asard, multiplié les difficultés de l'exé-orgueil, nos jalousies, nos passions; qui ne troumpromis son succès par les fautes qui verez pas si doux de vous hair, que vous préfériez me au patriotisme le moins éclairé dans cette infernale jouissance au salut de la patrie; e d'une grande administration? Si l'on vous, que l'on a voulu épouvanter par des pétitions rojets qui puissent faciliter le complè- armées, comme si vous ignoriez qu'au commenceos armées, augmenter nos moyens de ment de la révolution le sanctuaire de la liberté fut e rendre nos défaites moins désastreu- environné des satellites du despotisme, Paris asi sont-ils précédés auprès du trône par siégé par une armée, et que ces jours de dangers et là étouffés par la plus perfide mal- furent ceux de la véritable gloire de l'Assemblée rait-il vrai que l'on redoute nos triom- constituante; vous, sur qui j'ai cru devoir présenter e du sang de l'armée de Coblentz ou du ces réflexions rapides, parce qu'au moment où il n est avare? importe d'imprimer une forte commotion à l'opisme excite des désordres, s'il menace nion publique, il m'a paru indispensable de dissiper mpire au déchirement simultané de la tous les prestiges, toutes les erreurs qui pourraient et d'une guerre étrangère, quelle est atténuer l'effet de vos mesures; vous, enfin, à qui = ceux qui font rejeter avec une invin- chaque jour découvre un immense horison de conreté toutes les lois de répression pré-jurations, de perfidies, de dangers; qui êtes placés Assemblée nationale? Veulent-il régner sur les bouches de l'Etna, pour conjurer la foudre, abandonnées, sur des champs dévastés? quelles seront vos ressources? Que vous commande juste la quantité de larmes, de misère, la nécessité? Que vous permet la constitution? morts qui suffit à leur vengeance ? Où Je vais hasarder de vous présenter quelques idées; s enfin? Dans quel abîme veut-on nous peut-être aurais-je pu en supprimer une partie, Et vous, Messieurs, qu'allez-vous en- d'après les nouvelles propositions qui vous ont été e grand pour la chose publique ? vous faites par le roi; mais des événements plus nouveaux emis de la constitution se flattent insome défendent cette suppression, qui d'ailleurs m'eût voir ébranlé le courage; vous dont ils paru une bassesse depuis qu'on a voulu influencer ue jour d'alarmer les consciences, en nos opinions. Un représentant du peuple doit être mour de la liberté d'esprit de faction; impassible devant les bayonnettes, comme devant la ous pouviez avoir oublié qu'une cour calomnie. (On applaudit.) D'abord j'appellerai votre onna aussi le nom de factieux aux re- attention sur les troubles intérieurs. Ils ont deux lu peuple qui allèrent prêter le serment causes: manœuvres nobilières, manœuvres sacerdoume ; que les lâches héros de l'aristotales. Toutes deux tendent au même but, la contreconstamment prodigué aux vainqueurs révolution. Vous préviendrez l'action de la preà tous ceux qui ont fait et soutenu la mière par une police sage et vigoureuse. Il faut se etque l'Assemblée constituante erut de-hater d'en discuter les bases; mais, lorsque vous avez er en proclamant dans une de ses adresfait tout ce qui était en vous pour sauver le peuple tion était composée de 24 millions de de la terrible influence de la seconde, la constituus, que l'on a tant calomniés, parce que tion ne laisse plus à votre disposition qu'un dernier esque tous étrangers à la caste que la moyen: il est simple, je le crois cependant juste et renversée dans la poussière, et que les efficace, le voici: i voudraient la relever, et les hommes regrettent l'infame bonheur de ramper n'ont pas espéré de trouver en vous des vous, contre qui on ne s'est déchaîné fureur que parce que vous formez une éritablement populaire, et qu'en vous on ir le peuple; vous, qu'on a silâchement létrir Teclat du trône constitutionnel, blusieurs fois votre main vengeresse a qui voulaient en faire le trône d'un desqui l'on a eu l'infamie et l'absurdité de es intentions contraires à vos serments, Mais il n'est pas permis de croire, sans lui faire tre bonheur n'était pas attaché à la cons- injure et l'accuser d'être l'ennemi le plus dangereux me si, investis d'une autre puissance que de la révolution, qu'il veut encourager, par l'imoi vous aviez une liste civile pour son- punité, les tentatives criminelles de l'ambition ponSatellites contre-révolutionnaires; vous, tificale, et rendre aux orgueilleux suppôts de la mploi perfide de la calomnie et du lan- thiare la puissance désastreuse dont ils ont également hypocrite modération, on voudrait re-opprimé les peuples et les rois. Il n'est pas permis les intérêts du peuple, parce qu'on sait de croire, sans lui faire injure et l'accuser d'être -nez votre mission du peuple, que le l'ennemi du peuple, qu'il approuve ou même qu'il votre appui et que si, par une coupable voit avec indifférence les manoeuvres sourdes êmle sa cause Vous méritiez qu'il vous ployées pour diviser les citoyens, jeter des ferments à son tour, il serait aisé de vous dis- de haine dans le sein des àmes sensibles, et étoufus, que l'on a voulu, et il faut le dire fer, au nom de la Divinité, les sentiments les plus r, que l'on est parvenu à affaiblir par doux dont elle a composé la félicité des hommes. divisions, mais qui sans doute, dans la Il n'est pas permis de croire, sans lui faire injure le où la nation fixe ses regards inquiets et l'accuser lui-même d'être l'ennemi de la loi, entirez le besoin de reprendre toutes vos qu'il se refuse à l'adoption des mesures répressives ajournerez après la guerre nos bruyan- contre le fanatisme, pour porter les citoyens à des es, nos misérables dissentions; qui dé-excès que le désespoir inspire et que les lois con my niede do l'autel do la libonts Le roi a refusé sa sanction à votre décret sur les troubles religieux. Je ne sais si le sombre génie de Médicis et du cardinal de Lorraine erre encore sous les voûtes du palais des Tuileries; si l'hypocrisie sanguinaire des jésuites Lachaise et Letellier revit dans l'âme de quelque scélérat brûlant de voir se renouveler les Saint-Barthélemy et les Dragonades; je ne sais si le cœur du roi est troublé par des idées fantastiques qu'on lui suggère, et sa conscience égarée par les terreurs religieuses dont on l'environne. mentés, même alors qu'ils ne troublent pas l'ordre, à des vengeances arbitraires, que les soumettre à une loi qui, ne frappant que sur les perturbateurs, couvrirait les innocents d'une égide inviolable. Enfin, il n'est pas permis de croire, sans lui faire injure et l'accuser d'être l'ennemi de l'empire, qu'il veuille perpétuer les séditions et éterniser les désordres et tous les mouvements révolutionnaires qui poussent l'empire à la guerre civile et le précipiteraient, par la guerre civile, à sa dissolution. D'où Je conclus que, s'il a résisté à votre vocu, il se re-attaque à redouter du côté du Rhin et de la part des garde comme assez puissant par les lois déja existantes, par la force redoutable dont elles l'ont armé, pour faire succéder la paix aux troubles, et le bonheur aux larmes. responsable des mouvements désordonnés qui auront pu être la suite de ce refus; mais il doit l'ètre au moins, si l'on a omis une seule des précautions que demandait la sûreté de votre territoire; s'il arrive qu'avant le rassemblement des bataillons de gardes nationales, dont le roi vous a proposé la formation, le sol de la liberté soit profané par les ty-rans. Le roi ne veut pas livrer la France aux armées étrangères; il se fut empressé d'adopter vos vues, si on ne l'eût persuadé ou qu'il n'y avait aucune Prussiens, ou que nous étions en force pour la repousser. Quelle que soit l'erreur à laquelle on l'ait induit, comme il nous sera doux de louer les ministres s'ils ont mis l'empire dans un état de défense honorable, il sera juste aussi de les charger de blâme si cet état de défense est d'une faiblesse qui nous compromette; et vous devez à cet égard une déclaration qui éclaire le peuple sur les soins qu'on prend pour sa gloire et sa tranquillité, et qui ne laisse ancune incertitude sur le châtiment des traîtres. Si donc il arrive que les espérances de la nation et les nôtres soient trompées, si l'esprit de division continue à nous agiter, si la torche du fanatisme menace encore de nous consumer, si les violences religieuses désolent toujours les départements, il est évident que la faute en devra être imputée à la négligence seule ou à l'incivisme des agents employés par le roi. Que les allégations de l'inanité de leurs Dira-t-on que la sanction dépend de la volonté efforts, de l'insuffisance de leurs précautions, de la scule du roi que les ministres ne participent en multiplicité de leurs veilles ne seront que de mépri- aucune manière à cet acte éminent du pouvoir que sables mensonges, et qu'il sera juste d'appesantir le lui délégue la constitution; que dès-lors il ne peut glaive de la justice sur eux, comme étant la cause ètre à leur égard le prétexte d'aucune responsabilité? unique de tous nos maux. Eh bien! consacrez au- Je répondrai que je n'entends point rendre les minisjourd'hui cette vérité par une déclaration solennelle. tres responsables du refus de sanction; mais seuleLe veto apposé sur votre décret a répandu non celte ment de l'insuffisance ou de l'inexécution ou de l'emorne stupeur sous laquelle l'esclave affaissé dévore xécution trop tardive des moyens de sûreté que ses pleurs en silence, mais ce sentiment de douleur commandent les circonstances. Le roi est inviola généreuse qui, chez un peuple libre, éveille les ble; mais seul il jouit de son inviolabilité, qui est passions et accroît leur énergie. Hâtez-vous de pré-incommunicable. Il ne répond ni de ses fautes, ni de venir une fermentation dont les effets sont hors de la prévoyance humaine; apprenez à la France que désormais les ministres répondront sur leurs têtes de tous les désordres dont la religion sera le prétexte; montrez-lui dans cette responsabilité un terme à ses inquiétudes, l'espérance de voir les séditieux punis, les hypocrites dévoilés et la tranquillité renaître. Votre sollicitude pour la sûreté extérieure de l'empire et le succès de la guerre vous fit adopter l'idée d'un camp ou d'une armée placée entre Paris et les frontières. Vous associates cette idée à celle d'une fête civique, qui aurait été célébrée à Paris le 14 juillet. Vous saviez quelles profondes impressions le souvenir de ce jour immortel éveille dans les cours; vous saviez avec quels transports les citoyens seraient accourus de tous les départements pour enlever dans leurs bras les vainqueurs de la Bastille; avec quels élans de joie ils seraient venus parmi les habitants de la cité qui se glorifie d'avoir donné la première impulsion vers la liberté, répéter le serment de vivre libres ou mourir. Ainsi, le plus généreux enthousiasme, l'ivresse d'un sentiment fraternel, auraient concouru, avec la certitude des dangers de la patrie, à accélérer l'organisation de la nouvelle armée; et vous auriez, en quelque sorte, adouci les calamités de la guerre, en y mêlant les jouissances ineffables d'une fraternité universelle. Le souffle empoisonné de la calomnie a flétri ce projet patriotique. On a repoussé avec une sécheresse barbare les embrassements et les fètes. Les plans de fédération et d'allégresse se sont changés en mesures de discordes et d'événements funestes. Le roi a refusé sa sanction à votre décret. Je respecte trop l'exercice d'un droit constitutionnel, pour vous proposer de rendre le ministère ses erreurs: ses agents en répondent. Ce sont là les deux bases indivisibles de l'organisation du pouvoir exécutif. Ce n'est que par elles que, sous un prince insouciant ou conspirateur, et dans de grands dangers, on pourrait sauver l'État. Ce n'est que par elles que, sous un prince tyran, on pourrait épargner à la loi l'insigne affront de voir l'impunité assurée aux plus grands crimes, et préserver l'État des malheurs dont un privilége aussi scandaleux pourrait être la source. S il est des circonstances où le corps législatif ait seulement la force de les modifier, l'orgueil que nous avons eu de nous croire libres est un délire, et la constitution n'est plus que le sceau d'un honteux esclavage. Dira-t-on que la responsabilité ministérielle acquiert un caractère d'injustice par la grande extension que je parais lui donuer? Je réponds que l'homme qui s'y soumet volontairement, par l'acceptation spontanée du ministère, renonce à la faculté d'accuser la loi de trop de rigueur. Mais il ne suffit pas d'avoir prouvé qu'il faudra jeter les ministres eux-mêmes dans l'abîme que leur incurie ou leur malveillance pourrait avoir creusé devant la liberté. Eh! qu'importerait à la patrie opprimée une vengeance tardive? Le sang de quelques ministres coupables expierait-il la mort des citoyens généreux tombés, en la défendant, sous les coups de ses ennemis? Serait-ce par des échafauds et des supplices qu'elle pourrait se consoler de la perte de ses enfants les plus chers? Il est des vérités simples, mais fortes et d'une haute importance, dont la seule énonciation peut, je crois, produire des effets plus grands, plus salutaires que la responsabilité des ministres, et nous épargner des malheurs que celle-ci ne serait pas un moyen de réparer. Je parlerai sans autre passion que l'amour de la patrie et le sentiment profond des maux nt. Je prie que l'on m'écoute avec ne se hâte pas de me deviner pour condamner d'avance ce que je n'ai de dire. Fidèle à mon serment de onstitution, de respecter les pouvoirs "est la constitution scule que je vais plus, j'aurai parlé dans les intérêts s du roi, si, à l'aide de quelques réévidence frappante, je déchire le Tintrigue et l'adulation ont mis sur ses lui montre le terme où ses perfides nt de le conduire. l'Assemblée nationale; instruit ou du moins pouvant Om du roi que les princes français ont ever contre la nation toutes les cours c'est pour venger la d'gnité du roi que e traité de Pilnitz, et formée l'alliance entre les cours de Vienne et de Berr défendre le roi qu'on a vu aceourir en sous les drapeaux de la rebellion, les mpagnies des gardes du corps; c'est u secours du roi que les émigrés solliennent de l'emploi dans les arinées auet s'apprêtent à déchirer le sein de c'est pour joindre ces preux chevaliers tive royale, que d'autres preux pleins de délicatesse abandonnent leur poste de l'ennemi, trahissent leurs serments, isses, travaillent à corrompre leurs lacent ainsi leur gloire dans la lâcheté, a subornation, le vol et les assassinats; la nation ou l'Assemblée nationale seumaintien de la splendeur du trône, que hème et de Hongrie nous fait la guerre, Souffrez que je raisonne encore dans cette supde Prusse marche vers nos fratières ; du roi que la liberté est attaquée, et position douloureuse. J'ai exagéré plusieurs faits, parvenait à la renverser, on démembre- j'en énoncerai même tout-à-l'heure, qui, je l'esTempire pour en indemnisér de leurs père, n'existeront jamais, pour ôter tout prétexte ssances coalisées; car on connaît la gé-à des applications qui sont purement hypothétirois, on sait avec quel désintéressement ques: mais j'ai besoin d'un développement comleurs armées pour désoler une terre plet, pour montrer la vérité sans nuages. et jusqu'à quel point on peut croire raient leurs trésors pour soutenir une e devrait pas leur être profitable. Enfin ux qu'on s'efforce d'accumuler sur nos eux que nous avons à redouter, c'est le roi qui en est le prétexte ou la cause. dans la constitution, chap. II, section « Si le roi se met à la tête d'une armée les forces contre la nation, ou s'il ne s, par un acte formel, à une telle ens'exécuterait en son nom, il sera censé é la royauté. » nt je vous demande ce qu'il faut entenacle formel d'opposition; la raison me l'acte d'une résistance proportionnée, est possible, au danger, et faite dans un pour pouvoir l'éviter. mple, si, dans la guerre actuelle, cent chiens dirigeaient leur marche vers la ou cent mille prussiens vers l'Alsace, et qui est le chef suprême de la force publiosât à chacune de ces deux redoutables un détachement de dix ou vingt mille pourrait-on dire qu'il a employé des moesistance convenables, qu'il a rempli le constitution et fait l'acte formel qu'elle ? chargé de veiller à la sûreté extérieure e notifier au corps législatif les hostilités mouvements de l'armée Si tel était le résultat de la conduite dont je viens de tracer le tableau, que la France nageât dans le sang, que l'étranger y dominât, que la constitution fût ébranlée, que la contre-révolution fût là, et que le roi vous dit pour sa justification: Il est vrai que les ennemis qui déchirent 'a France prétendent n'agir que pour relever ma puissance, qu'ils supposent anéantic; venger ma dignité, qu'ils supposent flitrie; me rendre mes droits royaux qu'ils supposent compromis ou perdus; mais j'ai prouvé que je n'étais pas leur complice: j'ai obéi à la constitution, qui m'ordonne de m'opposer par un acte formel à leurs entreprises, puisque j'ai mis des armées en campagne. Il est vrai que ces armées étaient trop faibles, mais la constitution ne désigne pas le degré de force que je devais leur donner; mais il est vrai que je les ai rassemblées trop tard, la constitution ne désigne pas le temps auquel je devais les rassembler; il est vrai que des camps de réserve auraient pu les soutenir, mais la constitution ne m'oblige pas à former des camps de réserve. Il est vrai que, lorsque les généraux s'avançaient en vainqueurs sur le territoire ennemi, je leur ai ordonné de s'arrêter; mais la constitution ne me prescrit pas de remporter des victoires; elle me défend même les conquêtes. Il est vrai qu'on a tenté de désorganiser les armées par des démissions combinées d'officiers, et que je n'ai fait aucun efLes le cours de ces démissions; mais la constitution n'a pas prévu ce que j'aurais à faire en pareil délit. Il est vrai que mes ministres ont continuellement trompé l'Assemblée nationale sur le nombre, la disposition des troupes et leurs approvisionnements; que j'ai gardé le plus long-tenips que j'ai pu ceux qui entravaient la marche du gouvernement constitutionnel, le moins possible ceux qui s'efforçaient de lui donner du ressort; mais la constitution ne fait dépendre leur nomination que de ma volonté, et nulle part elle n'ordonne que je donne ma confiance aux patriotes et que je chasse les contre-révolutionnaires; il est vrai que l'Assemblée nationale a rendu des décrets utiles ou même nécessaires et que j'ai refusé de les sanctionner; mais j'en avais le droit: il est sacré; car je le tiens de la constitution. Il est vrai, enfin, que la contre-révolution se fait, que le despotisme va remettre entre mes mains son sceptre de fer, que je vous en écraserai, que vous allez ramper, que je vous punirai d'avoir eu l'insolence de vouloir être libres; mais j'ai fait tout ce que la constitution me prescrit; il n'est émané de moi aucun acte que la constitution condamne; il n'est donc pas permis de douter de ma fidélité pour elle, de mon zèle pour sa défense. (On applaudit à plusieurs reprises.) Si, dis-je, il était possible que, dans les calamités d'une guerre funeste, dans un bouleversement contre-révolutionnaire, le roi des Français leur tint ce langage dérisoire; s'il était possible qu'il leur parlat jamais de son amour pourla constitution avec une ironic aussi insultante, ne seraient-ils pas en droit de lui repondre: O roi qui sans doute avez cru, avec le tyran Lysandre, que la vérité ne valait pas mieux que le mensonge, et qu'il fallait amuser les hommes par des serments, ainsi qu'on amuse les enfants avec des osselets; qui n'avez feint d'aimer les lois que pour parvenir à la puissance qui vous servirait à les braver; la constitution que pour qu'elle ne vous précipitat pas du trône, où vous aviez besoin de rester pour la détruire; la nation que pour assurer le succès de vos perfidies en lui inspirant de la confiance; pensez-vous nous abuser aujourd'hui avec d'hypocrites protestations, nous donner le change sur la cause de nos malheurs, par l'artifice de vos excuses et l'audace de vos sophismes? Etait-ce nous défendre que d'opposer aux soldats étrangers des forces dont l'infériorité ne laissait pas même d'incertitude sur leur défaite? Etait-ce nous défendre que d'écarter les projets tendant à fortifier l'intérieur du royaume, ou de faire des préparatifs de résistance pour l'époque où nous serions déjà devenus la proie des tyrans? Etait-ce nous défendre que de choisir des généraux qui attaquaient eux-mêmes la constitution, ou d'enchaîner le courage de ceux qui la servaient? Etait-ce nous défendre que de paralyser sans cesse le gouvernement par la desorganisation continuelle du ministère. La constitution vous laissa-t-elle le choix des ministres pour notre bonheur ou notre ruine? Vous fit-elle chef de l'armée pour notre gloire ou notre honte? Vous donna-t-elle enfin le droit de sanction, une liste civile et tant de grandes prérogatives pour perdre constitutionnellement la constitution et l'empire? Non, non, homme que la générosité des Français n'a pu émouvoir, homme que le seul amour du despotisme a pu rendre sensible, vous n'avez pas rempli le vœu de la constitution: elle est peut-être renversée; mais vous ne recueillerez point le fruit de votre parjure: vous ne vous êtes point opposé par un acte formel aux victoires qui se remportaient N. B. M. Dumas a réfuté successivement toutes les propositions de M. Vergniaud, à l'exception de celle du message au roi. Il s'est attaché ensuite à justifier le système de campagne et les différentes mesures de défense prises par le gouvernement. - Ayant parlé de l'injustice des soupçons répandus contre le général de l'armée du Nord, au sujet de sa retraite, l'Assemblée entière s'est levée pour dénier et repousser ces inculpations, et, par un décret unanime, a déclaré que M. le maréchal Luckner n'a pas cessé dejouir de la confiance nationale. Le ministre de la guerre a fait passer la copie d'une lettre qu'il vient de recevoir de M. le maréchal Luckner. En voici l'extrait : « J'ai à vous rendre compte d'un événement fâcheux. Nos avant-postes de Courtray ayant été vivement attaqués, se sont replies. L'ennemi s'est emparé des maisons, et de là il tirait sur nos retranchements. Après en avoir été chassés, on a tiré, d'une des maisons, un coup de fusil sur M. Jary. On dit même qu'elle renfermait de la poudre. Pour empêcher que l'ennemi n'en profitát, M. Jary a donné ordre d'y mettre le feu. Je ne voyais dans cette extrémité qu'une manœuvre de guerre; mais une deputation du magistrat m'a appris que M. Jary continuait à faire bruter les maisons, je me suis empressé d'y aller, et j'ai demandé par quel ordre. M. Jary m'a répondu que, la defense de Courtray lui étant confice, il avait cru cette operation indispensable. M. Carles a mis trop de faiblesse à laisser agir M. Jary, qui n'est qu'en sous ordre: je l'ai hautement blame; mais je n'ai pu le punir, à raison des opérations militaires qu'il allègue. Je dois lui laisser à prouver cette nécessité. Sans doute la perte des incendiés est afil:geante; mais c'est le fait en lui-même qui me peine à un point que je ne saurais exprimer. Je vous prie de faire part de ees faits à l'Assemblée nationale, et de réclamer de sa justice une indemnité en faveur des incendiés. L'Assemblée a unanimement decrété que cette indemnité serait accordée. (C'est par erreur que nous avons rapporté dans le numéro d'hier que cette disposition avait été adoptée. L'Assembice attendait des éclaircissements officiels.) SPECTACLES. ACADEMIE ROYALE DE MUSIQUE. Vendredi, la reprise de Cor sandre, avec des changements. THEATRE DE LA NATION. Mahomet; le Galant Jardinier. THEATRE ITALIEN. Fanfan et Colas; Werther et Charlotte; Philippe et Georgelle. THEATRE FRANÇAIS, rue de Richelieu. Virginie; le Cercle. THEATRE DE La rue feydeau. Le Médecin malgré lui; l'Amour filial ou les Deux Suisses. En attendant la 1o représentation des Visitandines, opéra en deux actes. THEATRE DE Mlle MONTANSIER. Phèdre; Plaire, c'est commander. THEATRE DU MARAIS. La Coquelle corrigée; le Tuteur. AMBIGU COMIQUE. Le Portefeuille; les trois Léandres ; le Devin du Village. THEATRE DE MOLIÈRE. La première représentation des Deux Chambres, opéra en deux actes; Nanine. THEATRE DE LA RUE DE LOUVOIS. Agnès de Châtillon; la Feinte par amour. Supplément à la Gazette Nationale du Mercredi 4 JUILLET 1792. VARIÉTÉS. Pune société de patriotes sur le rapport fait blée nationale, concernant le paiement des ensions. s et pensions forment une masse de plus ions de la dette publique. te est sous la sauvegarde de la loyauté is indifférent d'adopter tel ou tel mode de payeurs et contrôleurs des rentes réponi leur est personnel, c'est leur affaire. A eux réclamer l'opinion publique, qui a parlé nt en leur faveur en 1789, 1790 et 1791. e côté les personnes. yens, libres d'énoncer leur opinion, mêjui émane de l'Assemblée nationale, peutous les égards convenables, présenter, vail avoué par le comité ordinaire des fi es réflexions modérées, sans craindre d'èrouvés par des législateurs qui représenrande nation, et qui travaillent à son bon it le comble du délire de vouloir qu'à la haque rentier il y eût un payeur, chargé er sa rente à l'échéance. 5° La comptabilité, concentrée aujourd'hui entre quarante payeurs, tous instruits, tous exercés à ce genre de travail, et qui se voient, se communiquent, s'éclairent mutuellement, se conduisent par les mêdétails, moins de soins, moins d'abus, moins d'erreurs, mes règles, les mêmes principes, entraîne moins de payeurs, tous isolés dans leurs départements, sans comqu'une comptabilité étendue à quatre-vingt-trois munication entre eux, et qui n'auront ni l'expérience, ni les connaissances, ni cet ensemble, ni cette marche tion de cette partie de la dette publique. égale, uniforme qu'exige impérieusement la libéra 6 Le changement volontaire ou forcé de domicile peut, abstraction faite des fraudes, occasionner des doubles emplois et des surcharges qui se perdraient dans l'obscurité d'une comptabilité éparse et trop divisée, et qui retomberaient sur le trésor public. 7 Les reconstitutions s'opèrent à Paris sans confaut, pour les reconstitutions comme pour les emfusion, sans embarras, avec célérité, parce qu'il trements. Comment se feront les reconstitutions dans prunts, un centre unique où se fassent les enregisquatre-vingt-deux départements qui ne corresponpoint de commissaires nommés pour les recevoir? dront point les uns avec les autres, et qui n'ont Que d'abus, que d'erreurs à craindre! S M. le rapporteur propose le mode de paiement par émargement: l'Etat y perdrait des millions que produisent le timbre et l'enregistrement des ventes, adjudications, transports, délégations, quittances, procurations, pouvoirs et autres actes relatifs au paiement des rentes. lus raisonnable de placer dans chaque disyeur, pour acquitter les rentes et pensions, ment combattue par M. le rapporteur, qui difficultés, les embarras, la confusion, la Eon, les entraves d'une pareille mesure. veau mode par lui proposé à l'Assemblée 9° M. le rapporteur assure que son projet procurera n'est pas non plus sans inconvénients. à l'Etat l'avantage d'une économie de 600,000 liv., dont e consiste à supprimer les payeurs et cones rentes, et à faire payer les rentes et pen-payeurs et des contrôleurs des rentes établis dans la le trésor public se trouve chargé pour le traitement des les payeurs généraux, établis, par le décret capitale. Cela est évident, si les quatre-vingt-trois tembre 1791, dans chacun des 83 départe- payeurs généraux font ce service gratuitement; mais, il paraît (pag. 7 du rapport) que ces payeurs comme cela n'arrivera pas, il est évident aussi que n'ont encore qu'une existence précaire et l'on diminue les frais. Et ne prit-on pour base, dans ce n'est pas en multipliant le nombre des agents que e. Faut-il exposer le paiement des intérêts l'évaluation des dépenses de ce nouveau service, publique à l'inconstance, à la versatilité, que les décrets de l'Assemblée nationale des 12 et Is d'une forme administrative ambulatoire? 14 novembre 1790, pour les receveurs de districts, pposons les payeurs généraux des départe- il ne serait peut-être pas difficile de démontrer que, intenus par un décret irrévocable. Avant fier le paiement d'une dette sacrée (parce tiers au plus, résidant dans les chefs-lieux de quatretous calculs fails, pour obliger sept à huit mille rention l'a reconnue telle), il y a deux inté-vingt-deux départements, et après avoir doublé les miner celui de la nation, celui des ren PARAGRAPHE PREMIER. Intérêt de la nation. iplier les ressorts d'une grande machine, iplier les frottements. Pourquoi quatre⇒ payeurs, lorsque quarante suffisent? dix-huit cent mille rentiers et pensionnaient mille résident dans le département de n pays étranger. C'est donc établir quatrex payeurs pour ne favoriser que le quart rs. Il y a mieux: cinquante de ces payeurs pas 200 parties de rentes et pensions à acuelques-uns n'en auront pas vingt. Irait-on qu'une caisse unique à Paris acis de 160 millions? Ce serait vouloir plonmptabilité dans le désordre, dont n'a pas te la caisse de M. Darras, qui n'avait que ions à payer. porte surtout à l'État que le versement et les fonds destinés au paiement des rentes , pour ainsi dire, sous les yeux et sous la l'administration, parce que les fonds non aujourd'hui servent pour le lendemain; et les fonds non employés du paiement des urnent à la libération d'autres dettes. Ces ants resteraient entre les mains des quatrex payeurs généraux, sans utilité pour le blic; et l'administration, qui ne pourrait mant an alle on aurait besoin. se risques pour la libération de l'Etat, les frais de traitement des payeurs et contrôleurs de départements excéderont de beaucoup les frais actuels, qui ne montent pas à un denier pour livre (1). L'intérêt de la chose publique doit fixer les premiers regards des législateurs; mais les protecteurs du peuple ne dédaigneront pas de jeter un œil favorable sur l'intérêt des rentiers. $ II. Intérêt des rentiers. 1° Si les rentiers demeuraient tous dans les chefslieux des départements, ils trouveraient quelqu'avantage dans le mode proposé par M. le rapporteur; mais le plus grand nombre a sa résidence à Paris ou en pays étranger; le surplus est répandu sur la surface du royaume. 2o Les rentiers dispersés, qui n'habitent pas les chefs-lieux des départements, ne trouveront pas une grande faveur dans le nouveau mode: qu'il y ait cent lieues, qu'il y en ait six, les frais, les embarras, les risques sont pour eux, à peu de chose près, les mêmes. On ne leur apportera pas leur argent; il faut ou qu'ils se déplacent ou qu'ils chargent quelqu'un de recevoir leurs revenus. Eh, combien d'endroits dont les communications avec le chef-lieu sont moins faciles, moins praticables que les routes qui conduisent à la capitale. 3° Quelle foule de difficultés, de précautions, de |