Annuaire statistique et historique du Département du Doubs1846 |
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... église de Naisey est citée dans un titre de 1126 en faveur de l'abbaye de St. - Paul . L'édifice actuel date de 1764 ; en creusant les fondations du bâti- ment , on a découvert une grande quantité d'Edouards et de Sterlins . Cette ...
... église de Naisey est citée dans un titre de 1126 en faveur de l'abbaye de St. - Paul . L'édifice actuel date de 1764 ; en creusant les fondations du bâti- ment , on a découvert une grande quantité d'Edouards et de Sterlins . Cette ...
Page 127
... église de Nans . Une fabrique de faulx existe au Gyps , à 400 m . du village . Sa consistance est de 3 feux de forges et de 4 marteaux que met en mouvement le ruis- seau de l'Archange . Les produits de cette fabrique sont très - estimés ...
... église de Nans . Une fabrique de faulx existe au Gyps , à 400 m . du village . Sa consistance est de 3 feux de forges et de 4 marteaux que met en mouvement le ruis- seau de l'Archange . Les produits de cette fabrique sont très - estimés ...
Page 131
... . Le château appartient aujourd'hui aux héri- tiers de M. de Clermont Mont - St. - Jean . L'église , autrefois simple chapelle , était sous la juridiction spirituelle du prieuré de l'abbaye de Bellefontaine , et ensuite de la 131.
... . Le château appartient aujourd'hui aux héri- tiers de M. de Clermont Mont - St. - Jean . L'église , autrefois simple chapelle , était sous la juridiction spirituelle du prieuré de l'abbaye de Bellefontaine , et ensuite de la 131.
Page 132
... église possède quelques reliques des saints apôtres de la province , Ferréol et Ferjeux . La chaire à prêcher est ... églises de Montbéliard pour le prieuré ont possédé jusqu'en 1793 différents immeubles situés à Nommay . La Savoureuse ...
... église possède quelques reliques des saints apôtres de la province , Ferréol et Ferjeux . La chaire à prêcher est ... églises de Montbéliard pour le prieuré ont possédé jusqu'en 1793 différents immeubles situés à Nommay . La Savoureuse ...
Page 133
... église de Dambenois , qui est la filiale . Leurs occupations sont toutes agricoles , en exceptant néanmoins ceux qui se livrent à l'exploitation , au lavage et à la traite des mines . Le bâtiment de l'école , acquis par la commune en ...
... église de Dambenois , qui est la filiale . Leurs occupations sont toutes agricoles , en exceptant néanmoins ceux qui se livrent à l'exploitation , au lavage et à la traite des mines . Le bâtiment de l'école , acquis par la commune en ...
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Common terms and phrases
Amancey amodiés août arrondissement de Baume arrondissement de Besançon Arrondissement de Montbéliard Arrondissement de Pontarlier Audeux Audincourt avocat Blamont bois Bouclans Budget Canton de Marchaux Canton de Pont-de-Roide Canton de Quingey Canton de Roulans chaudière chef-lieu de canton Clerval communaux commune en 1847 contenance imposable coupe ordinaire cour royale cultures productives d'Ornans Demesmay docteur en médecine docteur-médecin Doubs fabrique faibles produits femmes mariées foires forges fromageries Grande-Rue greffier habitants hameau hect hommes mariés Jean-Baptiste jeudi juge de paix L'Isle lundi machine à battre Maîche maire marchand Marchaux mardi matrice cadastrale mécanique à battre mercr meunier Morteau moulin Mouthe municipaux négociant nombre de maisons notaire Ornans Pierrefontaine Pont-de-Roide Pontarlier Population prés président produit moyen propriétaire Quingey receveur ribe Rougemont Roulans rue des Granges ruisseau Russey samedi scierie septembre St.-Hippolyte St.-Vit Superficie totale taillanderie terrains de faibles terres labourables totale du territoire Trévillers tuilerie Vercel veufs village Vuillafans
Popular passages
Page 237 - ... 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres...
Page 15 - Le soin d'obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par les insensés ou les furieux laissés en liberté , et par la divagation des animaux malfaisants ou féroces.
Page 14 - Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies publiques, spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics ; 4°...
Page 235 - Nul ne pourra chasser, sauf les exceptions ciaprès, si la chasse n'est pas ouverte, et s'il ne lui a pas été délivré un permis de chasse par l'autorité compétente.
Page 237 - ... tir et à courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'autrui avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous autres moyens de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lupin, sont formellement prohibés.
Page 13 - Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement...
Page 240 - Néanmoins, dans le cas de chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire, la poursuite d'office ne pourra être exercée par le ministère public, sans une plainte de la partie intéressée, qu'autant que le délit aura été commis dans un terrain clos, suivant les termes de l'article 2, et attenant à une habitation ou sur des terres non encore dépouillées de leurs fruits.
Page 115 - L'âge des enfants sera constaté par un certificat délivré, sur papier non timbré et sans frais, par l'officier de l'état civil. Art. 3 Tout travail entre neuf heures du soir et cinq heures du matin est considéré comme travail de nuit. Tout travail de nuit est interdit pour les enfants au-dessous de treize ans. Si la conséquence du chômage d'un moteur hydraulique ou des réparations urgentes l'exigent, les enfants au-dessus de...