Dictionnaire de l'artillerie

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Chez Mme. veuve Agasse, 1822 - Artillery - 508 pages
 

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Popular passages

Page 276 - Panoplie, ou Réunion de tout ce qui a trait à la guerre, depuis l'origine de la nation française jusqu'à nos jours.
Page 96 - Les fabricans , marchands et ouvriers canonniers ne pourront vendre aucun canon , sans qu'il ait été éprouvé et marqué du poinçon d'acceptation , à peine de trois cents francs d'amende pour la première fois , d'une amende double en cas de récidive, et de confiscation des canons ainsi mis en vente.
Page 96 - Il sera nommé un éprouveur dans chacune des villes où l'on fabrique des armes de commerce: le maire présentera , pour occuper cette place, trois sujets qui lui auront été désignés par les principaux fabricans d'armes à feu; le préfet choisira celui des trois qu'il jugera le plus capable de faire les épreuves, et lui délivrera, à cet effet, une commission qui sera enregistrée à la mairie.
Page 97 - Les fonctions des syndics et adjoints consisteront à veiller à ce que l'éprouveur se conforme aux dispositions du présent règlement qui déterminent ses obligations et ses devoirs, et, en cas de contravention, à en informer le préfet du département, lequel prononcera, suivant les circonstances, une amende qui ne pourra excéder trois cents francs ni être au-dessous decinquante francs, et, en outre, la destitution, s'il ya lieu.
Page 347 - ... avec lesdits commissaires, qui demeureront chargés de rendre la comptabilité des raffineries , et de la comprendre dans celle de leurs commissariats respectifs. Ils seront responsables, envers les mêmes commissaires, de l'exécution des ordres qu'ils reçoivent d'eux pour tous les détails de service et de comptabilité : ils leur fourniront un cautionnement en immeubles de quatre mille francs. 22. Les élèves-commissaires sont à la disposition...
Page 229 - Reflbrt de baguette tenant à la capucine; reflbrt à griffe , tenant au canon pour retenir la baïonnette, qui porte un bourrelet; baguette d'acier à tête en poire. Il pèfe 4 kil. 891 ( 10 liv. ). Modèle de 1777. Canon, plaline de même...
Page 387 - ... déterminée par une ordonnance du Roi, insérée au Bulletin des Lois. Seulement les fabricans qui voudront user de ladite faculté seront tenus de se munir d'une licence , qui leur sera délivrée moyennant un droit fixe de vingt francs, qui dispensera de la patente.
Page 262 - Les troupes d'artillerie de la ligne se composeront de huit régimens d'artillerie à pied, quatre régimens d'artillerie à cheval, un bataillon de pontonniers, douze compagnies d'ouvriers, une compagnie d'armuriers, huit escadrons du train d'artillerie.
Page 387 - ... donnée par le Roi , et sous la condition de livrer à la direction générale des poudres le produit brut et intégral de ladite fabrication, jusqu'à ce que chaque salpêtrier commissionné ait entièrement rempli les demandes qui lui auront été faites par le Gouvernement.

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