 | 1790 - 508 pages
...choisir. » . . « Immédiatement api es lesdites élections , les Religieux femnt dans chaque Maison , à la pluralité des voix > un règlement pour fixer...des Offices, des repas, de la clôture des portes, et généralement tous les autres objets de leur police intérieure^ une expédition duditrèglementsera... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 462 pages
...après lesdites élections , les Religieux feront dans chaque Maison , à la plu-- ralité des yoix, un Règlement pour fixer les heures des offices , des repas , de la clôture des portes , .et généralement tous les autres objets de leur police intérieure. Une expédition dudit Règle,ment... | |
 | 1790 - 548 pages
...après lesdiles élections , les religieux feront dans chaque maison ^ à la pluralité des yoix , un règlement pour fixer les heures des offices, des..., & généralement tous les autres objets de leur police intérieure* Une expédition dudit règlement sera déposée dans le jour au greffe du district... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 580 pages
...lesdites élections, les religieux feront , dans chaque maison , à la pluralité des voix , un réglement pour fixer les heures des offices , des repas , de...la clôture des portes , & généralement tous les aurres objets de leur police intérieur». Une expédition dudit réglement sera déposée dans le... | |
 | 1790 - 494 pages
...li)uiK:<!ia'enicnt apic;rîesditeséleclirn< , les Religieux 'feront dans chaque Maison , à li p'lti:ali',p des voix . un règlement pour fixer les heures des Offices, des repas, de la clôture des portes, et générale ment tous les autres objets de leur police intérieure*; une expédition duditrèglement... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...maison. XXI L Immédiatement après lesdites élections , les religieux feront , dans 'chaque maison , à la pluralité des voix , un règlement pour fixer...des' offices , des repas, de la clôture des portes , et généralement tous les autres objets de leur police intérieure. Coll. écoles. Tome I. \ Une... | |
 | Jean Marie Prat - 1845 - 574 pages
...aux autres membres de la maison. ront dans chaque maison, à la pluralité des voix, un réglement pour fixer les heures des offices, des repas, de la clôture des portes , et généralement tous les autres objets de leur police intérieure. Une expédition dudit réglement... | |
 | Jules Sauzay - Doubs (France : Department) - 1867 - 838 pages
...même manière. Immédiatement après ces élections, les religieux devaient faire, dans chaque maison, à la pluralité des voix, un règlement pour fixer...des offices, des repas, de la clôture des portes et la police intérieure de la maison. Les municipalités étaient chargées de veiller à l'exécution... | |
 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - Brittany (France) - 1881 - 512 pages
...manière. (Art. XXI.) Immédiatement après les dites élections, les religieux feront dans chaque maison, à la pluralité des voix, un règlement pour fixer...des offices, des repas, de la clôture des portes, et généralemeut tous les autres objets de leur police intérieure. Une expédition dudit règlement... | |
 | Brittany (France) - 1881 - 516 pages
...manière (Art. XXI.) Immédiatement après les dites élections, les religieux feront dans chaque maison, à la pluralité des voix, un règlement pour fixer...des offices, des repas, de la clôture des portes, et généralemeut tous les autres objets de leur police intérieure. Une expédition dudit règlement... | |
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Immédiatement après lesdites élections, les religieux feront, dans chaque maison, à la pluralité des voix, un règlement pour fixer les heures des offices, des repas, de la clôture des portes, et généralement tous les autres objets de leur police... 
