-

--

Concession, 210.

Diplômes universitares, 597.

Colonisation.-V. Médecins de colonisation. Comples courants, 7. Taxes; L. 28 juill. 1919,

982.

Confiserie, 504.

Conseil de gouvernement.

porteurs, 590.

Conseils généraux.

Conseillers rap

Session, 478.

Constructions scolaires.

Contributions diverses..

numérariat, 809.

Dépenses, 1034.
Receveurs, 7. Sur-

Contrôle. Dépenses engagées, 962.
Cour d'appel. Secrétaire, 761.
Disparus. L. 25 juin 1919, 562.

Douanes. Service extérieur, retraites des dames, 466. Interdiction d'exportation; bœufs, moutons, porcs, 548. Laine, 945.

Ecoles primaires. Traitements, 81. Ecole normale de l'enseignement indigène, 881. V. eod. verbo: Enseignement primaire.

- Effets de commerce. — - Maroc, Tunisie; droits de timbre, 979.

- Emprunt. Autorisation, 761.

- Energie électrique.

Distribution, 446.

- Enregistrement. - Majoration des droits, 979. Actes sous seing privé, 996. V. eod. verbo: Avances sur titres, Mutations par décès. · Enseignement primaire.

Bourses, 991. Droits d'examen, 999. — V. eod. verbo : Ecoles primaires.

Etablissements dangereux, incommodes el insalubres. Décr. 24 déc. 1919, 948; Décr.

eod. verbo: Assurances, Avances sur litres, Effets de commerce.

- Trésorerie. Traitements et classes, 638. Traitement du personnel, 772.

Vins. Droit de circulation, 962.
Vins de liqueurs, 997.

Visite sanitaire. Frais, 975.

V. Colonies (Afrique Occidentale Française), Musées, Postes el télégraphes (télégrammes), Tabacs.

ALIMENTATION.

Cartes, 172.

V. Boulangerie, Céréales, Denrées alimentaires, Lait, Pâtes alimentaires, Ravitaillement, Viande, Viandes frigorifiées.

ALLOCATIONS MILITAIRES.

- Rappel, 531.

-

ALSACE-LORRAINE.

- Douanes, 107. Nationalité française, 110, 287. Femmes en couches, 112. Employés commu

naux, 192. Propriété artistique, commerciale
et industrielle, 192. Mutilés de guerre, 193.
Jury, 204, 833. Heure, 214. Réquisitions; voies
navigables, 287. Chemins de fer; tarifs, 310,
1026. Assurances, 327, 926, 959. Conseils de
revision, 334. Poids el mesures, 354, 997.
Animaux et viandes, 355. Valeurs mobilières,
356. Budget 1920-1921, 393. Enseignement
secondaire, 424. Dommages de guerré; étran-
gers, 438. Enfants assistés, 438. Energie élec-
trique, 446. Prud'hommes, 477. Requisition
des moyens de transport, 477, 570. Huissiers,
479. Notaires, 479, 770. Serment, 479. Syndi-
cats professionnels, 479. Impôts, 479. Assu-
rances mutuelles agricoles, 521. Automobiles;
prestations, 521. Tabac, 551. Services péniten-
tiaires, 570. Sinistrés; compensation, 575.
Sanatoria, 575. Pharmacie, 584. Marchés à
livrer, 588. Dommages de guerre, 652. Télé-
phones, 661. Timbre, 697. Impôt général et
impôt sur les traitements, 705. Dispensaires,
746. Noms, 770. Pensions militaires, 833. Va-
leurs étrangères, 833. Dommages de guerre,
833. Jury, 833. Cimetières militaires, 833: Plus-
value immobilière, 833. Conseil consultatif,
837. Tirs, 915. Caisse des dépôts et consigna-
tions, 915. Majorations de pensions, 916. Taxe
sur les tantièmes, 916. Evaluation des dom-
mages de guerre, 925. Pain, 926. Responsabi-
lité des communes, 926. Régions dévastées;
dommages, 926. Budget de 1920-1921, 941.
Huiles minérales, 963. Justice, 967. Chemins
de fer, 968. Ecoles supérieures de commerce,
983. Voyageurs de commerce, 997. Préposés
forestiers, 997. Lois pénales, 1026. Adjudica-
tions et marchés, 1026 V. Instituteurs,
Strasbourg, Traités et conventions (trailé de
Versailles).

AMBASSADES ET CONSULATS.

-

Inspection, 548. Frais de voyage, 881.
Aéronautique, Altachés commerciaux.

ANIMAUX.

- Officiers. Réserve spéciale, 181, 216. Re-
monte, 279, 928. Passage dans l'infanterie colo-
niale, 751, 769 V. eod. verbo: Aéronau-
tique, Génie, Remonte, Service de santé, Train
des équipages.

-

- Officiers généraux. Limite d'âge, 673.
Solde d'activité, 691. V. eod. verbo: Solde.
- Ordinaire. Viande; pain, 502. Gestion, 906.

- Ordonnances. Judemnité, 155.

-

-

-

-

-

-

· Pécule.

Prisonniers décédés, 155.

· Permissions, 706. Agriculture, 646. Règle-

- Primes.

-

-

Cadre de complément, 747.
Alimentation, 785.

V. eod.

verbo: Démobilisation, Légion étrangère.

Recrutement.

1007, 1024.

Régiments de marche.

Avancement, 133. Offi-
ciers, fonctions civiles, 530.

Service intérieur, 796. Infanterie et génie,
114. Règlement, 504. Décr. 25 août 1913, 775.
- Solde. Malades, 114 Modification du décret
du 10 janvier 1912, 561. Officiers généraux,
564. Caporaux et soldats, 662. Militaires mis à
la disposition d'administrations étrangères, 672.
Comptabilité, 809. Tarifs, 833, 915. Caporaux
et soldats indigènes, 320. Militaires hospitalisés,
944. Modification du décret du 11 janvier 1913,