Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 6De l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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Page 227
... chefs , vers leurs juges , vers leurs administrateurs . Calculez ce qu'il en coûtera ; ne faudra - t - il pas , indépen- damment du chef - lieu , que cette grande munici- palité ait ses syndics , ses agens , ses commissaires dans chaque ...
... chefs , vers leurs juges , vers leurs administrateurs . Calculez ce qu'il en coûtera ; ne faudra - t - il pas , indépen- damment du chef - lieu , que cette grande munici- palité ait ses syndics , ses agens , ses commissaires dans chaque ...
Page 536
... chefs , Par l'ordonnance du 18 juillet 1784 , le roi leur assigne la somme de $ 4 livres pour la masse de remonte ... chefs , que plus un serviteur est miserable plus il est soumis . On a , suivant l'usage , tout tenté pour empêcher ...
... chefs , Par l'ordonnance du 18 juillet 1784 , le roi leur assigne la somme de $ 4 livres pour la masse de remonte ... chefs , que plus un serviteur est miserable plus il est soumis . On a , suivant l'usage , tout tenté pour empêcher ...
Page 595
... chef dans l'état , et qu'il seroit inconstitutionnel , et contre toute règle et bon ordre qu'il y eût deux chefs dans l'érat , si l'existence de deux chefs pouvoit être mise en pratique , ce qui choque évidemment le bon sens ; d'où il ...
... chef dans l'état , et qu'il seroit inconstitutionnel , et contre toute règle et bon ordre qu'il y eût deux chefs dans l'érat , si l'existence de deux chefs pouvoit être mise en pratique , ce qui choque évidemment le bon sens ; d'où il ...
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actes administrateurs agens aristocrates articles suivans ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auroient auront avoient avoit bureau cassation charge ci-devant citoyens civile clergé comité de constitution commissaires compter du premier contribution corps législatif cret crime crimes de lèse-nation curés déclaration décret suivant décrets de l'assemblée délai deniers départemens députés desdits despotisme directoire directoire du département directoires de district étoient étoit Fayette foncière forme garde nationale général grade greffier hommes idem jour juge de paix jugemens jurés justice l'administration l'article l'assem l'assemblée nationale l'impôt l'officier de police liberté livres loix maire Malseigne mandat d'amener maréchaussée ment militaire ministres mois mouchards Nancy nation officiers municipaux ordonné paroisse patrie patriotes payement peuple porter pourront présent décret projet propriétaires public publique rachat raison régiment remboursement rentes représentans révolution s'il Saint-Domingue Séance du soir section sera tenu serment seroient seront tenus seul sieur soldats somme sureté tion titre tribunaux de district tyrannicides