Coutumes des Barbares on reconnait déjà le germe du droit coutumier. Dans la troisième période, la féodalité amène un changement radical dans les règles de la Législation Barbare. Les lois, jusque là personnelles, deviennent des coutumes réelles et territoriales. A cette époque, la France, l'Europe toute entière est féodale, et tous les peuples ont dans leur droit des règles communes qui découlent d'une même source. Dans la quatrième période, le droit privé subit des modifications moins profondes que le droit public. Si dans la théorie, des efforts sont tentés pour résoudre par le Droit Romain toutes les questions que soulève la pratique, les mœurs d'une partie de la population résistent à l'application exagérée de cette législation étrangère. Les Ordonnances, les édits royaux commencent à régler d'une manière générale quelques matières de droit civil. La révolution de 1789, qui forme la cinquième époque, a été une réaction violente contre les vestiges du régime féodal; elle a aboli les principes introduits par lui dans les coutumes. Le Code Napoléon est le monument de cette cinquième période. L'unité juridique fut aussi l'œuvre dominante de cette époque. PREMIÈRE PARTIE CHAPITRE PREMIER Epoque Gallo-Romaine SOMMAIRE : I. LES ANCÊTRES DES FRANCAIS SONT CELTES ET GAULOIS; III. DROIT PARTICULIER AUX GAULOIS.. VI. EFFETS DE LA CONQUÊTE ROMAINE.. GALLO-ROMAINS........ PAGES 1 234 V. ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DES 5 6 IV. DE L'ÉTAT DES PERSONNES SOUS LA PÉRIODE GALLO- 1. Si l'on se demande quels sont les ancêtres des Français, il faut répondre qu'avant l'invasion romaine, ce sont les Celtes et les Gaulois qui avaient le plus profondément pris racine dans le sol. "Les Romains, dit Glasson, ont donné aux Gaulois leurs institutions, leurs mœurs, leurs lois, en un mot leur civilisation; la France leur doit sa langue, une grande partie de "son droit et de son administration; grâce aux Romains, " elle a connu toutes les beautés de la civilisation antique, les arts, les lettres, la philosophie, et elle les a cultivés au point de surpasser parfois la capitale du monde. Mais, c'est par l'adoption et non par le sang que la Gaule est devenue "romaine; la race romaine n'a marqué son passage parmi "la population que dans quelques parties du Midi.” 1 1 Histoire du Droit et des Institutions de la France, vol. 1, p. 75. Les Normands ont également donné au pays où ils se sont fixés un cachet d'originalité, mais c'est bien le caractère et le génie gaulois qui dominent en France. Les Français ont eu pour ancêtres les Celtes et les Gaulois, et c'est une erreur que de prétendre qu'ils appartiennent à la race latine. Le sang est celtique ou gaulois; les institutions, romaines ou germaniques; la langue, latine. La science du droit était confiée chez les Gaulois aux Druides; aussi, entrait-elle dans la religion. Cela résulte de ce que César nous apprend de la justice et des prêtres. Les Druides enseignaient le droit comme les préceptes sacrés, sous forme de vers; les lois n'étaient pas écrites et se transmettaient oralement. 1 2. Il y avait trois classes de personnes chez les Gaulois : les Chevaliers, les Druides et le peuple. Les Chevaliers avaient droit aux fonctions purement politiques et militaires; c'était la noblesse. Elle avait d'immenses richesses, possédait une grande partie du territoire. Elle était maitresse dans les assemblées, élisait les sénateurs, nommait les magistrats et constituait, à proprement parler, l'armée gauloise. La noblesse était héréditaire. La classe sacerdotale comprenait les Druides chargés du culte et de son enseignement; les bardes, dont la mission consistait à exciter la foi et le courage par les chants; les enbages, qui étaient astrologues et médecins; les druidesses, prophétesses de l'avenir. César semble dire que les Druides se recrutaient parmi les hommes libres les plus intelligents L'autorité judiciaire résidait presqu'entièrement entre les mains des Druides. Affaires civiles, criminelles, publiques, ils statuaient sur tout. Ils étaient les arbitres reconnus dans les affaires privées et publiques. Sans doute, l'assemblée du peuple et les chefs d'armée avait bien quelques pouvoirs exceptionnels, mais les Druides formaient le tribunal de droit commun. Les peines imposées par eux dans leurs jugements étaient obligatoires. La plèbe composait la troisième classe et, au dire de César, elle était réduite au rang des esclaves et n'était admise à aucun conseil. La plupart de ces plébéiens, obérés de dettes, étaient les clients d'hommes riches. Ils étaient désignés sous le nom de familiores, comites, ambacti, etc. Certains auteurs croient retrouver là l'origine de la vassalité. 3. Les Gaulois avaient un droit particulier. Nous pouvons, à l'aide des documents qui nous ont été transmis, formuler dans les quelques propositions suivantes, les principes de droit admis chez eux. 1o La puissance paternelle était fortement constituée; elle accordait droit de vie et de mort au père sur ses enfants; 2o Le mari avait également un droit absolu sur sa femme; 3o Les Gaulois pratiquaient, en principe, la monogamie. Cependant, certains auteurs prétendent que la polygamie était permise par les lois. 4o Dans le régime matrimonial décrit par César, la femme obtient une part sur les biens des époux mis en commun, mais qui est subordonnée à la condition de survie; 5o Il existait une communauté entre les époux. Inventaire des deux apports était dressé, et les fruits et revenus qu'ils produisaient venaient augmenter le capital de la communauté; 6o La femme apportait une dot à son mari, et celui-ci devait prendre sur ses biens une quantité égale pour la mettre en communauté avec cette dot; 7o Dans les successions, il y avait analogie avec le droit germanique. Les lois gauloises proclamaient le droit de masculinité et l'exclusion des femmes ; so La propriété immobilière existait, mais on ne sait si elle était consacrée au profit du chef de famille, ou de la famille toute entière; 90 L'insolvabilité était rigoureusement punie ; 10° Toutes les opérations publiques ou privées étaient cons |
