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" Signaler dans les archives et dans les bibliothèques les pièces manuscrites ou les imprimés rares qui contiennent des textes inédits ou peu connus de chartes de communes ou de coutumes. "
Revue générale d'administration - Page 111
by France. Ministère de l'intérieur - 1909
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Bulletin de la Société des sciences historiques et ..., Volume 48; Volume 1894

Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - Yonne (France) - 1894 - 656 pages
...servage. 2« Anciens livres de raison et de compte. Journaux de famille. S» Signaler dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés...qui contiennent des textes inédits ou peu connus de charles de communes ou de coutumes. 4° Rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes...
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Bulletin de la societe archeologique et historique de l'orleanais, Volume 11

Société archéologique et historique de l'Orléanais - Orléans (France) - 1897 - 614 pages
...simplement indiqués dans les documents par le titre de leurs fonctions. 3° Signaler, dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés rares qui contiennent des textes inédils ou peu connus de chartes de communes ou de coutumes. Communiquer, s'il ya lieu, des reproductions...
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Revue historique, Volumes 141-142

History - 1922 - 712 pages
...coutume originale de Saint-Antonin, Tarn-et-Garonne, 1140-1144 (texte en langue vulgaire). — L. LEX. Textes inédits ou peu connus de chartes de communes ou de coutumes d'origine bourguignonne (Allerey-sur-Saône, 1254; Marcilly-lès-Buxy, 1276; Fontaines-lès-Chalon,...
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Revue de Saintonge & d'Aunis: bulletin de la Société des archives, Volume 26

1906 - 938 pages
...fonctions. Les documents financiers peuvent aider à les établir ; 6° Signaler dans les archives cl dans les bibliothèques les pièces manuscrites ou...à la disposition du comité une copie du document, collationnéc et toute préparée pour l'impression selon les règles qui ont été prescrites aux...
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Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, Volume 20

Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - Ile de France (France) - 1893 - 240 pages
...3° Anciens livres de raison et de compte. Journaux de famille. 4° Signaler, dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés...peu connus de chartes de communes ou de coutumes. 5° Rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes vulgaires se sont substitués au latin...
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Bulletin, Volume 47

Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - Science - 1893 - 828 pages
...marchés. 3o Anciens livres de raison et de compte. Journaux de famille. 4e Signaler, dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés...peu connus de chartes de communes ou de coutumes. 5° Rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes vulgaires se sont substitués au latin...
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Bulletin de la Société des archives historique. Revue de la ..., Volume 13

Aunis (France) - 1893 - 554 pages
...3° anciens livres de raison et de compte ; journaux de famille ; 4° signaler, dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés...ou peu connus de chartes de communes ou de coutumes ; 5° rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes vulgaires se sont substitués au latin...
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Bulletins et mémoires

Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1894 - 418 pages
...3° Anciens livres de raison et de compte. Journaux de famille; 4° Signaler, dans les archives et les bibliothèques, les pièces manuscrites ou les...peu connus de chartes de communes ou de coutumes; 5° Rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes vulgaires se sont substitués au latin...
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Recueil de la Commission des arts et monuments historiques de la Charente ...

Art - 1894 - 624 pages
...2° Anciens livres de raison et de compte. Journaux de famille; !ï° Signaler, dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés...peu connus de chartes de communes ou de coutumes; 4» Rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes ynlgnires se sont substitués au latin...
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Bulletin trimestriel de la Société des antiquaires de Picardie, Volume 18

Société des antiquaires de Picardie - Picardy (France) - 1895 - 788 pages
...2° Anciens livres de raison et de compte. Journaux de famille. 15° Signaler, dans les archives et bibliothèques, les pièces manuscrites ou les imprimés...peu connus de. chartes de communes ou de coutumes. 4° Rechercher à quelle époque, selon les lieux, les idiomes vulgaires se sont substitués au latin...
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