 | Armand Du Chatellier - Brittany (France) - 1836 - 468 pages
...clergé pour connaître et comprendre la résistance qui allait se manifester. On connaît l'esprit du décret du 12 juillet 1790 , sur la constitution civile du clergé, et l'on se rappelle que le Roi hésita long-temps à accorder sa sanction a ce décret , et qu'il laissa... | |
 | Armand René M. Duchatellier - 1836 - 892 pages
...clergé pour connaître et comprendre la résistance qui allait se manifester. On connaît l'esprit du décret du 12 juillet 1790, sur la constitution civile du clergé, et l'on se rappelle que le Roi hésita long-temps à accorder sa sanction à ce décret, et qu'il laissa... | |
 | Honoré Jean P. Fisquet - 1864 - 1062 pages
...Hautes-Alpes, M. de Leyssin excommunia cet audacieux chanoine de la cathédrale de Gap qui , en vertu du décret du 12 juillet 1790, sur la constitution civile du clergé, avait sacrilégement accepté l'épiscopat. Ignace de Cazeneuve1, au lieu de se soumettre à la voix... | |
 | Jules Sauzay - Doubs (France : Dept.) - 1867 - 708 pages
...le' faire exécuter, s'étaient élevés par là contre les autorités constituées ; que l'article 4 du décret du 12 juillet 1790 sur la constitution civile du clergé défendait à toute église ou paroisse de France et à tout citoyen français de reconnaître, en... | |
 | Bertrand Robidou - France - 1889 - 466 pages
...christianisme avec l'époque moderne. — Le courrier de Rome. On l'a vu, les principales dispositions du décret du 12 juillet 1790, sur la Constitution civile du clergé, portaient qu'il n'y aurait qu'un siège épiscopal par département, une paroisse par commune ; elles... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - Paris (France) - 1894 - 370 pages
...réforme que, sous l'ancien gouvernement, ils ont sollicitée. Cette disposition seroit conforme à celle du décret du 12 Juillet 1790 sur la Constitution civile du clergé, art. 23, par lequel les curés des églises cathédrales et '* Allusion au décret additionnel sur... | |
 | France - 1896 - 970 pages
...compétent pour prononcer sur la question ; ils se sont attachés à la disposition de l'article 25 du titre premier du décret du 12 juillet 1790, sur la constitution civile du clergé, pour soutenir qu'il s'agissait d'une fondation pieuse, du nombre de celles sur lesquelles le Corps... | |
 | Auch (France) - 1902 - 706 pages
...arrête que la présente pétition sera communiquée à M. l'évêque du département du Gers ponr donner son avis, d'après l'article xxv du titre premier...sur la Constitution civile du clergé. Arrêté à Anch, en Directoire, le 13 février 1792, le quatrième de la Liberté. DEGUILHEM, — SAUT, — SAINT-PIERRE,... | |
 | 1898 - 610 pages
...et 30 avril et 7 octobre 1702. (Procès-verbaux do ces élections, idem.) Conformément à l'art. 20 du décret du 12 juillet 1790 sur la constitution civile du clergé, l'assemblée des électeurs pour la nomination aux cures devait se former tous les ans à l'époque... | |
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Disons-le à la louange des administrateurs d'Auch, la réponse ne se fit pas trop longtemps attendre bien que la solution ne fût pas définitive, comme on va le voir : Le Directoire du département arrête que la présente pétition sera communiquée... 