De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes

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Au dépens de la Société, 1786 - Civil rights
 

Contents

Cas unique où lesclavage peut être aujourdhui admis
79
De lefclavage héréditaire
81
De lesclavage domeftique
90
Des ferfs cultivateurs
91
Différence entre les ferfs cultivateurs des Romains des anciens Francs les mainmortables du bas âge
100
le fervice militaire
109
Autres différences
122
Dangers de lesclavage relativement à létat
129
Dangers de lefclavage relativement aux citoyens
133
Le travail des efclaves eft peu profitable
138
Le fervice des efclaves coûte plus que celui des hommes libres
139
De laffranchiſſement chez les Romains
142
De laffranchiffement chez les conquérans des Gaules
144
De lextinction de lefclavage domeftique
149
De la fuppreffion de lesclavage rural
158
CHAPITRE Ier Origine de la nobleſſe Page
163
De la nobleſſe chez les Romains
167
De la nobleffe chez les Gaulois Page
169
Exiftatil des nobles parmi les Francs fous les deux premieres races de nos rois?
171
Expofition des fyftêmes principaux pour contre lexistence dune nobleſſe antérieure au gouvernement féodal
172
Preuves de lancienneté de la nobleſſe françoiſe
180
De lextinction de la nobleſſe
186
La nobleffe eftelle affez nombreuse pour occuper toutes les charges?
188
De la régénération de la nobleffe
192
Annobliffement par lettres du prince Ibid CHAP XI Annobliffement par poffeffion de fief
202
Annobliffement par la chevalerie
209
Annobliffement par les charges
210
Annobliffement par les offices municipaux
213
Annobliffement par les meres
218
Des antruftions
221
Eftil avantageux aux gouvernemens davoir un ordre de nobleffe?
228
CHAPITRE Ier Idée de ce livre Page
243
Divers fentimens fur les Letes
244
Les Letes ont formé un vrai corps de nation
246
Quelle eft lorigine des Letes quels furent leurs premiers établissemens?
248
Application des textes cités à lhypothefe pré
250
Des terres letiques
257
Le cens de tête ne détruifoit pas la liberté
343
De la liberté des letes dans les Paysbas
350
Quelle fut la vraie condition des letes fous
356
Les variétés furvenues dans la dégénération des diffé
368
La condition letique maintenue dans un grand nombre
381
Pourquoi la condition letique neftelle pas
387
De la converfion du mot lete en ceux
397
QUATRIEME PARTIE
407
Les recommendations font paffer beaucoup dhommes
414
la dévotion
427
Les grands deviennent oppreffeurs
433
Continuation nouvelles preuves des deux pré
446
Effets du principe féodal duquel on a formé depuis
453
Autres efpeces de mainmorte que le régime féodal
459
CHAP XII Retour fur les mœurs actuelles
473
DIMINUTION de la mainmorte
475
Des chartes daffranchiſement
482
Etabliffement du parlement de FrancheComté
493
Abolition du droit de pourfuite
501
Réfumé de cette cinquieme partie
512
Origine de nos francsaleux
518
Page
525
les corvées arbitraires
527
prohibition de saffembler de délibérer fans la permiſſion du feigneur
530
le formariage
533
lincapacité daliéner leurs fonds à dautres quà des letes
537
Réfumé des chapitres précédens
540
La converfion des terres letiques en aleux na pas été un affranchiffement de la mainmorte
541
Cauſes de lerreur fur lorigine des aleux modernes
544
les emphytéofes
545
le fcellé des actes 548
549
Preuves du chapitre précédent
552
Du retrait feigneurial en roture CH XVIII Du retrait féodal des lods des fiefs
558
Conféquences des chapitres précédens
562
Digreffion fur le retrait lignager fur quelques autres
563
efpeces de retrait CH XXI Mon opinion fur les lods les retraits les autres
580

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 478 - A son exemple , les seigneurs, toujours accablés de besoins , etravis de trouver une ressource quirétablissoitleurs finances , ne tardèrent pas à vendre à leurs sujets la liberté qu'ils leur avoient ôtée. Les bourgeois acquirent le droit de disposer de leurs biens, et de changer à leur gré de domicile. On voit abolir presque toutes ces coutumes barbares auxquelles j'ai dit qu'ils avoient été...
Page 237 - France eft fi excellente , qu'elle n'a jamais » exclu & n'exclura jamais les citoyens nés dans le plus bas » étage , des dignités les plus relevées...
Page 134 - Celuilà même à qui fon maître auroit ordonné de le tuer, & qui lui auroit obéi , auroit été coupable : celui qui ne l'auroit point empêché de fe tuer lui-même auroit été puni. Si un maître avoit été tué dans un voyage, on faifoit mourir ceux qui étoient reftés avec lui & ceux qui s'étoient enfuis : ajoutons que ce maître, pendant fa vie, pouvoit tuer impunément fes efclaves & les mettre à la torture.
Page 492 - Outre les affaires contentieufes , le parlement сояñoiflbit pendant la paix, de toutes les affaires concernant les fortifications , les finances , les monnoies , la police , les chemins, les domaines, les fiefs , & la confervation des limites de la province.
Page 309 - Cette tyrannie épidémique , fi je puis parler ainfi, pafla jufqu'à leurs valets. Les marmitons de l'archevêque de Vienne avoient établi un impôt fur les mariages ; & fes domeftiques prenant fous leur protection des voleurs & des bandits , dont ils partageoient fans doute le butin , s'étoient fait une feigneurie en fous ordre , & plus odieufe encore que celle de leur maître.
Page 308 - IJ ne faut que parcourir les chartes par lefquelles les feigneurs vendirent dans la fuite à leurs villes le droit de commune , pour fe faire un tableau de la fituation déplorable des bourgeois. Les priviléges qu'on leur accorde fuppofent les vexations les plus atroces.
Page 479 - Jaloux des biens qu'une liberté naissante commençoitàproduire. ils se répentirent de l'avoir vendue à trop bon marché. Ils chicanèrent continuellement les communes , firent naître des divisions dans la bourgeoisie, ou du moins les fomentèrent , dans l'espérance de recouvrer les droits qu'ils avoient aliénés, et qu'ils vouloient reprendre pour les revendre encore.
Page 477 - ... & fe foutenir , que d'entrer' à main armée fur les terres de » leurs voifins, d'en piller les habitans, ou d'exercer une » forte de piraterie fur les chemins , en mettant les paflans » à contribution. Les feigneurs , dont le territoire avoit été
Page 219 - La nobleffe utérine de Champagne a été confirmée par une foule de jugemens & arrêts, dont les derniers font de Noël 1599, 11 janvier 1608, 7 fepteinbre 1611, 7 feptembre 1617, 14 mars 1633, 18 août 1673.
Page 478 - Les seigneurs, dont le territoire avoit été violé , ne tardèrent pas à user de représailles; et sous prétexte de venger leurs sujets , pillèrent à leur tour ceux de leurs voisins. Ce brigandage atroce , dont le peuple étoit toujours la victime , et qui portoit les maux de la guerre dans toutes les parties du royaume , étoit en quelque sorte devenu un nouveau droit seigneurial ; lorsque Louis-le-Gros , dont les domaines n'étoient pas plus respectés que...

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