Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 6De l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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... jusqu'à la route de Choisy . A celle d'Ivry , les maisons et terreins situés entre la route de Choisy et la rivière . · « A celle de Saint - Mandé , les terreins contenus entre le chemin de Picpus à Saint - Maur , jusqu'à celui de Lagny ...
... jusqu'à la route de Choisy . A celle d'Ivry , les maisons et terreins situés entre la route de Choisy et la rivière . · « A celle de Saint - Mandé , les terreins contenus entre le chemin de Picpus à Saint - Maur , jusqu'à celui de Lagny ...
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... jusqu à ce qu'il ait été statué définitivement sur l'existence de la municipalité de Saint - Mandé . « A celle de Charonne , les maisons et terreins bornés d'un côté , par l'isolement extérieur des murs , et de l'autre , par la rue ...
... jusqu à ce qu'il ait été statué définitivement sur l'existence de la municipalité de Saint - Mandé . « A celle de Charonne , les maisons et terreins bornés d'un côté , par l'isolement extérieur des murs , et de l'autre , par la rue ...
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... jusqu'à 20000 liv .; 6 liv . depuis 20000 mille jusqu'à 50000 livres ; " 9 liv . depuis 50000 liv . jusqu'à 100000 livres ; << Et 12 livres depuis 100,000 livres jusqu'à quelque somme que ce soit . Si la quittance étoit collectivement ...
... jusqu'à 20000 liv .; 6 liv . depuis 20000 mille jusqu'à 50000 livres ; " 9 liv . depuis 50000 liv . jusqu'à 100000 livres ; << Et 12 livres depuis 100,000 livres jusqu'à quelque somme que ce soit . Si la quittance étoit collectivement ...
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actes administrateurs agens aristocrates articles suivans ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auroient auront avoient avoit bureau cassation charge ci-devant citoyens civile clergé comité de constitution commissaires compter du premier contribution corps législatif cret crime crimes de lèse-nation curés déclaration décret suivant décrets de l'assemblée délai deniers départemens députés desdits despotisme directoire directoire du département directoires de district étoient étoit Fayette foncière forme garde nationale général grade greffier hommes idem jour juge de paix jugemens jurés justice l'administration l'article l'assem l'assemblée nationale l'impôt l'officier de police liberté livres loix maire Malseigne mandat d'amener maréchaussée ment militaire ministres mois mouchards Nancy nation officiers municipaux ordonné paroisse patrie patriotes payement peuple porter pourront présent décret projet propriétaires public publique rachat raison régiment remboursement rentes représentans révolution s'il Saint-Domingue Séance du soir section sera tenu serment seroient seront tenus seul sieur soldats somme sureté tion titre tribunaux de district tyrannicides