Inventaire-sommaire des archives départementales. Orne, par m. Gravelle-Desulis [and others].1877 |
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Common terms and phrases
accordées Alençon Argentan arrêt du Conseil bailliage Bellême Bernai bureau Caen Calvados capitation chaussées de pavé collége çon Conches contrôleur général Correspondance de l'intendant corvées curé d'Alen d'Argentan décharge deniers dépôt détenus diverses Élections Domfront duc de Harcourt Elections états Eure Falaise Ferté-Macé feuillets finances d'Ormesson fourrages général des finances Généralité d'Alençon gratifications guerre habitants hôpitaux impositions In-folio intendants Jésuites L'Aigle l'Élection l'envoi l'ingénieur l'intendant d'A l'intendant d'Alençon Jullien l'intendant d'Alençon Lallemant l'intendant des finances Lallemant de Lévignen Lévignen et Jullien Liasse lieutenant Lisieux livres maison maîtres de poste maîtres des requêtes maréchaussée Mêle-sur-Sarthe mendicité Merlerault ministre Mortagne municipaux Nogent-le-Rotrou officiers ordonnance de l'intendant ordres Orne papier 1 imprimée parchemin payement pièces plaintes Plumitif ponts et chaussées procès-verbaux provinciale receveur réclamations régiment relative réparation répartition rôles Rouen route d'Alençon secrétaires d'État Sées soldats somme subdélégation subdélégués des diverses sujet taille tendant à obtenir tion toises trésorier troupes Verneuil Vimoutiers vingtièmes
Popular passages
Page 395 - Dans l'état des dépenses publiques de chaque année, il sera porté une somme suffisante pour fournir aux frais du culte de la religion catholique, apostolique et romaine, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, et aux pensions des ecclésiastiques tant séculiers que réguliers, de...
Page 29 - Roi portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Limoges, et spécialement à Limoges.
Page 257 - Roi les privilèges des coches et diligences d'eau établis sur les rivières de Seine, Marne, Oise, Aisne, Yonne, Aube, Loire, Saône, Rhône, canal de Briare et autres rivières et canaux navigables...
Page 395 - Décrets qui affranchissent de la formalité du contrôle et des droits du timbre , tous les actes relatifs à la Constitution des Municipalités et autres Corps administratifs , et qui déterminent l'état des Villes et Communautés mi»parties entre différentes Provinces.
Page 22 - Conseil révoquant le privilège exclusif accordé aux manufactures de cuivre; — portant règlement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries...
Page 30 - Paris de 240 livres poids de marc, pour les boissons au muid de Paris contenant 280 pintes et pour les autres denrées sur le pied de la livre de 16 onces, poids de marc, ou...
Page 96 - Conseil d'État qui ordonne l'essai pendant trois ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent.
Page 65 - Roi, portant règlement concernant les matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïques, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des ponts et chaussées...
Page 375 - RÈGLEMENT fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Poitou, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 12 juillet 1787. Paris, N.-H. Nyon, 1787, in-4° de 8 p.
Page 207 - Roy et trésorier général de l'extraordinaire des guerres », par les mains de son commis...