) [26 juin] (J.O., p. 4563) [25 juillet] (J.O., p. 5547).- Prend part à la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à emprunter 120 millions et demande qu'un projet de loi étendant aux départements et communes l'exemption du droit proportionnel soit prochainement présenté au Sénat [26 juin] (A., t. III, S', p. 119; J.O., p. 4560). -Demande la mise à l'ordre du jour de la proposition de loi relative à la marine marchande [3 juillet] (A., t. III, S', p. 135; J.O., p. 4808). Prend la parole dans la discussion sur la composition de la Commission d'examen de ce même projet de loi [11 juillet] (A., t. III, S', p. 158; J.O., p. 5044). Dépose la pétition d'un sieur Josserand, de Lyon [7 août] (J.O., n. 6080). du jour [11 aout] (A., t. missions (F. 11, 19

série B. p. 1659).

Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 20; J.O., Dépose un rapport, au nom de la 1re Commission d'initiative, sur la proposition de loi de M. Monnet, tendant à la nomination d'une commission chargée d'étudier la question du Palais des Tuileries [17 mai] (A., t. II, St, p. 62; An., p. 35; J.O., p. 3374; I. n° 34). V. Lois, no XV. Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à rattacher Vinzier à Évian-les-Bains [4 août] (A., t. V, S', p. 24; An., p. 48; J.O., p. 5963 et 7394; I. n° 170). V. Lois, n° LIV; — Un rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la constitution de la commune de Saint-Christophe [4 août] (A., t. V, S', p. 25; An., p. 49; J.O., p. 5963 et 7394; I. n° 172). V. Lois, n° LX. - Membre de Commissions (F., nos 8, 23, 39, 49; J.O., p. 1836, 3686, 5126, 6127).

ROBIN. Élu par le département de l'Ain, série A. validée [9 mars] (A., t. I, St. p. 8; J.O., p. 1654). élections sénatoriales de l'Algérie [10 mars] (A.,

Son élection est

Son rapport sur les t. I, St, p. 32; J.O.,

p. 1694). — Membre d'une Commission (F. no 8; J.O., p. 1836).

-

RODEZ-BÉNAVENT (Vicomte de). Élu par le département de l'Hérault, série B. Son élection est validée [11 mars] (A., t. I, S', p. 42, 45; J.O., p. 1732). — Dépose une pétition signée de 2251 habitants de diverses communes de l'Hérault, relative à l'enseignement supérieur [19 mai] (J.O., p. 3445) [29 mai] (J.O., p. 3685) [10 juin] (J.O., p. 4076). – Déclare qu'il a voté pour l'amendement de M. le duc de Broglic, à l'art. 89 du projet de Règlement du Sénat [9 juin] (J.O., p. 4034). Dépose des pétitions d'habitants du Loir-et-Cher [14 juin] (J.O., p. 4187); de l'Hérault et du journal l'Union [21 juin] (J.O., p. 4420); du Gard, [23 juin] (J.O., p. 4474) [26 juin] (J.O., p. 4563) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4909) [11 juillet] (J.O., p. 5046) [18 juillet] (J.O., p. 5313). Membre de Commissions (F. nos 14, 15, 30, 40; J.O., p. 2556, 2612, 4158, 5313).

ROGER DU NORD (Comte). Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). Demande une rectification au procès-verbal [8 juin] (A., t. II, St, p. 173; J.O., p. 3978). Membre de Commissions (F. no 30, 33; J.O., p. 4158, 4397).

-

ROLLAND (Charles). Élu par le département de Saône-et-Loire, série C. Son rapport sur les élections sénatoriales du département des Ardennes [9 mars] (A.. t. I, S', p. 8; J.O., p. 1654). Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S', p. 24; J.O., p. 1661). Dépose une proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de la loi du 20 janvier 1874 relative à la nomination des maires et adjoints et la remise en vigueur

de la loi du 20 avril 1871. Renvoi à la Commission d'initiative [23 mars] (A., t. I, S', p. 146; An., p. 177; J.O., p. 2044; I. no 11). — Prend part à la discussion du projet de Règlement du Sénat: Vote des amendements [17 maí] (A., t. II, S', p. 49; J.O., p. 3368 et 3369). - Sur ses observations, la proposition de M. Paul Dupont, ayant pour objet le rétablissement des perceptions de ville, est renvoyée à la Commission d'initiative parlementaire [29 mars] (A., t. I, S', p. 177; JO., p. 2255). Parle sur un incident relatif à l'interprétation de l'art. 15 du règlement: Nomination des Commissions [23 juin] (A., t. III, St, p. 102; J.O., p. 4471).Combat les conclusions de la Commission d'initiative, favorables à la proposition de M. Paul Dupont, relative au rétablissement des Perceptions de ville [6 juillet] (A., t. III, S', p. 140; J. O., p. 4904, 4909). Membre de Commissions (F. nos 8, 35; J.O., p. 1836, 4563). Décédé le 25 octobre 1876.

ROSAMEL (de). Élu par le département du Pas-de-Calais, série C. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 29; J.O., p. 1693). Dépose 17 pétitions d'habitants du Pas-de-Calais et du Nord [10 juin] (J.O., p. 4076). — Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant le classement de la batterie haute de l'Éguillette (J.O., p. 4629; F. n° 35). Membre d'une Commission (F. no 15; J.O., p. 2612).

ROULAND. Élu par le département de la Seine-Inférieure, série C. — Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 31; J.O., p. 1694). Prend part à la discussion provoquée par l'interpellation de M. de Parieu concernant la convention monétaire de février 1876 [21 mars] (A., t. I, S', p. 139; J.O., p. 1997). Dépose le rapport de la Commission instituée pour examiner le projet de loi sur la limitation ou la suppression de la fabrication de la monnaie d'argent [7 juin] (A., t. II, S', p. 143; An., p. 220; J.O., p. 3939; I. n° 49). -Demande le rejet d'un amendement, présenté par M. Pagézy [13 juin] (A., t. III, S', p. 20; J.O., p. 4154). Combat un amendement de M. de Ventavon [14juin] (A., t. III, S', p. 34; J.O., p. 4182, 4184). - Demande la remise de la 2o délibération du même projet au 21 juin [16 juin] (A., t. III, S', p. 51; J.O., p. 4244). Appuie le projet de loi présenté par le Gouvernement et combat les observations de M. de Paricu et le contre-projet de M. Hervé de Saisy [23 juin] (A., t. III, S', p. 91; J.O., p. 4466, 4470). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi concernant l'exécution des divers contrats passés avec la Banque de France [31 juillet] (A., t. IV, S', p. 140; An., p. 293; J.O., p. 5774, 7131; I. n° 132). V. Lois n° LXIV. Dépose un rapport sur le projet de loi concernant le

séric B. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 34; J.O., p. 1696). Obtient un congé de trois semaines [15 mai] (A., t. II, S', p. 13, 63; J.O., p. 3293, 3435). Dépose des pétitions d'habitants d'Indreet-Loire [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4909).

RAINNEVILLE (vicomte de). Élu par le département de la Somme, série C. Est appelé par son âge à remplir les fonctions de Secrétaire provisoire du Sénat [8 mars] (A., t. I, St, p. 4; J.O., p. 1627). Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 32; J.O., p. 1694). Est élu Secrétaire définitif du Sénat [13 mars] (A., t. I, S', p. 49; J.O., p. 1781). Est entendu à propos du changement des heures des trains du chemin de fer [10 mai] (A., t. II, S', p. 6; J.O., p. 3196). S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du jour [6 juillet] (A., t. III, S', p. 138; J.O., p. 4903). Membre d'une Commission (F. no 23; J.O., p. 3686).

RAISMES (de). Élu par le département du Finistère, série A. — Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 26; J.O., p. 1692). - Président de la 3o Commission des congés (J.O., p. 3346; F. n° 20). - Lit son rapport sur une pétition relative aux droits de Succession [22 mai] (A., t. II, St, p. 98; J.O., p. 3535). — Dépose des pétitions d'habitants du Finistère, relatives à l'Enseignement supérieur [7 juin] (J.O., p. 3949) [14 juin] (J.O., p. 4187) [21 juin] (J.O., p. 4420). Son rapport sur la pétition du sieur Corpel, de Bray-sur-Seine (J.O., p. 5852). Commissions (F. nos 8, 23, 36, 40; J.O., p. 1836, 3686, 4810, 5313).

Membre de

RAMPON (Comte). Élu par le département de l'Ardèche, série A. — Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S', p. 11; J.O., p. 1655). Président de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Hubert-Delisle et autres, ayant pour objet de nommer une Commission de dix-huit membres pour étudier les questions relatives au Phylloxera (J.O., p. 2612 ; F. no 15). -Demande une rectification au procèsverbal, au nom de M. Roger [8 juin] (A., t. II, S', p. 173; J.O., p. 3978). Membre de Commissions (F. nos 12, 18, 23, 40; J.O., p. 2282, 3332, 3686, 5313).

RAMPONT. Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731).- Président du 3° Bureau [9 mars] (J.O., p. 1661; F. no 3). Membre de Commissions (F. nos 15, 18, 40; J.O., p. 2612, 3332, 5313).

RAOUL DUVAL (père). Élu par le département de la Gironde, série B. -Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Nord. [9 mars] (A., t. I, St, p. 20; J.O., p. 1659). — Son élection est validée

--