Département de la Haute-Marne: Les subsistances en céréales dans le district de Chaumont de 1788 à l'an v. Documents, Volume 2

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Ch Lorain
R. Cavaniol, 1912 - Chaumont (Haute-Marne, France)
 

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Popular passages

Page 438 - L'administration du département, Vu son arrêté du Ï6 frimaire dernier qui ordonne à tous les fermiers des domaines nationaux chargés de redevances en poules, chapons, beurre, miel, etc., de les acquitter suivant le maximum établi par la loi. . .; Considérant que toutes les lois portant fixation d'un maximum sur le prix des denrées et marchandises doivent cesser d'avoir leur effet, à compter de la publication de celle du 4 du présent mois ; que le susdit arrêté du 21 frimaire ne peut...
Page 271 - Les Représentants du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle réunies, après s'être concertés avec les généraux en chef Moreaux et Michaud, ont arrêté ce qui suit: Art.
Page 606 - Je viens de recevoir, de la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre , l'ordre de me rendre de suite à l'armée des Pyrénées-occidentales.
Page 351 - L. 131, f° 3.] Le Directoire du district de Chaumont, Vu le décret du 19 de ce mois. . . portant qu'à compter de sa publication, le maximum du prix de chaque espèce de grains, de foin, de paille et de fourrages sera fixé dans chaque district sur le prix commun de 1790, augmenté de deux tiers en sus ; que les directoires de district dresseront dans le jour le tableau de ce maximum, et que les agents nationaux...
Page 615 - ... à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, qui en fera l'envoi, dans les trois jours, à l'accusateur militaire dont il vient d'être parlé.
Page 591 - ... place, que vous considériez comme magasin civil. Je vous observe que vous êtes absolument dans l'erreur, si vous pensez que ces grains sont dans le cas d'être vendus, en exécution des dispositions renfermées dans les lettres des ministres de la guerre et de l'intérieur. Je vous adresse une copie de la lettre écrite à ce sujet par le ministre de la guerre aux commissaires ordonnateurs des divisions, par laquelle vous verrez que la remise des grains qui existent dans les magasins civils...
Page 467 - ... ces états seront envoyés, le 20 prairial prochain, au directoire de leur district ; que les directoires de districts en feront passer le tableau aux administrateurs du département avant le 1...
Page 474 - ... des grains, farines et légumes secs existant dans les départements, districts et communes affectés aux approvisionnements des armées et de la commune de Paris, et ce nonobstant l'exécution de la loi du 2 prairial qui ordonne un recensement général.
Page 490 - ... de grains, de l'équivalent de la contribution foncière, en nature, due en exécution de la loi du 2 thermidor, sera faite sur le prix le plus bas des achats faits dans l'intérieur par les agents...
Page xxvi - Chaumont. qui avait commis la faute de ne pas le nommer député aux Etals-Généraux, était une ville tout à fait déshéritée de la nature. « Perchée sur un rocher entouré de tous cotés d'un pays stérile. . . elle ne vivait, dit-il, que de ses juridictions. Rien, en effet, ne pouvait attirer sur ce rocher qu'un procès, et le seul commerce qu'on y fit, était celui du papier timbré. »* Quelques bourgeois, presque tous anciens fonctionnaires de la justice ou de l'armée, consacraient,...

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