...les termes consacrés par les décrets de l'assemblée nationale. Levant alors la main, il a dit : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi. .• Cette déclaration faite , ledit sieur de La Riffaudière ayant demandé et obtenu...

..., jurons , sur l'autel de la patrie et en présence de l'EtreSuprême , de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution du royaume , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Asssemblée nationale sanctionnés...

...se leva, se découvrit et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce même serment...

...municipalité de Beaufort, et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série BB...

...(') Étude eur Régnier, duc de Massa- Carrara, par M. Lncicu Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Koi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés...

...(') Étude sur Régnier, duc de Massa-Carrara, par M. Lucien Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés...

...difficile, dangereuse. Le jour même, en effet, il prêtait le sonnent « de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi ot au Roi », serment inoffensif, à la vérité, mais qui (K-vait conduire plus tard à un autre...

...l'assemblée, chacun individuellement, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la'confiance publique, et...

...des différentes communes du canton. Le président et le secrétaire ont prêté le serment suivant : Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume, d:être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de choisir en mon âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de...

...chacun de ses membres prêta le serment prescrit par l'art. 48 du décret, de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et de bien remplir ses fonctions. Dès sa première réunion, le corps municipal avait...