Histoire parlementaire de la révolution française: ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815, Volume 1Paulin, 1834 - France |
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... Ordonnances des rois de la troisième race ; les Ori- gines , par le comte du Buat ; l'Histoire critique de l'établissement de la monarchie française , par l'abbé Dubos ; l'État de la Gaule au cinquième siècle ; le Traité de la police de ...
... Ordonnances des rois de la troisième race ; les Ori- gines , par le comte du Buat ; l'Histoire critique de l'établissement de la monarchie française , par l'abbé Dubos ; l'État de la Gaule au cinquième siècle ; le Traité de la police de ...
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... siècle , et n'avaient cessé de subsister . Nous trouvons l'origine de cette erreur dans la préface du on- zième volume de la collection des Ordonnances des Rois de la troisième race , c'est - à - dire en tête 106 HISTOIRE DE FRANCE.
... siècle , et n'avaient cessé de subsister . Nous trouvons l'origine de cette erreur dans la préface du on- zième volume de la collection des Ordonnances des Rois de la troisième race , c'est - à - dire en tête 106 HISTOIRE DE FRANCE.
Page 110
... ordonnances . Nous possédons deux ordonnances d'affranchissement de ce genre , l'une de Louis VII , et l'autre de Philippe - Auguste ( 1 ) . Dans tous ces établissemens , les Princes de la descendance de Hugues Capet vinrent en aide à ...
... ordonnances . Nous possédons deux ordonnances d'affranchissement de ce genre , l'une de Louis VII , et l'autre de Philippe - Auguste ( 1 ) . Dans tous ces établissemens , les Princes de la descendance de Hugues Capet vinrent en aide à ...
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... ordonnances successives . On pourrait juger de leur première organisation par celle du Parlement de Toulouse , dont on pos- sède le détail : il était composé de deux Présidens et de douze Conseillers , dont six du Clergé et six de la ...
... ordonnances successives . On pourrait juger de leur première organisation par celle du Parlement de Toulouse , dont on pos- sède le détail : il était composé de deux Présidens et de douze Conseillers , dont six du Clergé et six de la ...
Page 128
... ordonnances furent mises à néant , et leur intervention fut pour toujours écartée : ce fut même une des causes des émeutes populaires qui affaiblirent les premières années de la minorité de Charles VI , et dont il triompha si ...
... ordonnances furent mises à néant , et leur intervention fut pour toujours écartée : ce fut même une des causes des émeutes populaires qui affaiblirent les premières années de la minorité de Charles VI , et dont il triompha si ...
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actes Ægidius ariens arrêté assemblée assemblée nationale avaient Bagaudes bailliages bailliages et sénéchaussées Bourgogne c'était cahiers chambre chargés Charles-le-Chauve citoyens civile classes clergé Clovis commettans commissaires comte comte d'Artois conciliation conférences conseil constitution convocation cour déclare délibération dépenses députés des communes donner Ebroïn ecclésiastiques échevins effet enfans enfin établi États États-Généraux événemens Évêques Fermes générales fiefs finances forme garde-des-sceaux général gouvernement guerre hommes Hugues Capet impôts intérêts jugement justice l'assemblée nationale l'Église l'État l'ordre lesdits lit de justice long-temps Louis Louis XIV majesté membres ment Messieurs militaire ministre Mirabeau monarchie motion nation Necker Neustrie noblesse nombre nommés ordonnances ordres parlemens particuliers pays d'États Pepin premier présent président prévôt prince principes propose provinces public publique question race rent représentans du peuple résolutions reste réunion réunir rois royale royaume s'occuper salle séance sénéchaussées sentimens sera seront seul siècle Sieyès souverain tiers-état tion titre tribunaux trône vérification des pouvoirs