Annuaire statistique et historique du Département du Doubs1846 |
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... matrice cadastrale , 10,312 fr . Budget de la commune pour 1846 : recettes , 6,737 f .; dépenses , 6,581 f .; produit de la coupe ordinaire de bois , 3,200 f .; communaux amodiés , 29 h .; produit des baux , 855 fr . La maison de Joux a ...
... matrice cadastrale , 10,312 fr . Budget de la commune pour 1846 : recettes , 6,737 f .; dépenses , 6,581 f .; produit de la coupe ordinaire de bois , 3,200 f .; communaux amodiés , 29 h .; produit des baux , 855 fr . La maison de Joux a ...
Page 124
... matrice cadastrale 5,953 fr . Budget de la commune pour 1846 : recettes , 5,984 f .; dépenses , 6,120 f .; produit de la coupe ordinaire , 3,800 fr .; communaux amodiés , 6 hect .; prix moyens des baux , 225 fr . Nancray dépendait du ...
... matrice cadastrale 5,953 fr . Budget de la commune pour 1846 : recettes , 5,984 f .; dépenses , 6,120 f .; produit de la coupe ordinaire , 3,800 fr .; communaux amodiés , 6 hect .; prix moyens des baux , 225 fr . Nancray dépendait du ...
Page 128
... matrice cadastrale , 8,023 fr . On sème l'avoine , l'orge et l'orgie , mélange d'avoine et d'orge . Narbief était du bailliage d'Ornans . Budget de la commune en 1847 recettes , 2,804 fr .; dépenses , 2,209 fr .; produit moyen de la ...
... matrice cadastrale , 8,023 fr . On sème l'avoine , l'orge et l'orgie , mélange d'avoine et d'orge . Narbief était du bailliage d'Ornans . Budget de la commune en 1847 recettes , 2,804 fr .; dépenses , 2,209 fr .; produit moyen de la ...
Page 129
... matrice cadastrale , 4,107 fr . Budget de la commune pour 1847 : recettes , 1,479 fr ; dépenses , 1,188 fr .; bois communaux , 56 hec .; produit moyen de la coupe ordinaire 500 fr . NODS . Canton de Vercel , arrondissement de Baume ...
... matrice cadastrale , 4,107 fr . Budget de la commune pour 1847 : recettes , 1,479 fr ; dépenses , 1,188 fr .; bois communaux , 56 hec .; produit moyen de la coupe ordinaire 500 fr . NODS . Canton de Vercel , arrondissement de Baume ...
Page 130
... matrice cadastrale , 18,663 fr . On sème de l'orge , de l'avoine et de l'orgie , mélange d'avoine et d'orge . Population , 203 habitants , dont 71 garçons , 25 hommes mariés , 6 veuss ; 64 filles , 24 femmes mariées et 15 veuves ...
... matrice cadastrale , 18,663 fr . On sème de l'orge , de l'avoine et de l'orgie , mélange d'avoine et d'orge . Population , 203 habitants , dont 71 garçons , 25 hommes mariés , 6 veuss ; 64 filles , 24 femmes mariées et 15 veuves ...
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Common terms and phrases
Amancey amodiés août arrondissement de Baume arrondissement de Besançon Arrondissement de Montbéliard Arrondissement de Pontarlier Audeux Audincourt avocat Blamont bois Bouclans Budget Canton de Marchaux Canton de Pont-de-Roide Canton de Quingey Canton de Roulans chaudière chef-lieu de canton Clerval communaux commune en 1847 contenance imposable coupe ordinaire cour royale cultures productives d'Ornans Demesmay docteur en médecine docteur-médecin Doubs fabrique faibles produits femmes mariées foires forges fromageries Grande-Rue greffier habitants hameau hect hommes mariés Jean-Baptiste jeudi juge de paix L'Isle lundi machine à battre Maîche maire marchand Marchaux mardi matrice cadastrale mécanique à battre mercr meunier Morteau moulin Mouthe municipaux négociant nombre de maisons notaire Ornans Pierrefontaine Pont-de-Roide Pontarlier Population prés président produit moyen propriétaire Quingey receveur ribe Rougemont Roulans rue des Granges ruisseau Russey samedi scierie septembre St.-Hippolyte St.-Vit Superficie totale taillanderie terrains de faibles terres labourables totale du territoire Trévillers tuilerie Vercel veufs village Vuillafans
Popular passages
Page 237 - ... 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres...
Page 15 - Le soin d'obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par les insensés ou les furieux laissés en liberté , et par la divagation des animaux malfaisants ou féroces.
Page 14 - Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies publiques, spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics ; 4°...
Page 235 - Nul ne pourra chasser, sauf les exceptions ciaprès, si la chasse n'est pas ouverte, et s'il ne lui a pas été délivré un permis de chasse par l'autorité compétente.
Page 237 - ... tir et à courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'autrui avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous autres moyens de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lupin, sont formellement prohibés.
Page 13 - Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement...
Page 240 - Néanmoins, dans le cas de chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire, la poursuite d'office ne pourra être exercée par le ministère public, sans une plainte de la partie intéressée, qu'autant que le délit aura été commis dans un terrain clos, suivant les termes de l'article 2, et attenant à une habitation ou sur des terres non encore dépouillées de leurs fruits.
Page 115 - L'âge des enfants sera constaté par un certificat délivré, sur papier non timbré et sans frais, par l'officier de l'état civil. Art. 3 Tout travail entre neuf heures du soir et cinq heures du matin est considéré comme travail de nuit. Tout travail de nuit est interdit pour les enfants au-dessous de treize ans. Si la conséquence du chômage d'un moteur hydraulique ou des réparations urgentes l'exigent, les enfants au-dessus de...