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DES MINES

PARTIE ADMINISTRATIVE

OU

RECUEIL

DE LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES

CONCERNANT

LES MINES, LES CARRIÈRES, LES SOURCES D'EAUX MINÉRALES
LES APPAREILS A VAPEUR

ET L'EXPLOITATION DES CHEMINS DE FER,

PUBLIÉE

SOUS L'AUTORISATION DU MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS

DOUZIÈME SÉRIE

TOME V

PARIS

DUNOD

92, RUE BONAPARTE (VI)

1926

356227

DES MINES

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS.

ÉTAT GÉNÉRAL DU PERSONNEL DES MINES

AU 1 JANVIER 1926.

M. de Monzie, SÉNATEUR,

MINISTRE.

CABINET DU MINISTRE.

Directeur du cabinet: M. François COMBES.

Chef du cabinet: M. Pierre AUDIBERT.

Chef du cabinet technique: M. André THIERS, auditeur au conseil d'État.

Chefs-adjoints du cabinet: MM. Émile PIGNET et Fernand RAMES. Chef du secrétariat particulier : M. Firmin Rémy.

Attachés MM. Paul FÉRET, Raymond Bos et XÉRIDAT; Mlle SAN

TINI.

Chargés de mission au cabinet: MM. BRISAC et ROUDAYRE.

BUREAUX DE L'ADMINISTRATION CENTRALE.

BUREAU DU CABINET.

Chef: M. ÉVRARD.

DIRECTION DÙ PERSONNEL ET DE LA COMPTABILITÉ. Directeur M. BOURGEOIS, inspecteur général des ponts et chaussées.

SOUS-DIRECTION DE PERSONNEL.

Sous-directeur : M. DENNERY.

Chefs des bureaux : (1er) M. SARDOU; (2) M. BOUDIN; (3) M. COIRAULT.

SOUS-DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ,

Sous-directeur : M. BOUVET.

Chefs des bureaux (1er) M. ROUSSOTTE; (2) M. PEYSSON.

DIRECTION DES MINES.

Directeur M. GUILLAUME, inspecteur général, conseiller d'État. Secrétaire M. CHAUDIE, chef de bureau.

jer BUREAU.

Mines, minières, tourbières, carrières.

Institution. Mutation de propriétés. f Amodiation. Fusion. Réunion. Renonciation. Retrait et adjudication des concessions de mines. Délivrance des permis exclusifs de recherches de pétrole et gaz combustibles.

Recherches de mines par l'Etat.

Mines domaniales de la Sarre. - Mines

[blocks in formation]

Comité consultatif des mines. Comité consultatif des charbons.

Surveillance des mines, minières et carrières, au point de vue de la sécurité et de l'hygiène.

Réglementation de l'emploi et de la conservation des substances explosives. Études sur le grisou, les poussières et les explosifs de sûreté.

Appareils de protection. Lampes de sûreté.

Chef M. CHAUDIÉ.

Sous-chef: M. MORAND.

Rédacteur principal: M. CHATELAIN.

Rédacteur M. LE RAT.

Commis M. LELOUP.

2 BUREAU.

Redevances sur les mines et impôts miniers de toute nature.

Exploseurs.

Vérification

des comptes des exploitations minières. - Participation de l'État et du personnel aux bénéfices.

Exécution du traité de Versailles et des accords subséquents, accords internationaux. Combustibles de réparations.

Liquidation du bureau national des charbons.

Importations et exportations.

Mines séquestrées.

Législation ouvrière.

étrangère.

Carte géologique.

[blocks in formation]

Eaux minérales.

[blocks in formation]

Appareils à vapeur sion de gaz comprimés et liquéfiés. - Réglementation administrative et fiscalé. Statistique annuelle de l'industrie minérale, des appareils à vapeur et de l'industrie métallurgique. - Statistique mensuelle de production des combustibles,

des minerais de fer, des minerais métalliques et des industries diverses.

tistiques étrangères.

Sta

Annales des Mines.

Chef: M. CHAPELLE.

Sous-chef: M. LEMERCIER DE MAISONCELLE (Marcel).

Rédacteur M. N...

Commis M. TRESSONT.

Expéditionnaire: M. SUREL.

Sténo-dactylographe: Mme ROULOT-Godat.

DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER

Directeur général

M. SCHWOB, conseiller d'État, ingénieur en

chef des ponts et chaussées.

Sous-directeurs: MM. THÉVENEZ et Edmond BENOIST.

Chefs des bureaux (1er) M. BLEYS; 2) M. SERPH-DUMAGNOU; (3) M. N... ; (4) M. DE LA HARDROUYÈRE; 5 M. GUISQUET; (6) M. SEGUIN; (7e) M. D'HÉROUVILLE.

SERVICE DE LA VOIRIE ROUTIÈRE.

Chargé du service: M. LORIEUX, inspecteur général des ponts et chaussées.

Chefs des bureaux (1er) M. REBEYROL; (2) M. NOULENS.

DIRECTION DES VOIES NAVIGABLES

ET DES PORTS MARITIMES.

Directeur M. WATIER, ingénieur en chef des ponts et chaussées.

SOUS-DIRECTION DES VOIES NAVIGABLES.

Sous-directeur: M. HABY.

Chefs des bureaux (1er) M. FRIRY, (2o) M. LEGOUY.

SOUS-DIRECTION DES PORTS MARITIMES.

Sous-directeur M. LEMERCIER DE MAISONCELLE (Armand).
Chefs des bureaux : (fer) M. TOLLEMER; (2) M. BARBIER.

DIRECTION DES FORCES HYDRAULIQUES

ET DES DISTRIBUTIONS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE. Directeur M. MAGNIER, 'conseiller d'État, ingénieur en chef des ponts et chaussées.

Chefs des bureaux : (1er. Forces hydrauliques M. MANESSE; Distribution d'énergie électrique) M. DE LA RUelle.

28.

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