Bulletin de la Société d'études des Hautes-Alpes

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Société d'études des Hautes-Alpes, 1891 - Hautes-Alpes (France)
 

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Popular passages

Page 103 - Société d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocèses de Valence, Gap, Grenoble et Viviers (Romans).
Page 445 - La loi du 21 germinal ordonne le désarmement de ceux qui ont participé aux horreurs commises sous la tyrannie qui a précédé le 9 thermidor.
Page 154 - Un décret du 26 août 1792 ordonna que tous les ecclésiastiques qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi .du 26 décembre...
Page 167 - Car tel est nostre plaisir. Et affin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à ces dictes présentes, sauf en aultres choses nostre droict et d'autruy en toutes.
Page 225 - Instructions adressées par le Comité des Travaux historiques et scientifiques aux correspondants du Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, Littérature latine et histoire du moyen âge, Paris, 1890.
Page 174 - Les élèves en santé ne peuvent entrer dans l'infirmerie sans la permission du principal.
Page 377 - ... ceux qui ne pourront pas justifier, de la manière prescrite par la loi du 21 mars dernier, de leurs moyens d'exister et de l'acquit de leurs devoirs civiques ; 3° ceux à qui il a été refusé des certificats de civisme ; 4°...
Page 231 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance publique et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui pourront leur être confiées.
Page 174 - ... pour des motifs très-graves dont le proviseur est juge. Aucune femme ne peut habiter dans l'intérieur du collège. La buanderie , la lingerie , l'infirmerie , si elles sont confiées à des femmes, sont placées dans des corps de logis isoles.
Page 41 - UN INCIDENT D'UN PROCÈS ENTRE LES COMMUNES DE RIBIERS ET DE MISON.

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