Histoire parlementaire de la révolution française: ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815, Volume 1Paulin, 1834 - France |
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... demandé compte de cet acte . L'histoire du vase sacré réclamé par l'évêque de Reims , nous prouve quelle autorité avait , parmi cette peuplade , le respect pour l'Église . Enfin , l'immunité accordée au territoire de la cité des Rémois ...
... demandé compte de cet acte . L'histoire du vase sacré réclamé par l'évêque de Reims , nous prouve quelle autorité avait , parmi cette peuplade , le respect pour l'Église . Enfin , l'immunité accordée au territoire de la cité des Rémois ...
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... demande de l'as- semblée générale des Évêques et des Chefs militaires , réunie selon la coutume pour traiter des affaires de l'Église et du royau- me , afin que l'Unité de l'Empire que Dieu lui avait donnée à con- server ne fût point ...
... demande de l'as- semblée générale des Évêques et des Chefs militaires , réunie selon la coutume pour traiter des affaires de l'Église et du royau- me , afin que l'Unité de l'Empire que Dieu lui avait donnée à con- server ne fût point ...
Page 100
... demandé au nom d'un de ses frères . Il est vrai que ce fut sans succès , et que ce fut aussi la dernière fois que l'on voulut appliquer à la succes- sion de la couronne les usages admis pour l'hérédité des pro- priétés particulières . L ...
... demandé au nom d'un de ses frères . Il est vrai que ce fut sans succès , et que ce fut aussi la dernière fois que l'on voulut appliquer à la succes- sion de la couronne les usages admis pour l'hérédité des pro- priétés particulières . L ...
Page 111
... demande , d'être jugé par ses Pairs . Le tribunal devait être composé de trois membres au moins . On faisait les preuves par témoins , et non plus par le combat . Dans les cas où il s'agissait d'un débat entre des per- sonnages ...
... demande , d'être jugé par ses Pairs . Le tribunal devait être composé de trois membres au moins . On faisait les preuves par témoins , et non plus par le combat . Dans les cas où il s'agissait d'un débat entre des per- sonnages ...
Page 137
... demande des protestans , dit - on . Ils espéraient sans doute qu'ils y trouveraient assez d'amis pour faire convertir l'édit de pacification en loi de l'état ; mais , il se trouva que les Etats étaient dans l'esprit de la Ligue . II ...
... demande des protestans , dit - on . Ils espéraient sans doute qu'ils y trouveraient assez d'amis pour faire convertir l'édit de pacification en loi de l'état ; mais , il se trouva que les Etats étaient dans l'esprit de la Ligue . II ...
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Common terms and phrases
actes Ægidius ariens arrêté assemblée assemblée nationale avaient Bagaudes bailliages bailliages et sénéchaussées Bourgogne c'était cahiers chambre chargés Charles-le-Chauve citoyens civile classes clergé Clovis commettans commissaires comte comte d'Artois conciliation conférences conseil constitution convocation cour déclare délibération dépenses députés des communes donner Ebroïn ecclésiastiques échevins effet enfans enfin établi États États-Généraux événemens Évêques Fermes générales fiefs finances forme garde-des-sceaux général gouvernement guerre hommes Hugues Capet impôts intérêts jugement justice l'assemblée nationale l'Église l'État l'ordre lesdits lit de justice long-temps Louis Louis XIV majesté membres ment Messieurs militaire ministre Mirabeau monarchie motion nation Necker Neustrie noblesse nombre nommés ordonnances ordres parlemens particuliers pays d'États Pepin premier présent président prévôt prince principes propose provinces public publique question race rent représentans du peuple résolutions reste réunion réunir rois royale royaume s'occuper salle séance sénéchaussées sentimens sera seront seul siècle Sieyès souverain tiers-état tion titre tribunaux trône vérification des pouvoirs