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" L'ASSAINISSEMENT DE LA SEINE M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la. 1" délibération : 1° sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement... "
Annales: Débats parlementaires - Page 1578
by France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889
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Annales: Débats parlementaires, Volume 23

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 510 pages
...la discussion à la prochaine séance. î« délibération : 1° sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de l'arie et l'assainissement de la Seine; 2° sur la proposition de loi de MM. Léon Say, Hippolyte Maze,...
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Journal d'hygiene, Volume 1885

1885 - 660 pages
...rapport fail à la Commission de la Chambre des députés (1), chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet « l'utilisation agricole des eaux...d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine ». Le rapport de M. BOÜRNEVILLE restera comme le document le plus complet sur la matière, car il...
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Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volume 4, Part 2

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1891 - 492 pages
...1004). — Demande, comme Président de la Commission : la mise à l'ordre du jour du projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement dela Seine (A., SE de 1887, t. unique, p. 7, 8); la déclaration d'urgence de ce projet de loi (A.,...
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Revue des questions scientifiques, Volume 22

Science - 1887 - 704 pages
...pc » Pour la France, le rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine, rapport présenté à la chambre des députés par le docteur Bourneville, contient les conclusions...
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Annuaire de législation francaise

1887 - 602 pages
...la Chambre: — l'un concernant l'établissement du réseau métropolitain de Paris (2) — l'autre ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (3). La Chambre est également saisie des proposition suivantes : — proposilion relative à la sécurité...
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Polybiblion: Revue bibliographique universelle, Volume 54

Bibliography - 1888 - 490 pages
...p. [4912 BOURNEVILLE (Dr). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. Paris, Chaix. ln-4, П2 p. [4913 PLATZMANN (Dr Alb.). Die Ursachen der landwirtschaftlichen Krisis...
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Bulletin général de thérapeutique médicale, chirurgicale ..., Volumes 114-115

Medicine - 1888 - 1158 pages
...médecine légale. — De la chorée scolaire. — Dégustation des vins ot alcoolisme professionnel. — L'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. — Alcoolisés meurtriers. Recherches sur la présence de miero-organismes en dilTcrehies couches...
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Deutsche Vierteljahrsschrift fuer oeffentliche Gesundheitspflege, Volume 21

Hygiene - 1889 - 774 pages
...14 sh. Bourneville, Dr., Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. Réimpression avec notes et annexe supplémentaire. Pari?, Chaix, 1888. 4. 172 p. Chadwick, Edwin,...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 59, Part 2

Civil engineering - 1889 - 1074 pages
...postale Loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie oi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine oi sur le code rural. — (Titre VI. — Des animaux employés a l'exploitation des propriétés rurales.)...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1889 - 1000 pages
...décret portant établissement d'un droit de statistique à la Guadeloupe (page 1649). 5 avril. — Loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (page 1665). — relative à l'émission des bons-tickets de l'Exposition universelle. (Voir 9-10 avril)....
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