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... Reconnoissance , célébrée dans la Commune de Bruxelles , Chef - lieu du Département de la Dyle , le décadi 10 Prairial , an 4 de la Répu blique française , en conformité de l'Arrêté du Di- rectoire exécutif , du 20 Floréal dernier . QU ...
... Reconnoissance , célébrée dans la Commune de Bruxelles , Chef - lieu du Département de la Dyle , le décadi 10 Prairial , an 4 de la Répu blique française , en conformité de l'Arrêté du Di- rectoire exécutif , du 20 Floréal dernier . QU ...
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... Reconnoissance ! un jour tous les peuples la par- tageront et célébreront la fète de la Reconnoissance des Victoires des Républicains Français . -Des Victoires , qui se comptent presque par chaque tour de soleil ; qui se répètent par ...
... Reconnoissance ! un jour tous les peuples la par- tageront et célébreront la fète de la Reconnoissance des Victoires des Républicains Français . -Des Victoires , qui se comptent presque par chaque tour de soleil ; qui se répètent par ...
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... Reconnoissance nationale . " Vive la République ! Gloire à ses Armées ! Le Secrétaire Chateigner a fait ensuite la ... Reconnoissance nationale . Pendant ce tems l'on suspendoit à la pyramide de la Reconnoissance à chacun des noms que l ...
... Reconnoissance nationale . " Vive la République ! Gloire à ses Armées ! Le Secrétaire Chateigner a fait ensuite la ... Reconnoissance nationale . Pendant ce tems l'on suspendoit à la pyramide de la Reconnoissance à chacun des noms que l ...
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Common terms and phrases
administrations Aerschot année républicaine assignats auront baux canton de Bruxelles centrale du département Chateigner chevaux comité comité de législation commissaire du directoire commissaire du pouvoir conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme correctionnelle Deberiot décade déclaration d'urgence décret délai délivrés desdits directoire exécutif dispositions district divorce domaines nationaux domicile Durondeau Dyle ecclésiastiques émigrés expédition conforme EXTRAIT fermier Floréal fraix Frimaire Genappe Germinal ibidem idem indivisible Jodoigne jour jugemens juges juges-de-paix l'acte L'administration centrale l'administration municipale l'article l'état civil l'officier public Lagarde législatif loi du 9 loix maison commune mariage et décès Messidor mois municipale du canton municipales de canton neuf départemens réunis notaires publics ordonne Ordre judiciaire parens passeports payer peine police pouvoir exécutif Prairial présente résolution sera président publication receveur Reconnoissance registres relatives république française réquisition résolution ci-dessus secrétaire secrétaire-général seront tenus tion Tirlemont tribunal civil tribunal criminel Vendémiaire dernier Ventôse Vilvorde