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trouvera composée par suite de l'élection du bureau et des secrétaires de sections.

ART. 9. Toute proposition sera d'abord soumise à une commission nommée par le bureau et composée de trois ou de cinq membres; cette commission nommera un secrétaire et un président, et fera ensuite son rapport en assemblée générale.

ART. 10. Toutes les commissions nommerout un secrétaire et un président.

ART. 11. 1o Pour être admis au nombre des membres titulaires, une demande écrite et signée de deux membres résidants, sera adressée au secrétaire qui mettra cette demande à l'ordre du jour de la première réunion; le président renverra cette proposition à une commission qui devra faire son rapport à la société : on votera en l'absence du candidat, qui ne pourra être admis qu'à la majorité des deux tiers des membres présents. 20 L'élection des membres correspondants se fera à la simple majorité, sur la proposition de deux membres résidants, et sur le rapport de la commission nommée pour vérifier les titres des candidats.

30 L'admission des membres honoraires ne pourra avoir lieu que dans la forme adoptée pour la nomination d'un membre titulaire.

4o Tout membre qui n'aura pas payé sa cotisation pendant trois années consécutives sera regardé comme démissionnaire.

5o Les membres démissionnaires seront simplement rayés de la liste générale.

6o Lorsqu'un membre résidant ou correspondant viendra à mourir, la société, autant que possible, fera publier une notice nécrologique : cette notice sera rédigée par le secrétaire de la société, ou par l'un des secrétaires de sections.

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ARTICLE PREMIER. Les séances ordinaires seront fixées dans la dernière réunion de décembre, de telle manière qu'il y en ait au moins deux dans chaque mois de novembre, décembre, janvier, février, mars, avril et mai; dans les autres mois, les séances auront lieu lorsque les matières mises à l'ordre du jour en indiqueront le besoin.

ART. 2. Chaque séance a lieu dans l'ordre suivant :

1° Lecture du procès-verhal.

20 id. de la correspondance.

3o Rapports divers des commissions.

40 Lecture des travaux des membres.

5o Lecture de ceux des personnes étrangères à la société.

6° Propositions de présentation et autres.

7o L'ordre du jour provisoire de la séance suivante.

ART. 3. Toute lecture a rigoureusement lieu par ordre d'inscription : en

conséquence tout membre qui a une communication à faire, doit en prévenir le secrétaire avant la séance pour être inscrit à l'ordre du jour.

ART. 4. Toute proposition faite par une des trois commissions permanentes, aura la priorité sur toutes les autres communications, même sans avoir été inscrite à l'ordre du jour.

ART. 5. Lorsqu'un membre correspondant sera à Besançon à l'époque d'une des séances, il aura droit d'y assister, et aura voix consultative mais non délibérative : les membres fondateurs auront, en pareille circonstance, voix délibérative.

TITRE IV. - Publications.

ARTICLE PREMIER. La société publie les comptes-rendus de ses séances de l'année, et les mémoires qui ont été admis à l'impression, en assembléc générale, sur le rapport d'une commission formée de trois membres nommés par le bureau.

Toutefois la société pourra voter spontanément l'impression d'un mémoire qui lui paraîtra mériter cette faveur.

ART. 2. La société public également les mémoires des membres étrangers à la société, et qui présenteraient quelque intérêt nouveau pour la science et les arts en général, ou un intérêt local.

ART. 3. 1o Tous les membres de la Société recevront un exemplaire de ses mémoires et comptes-rendus.

2o Si les comptes-rendus contiennent des mémoires de personnes étrangères à la société, ces personnes auront droit à un exemplaire de ces comptes-rendus.

3o Les publications seront faites à trois cents exemplaires au moins. Sur ce nombre, cinq resteront dans les archives de la société, cent exemplaires seront tenus en réserve pour les nouveaux membres élus qui voudraient en faire l'acquisition, au prix de 1 fr. 50 cent. la livraison.

4o Cinq exemplaires au plus de la livraison entière pourront être délivrés au prix de revient à tout auteur d'un mémoire inséré dans cette livraison, s'il en fait la demande avant le tirage.

50 Vingt-cinq exemplaires de son mémoire et des planches qui l'accompagnent, imprimés à part aux frais de la société, lui seront en outre accordés sur sa demande; au-delà de ce nombre les frais seront à sa charge.

6o Dans le cas où l'impression du mémoire dépasserait une feuille d'impression, ou s'il comportait un certain nombre de planches, la société se réserve le droit de faire contribuer l'auteur aux frais d'impression.

7o Les livraisons seront paginées de manière à former un volume de 200 pages environ.

8o Chaque première livraison de l'année indiquera la nomination du bureau et des secrétaires de sections, et chaque volume contiendra la liste générale des membres.

9° L'imprimeur ne pourra livrer aucune feuille à l'impression si le manuscrit n'a été revêtu du sceau de la société.

TITRE V. - Propriétés, revenus et dépenses.

ARTICLE PREMIER. La société forme une bibliothèque. Cette bibliothèque est formée 1o des collections des différentes revues scientifiques auxquelles la société sera abonnée. 2o Des ouvrages qui lui seront accordés par MM. les ministres de l'instruction publique, et de l'agriculture. 3o De ceux qui lui seront offerts par les membres résidants ou correspondants, ou par les personnes qui, quoique étrangères à la société, prendront intérêt à sa prospérité et à la réussite de l'œuvre qu'elle a entreprise. Ses membres sont invités à l'augmenter par les ouvrages qu'ils ont publiés.

ART. 2. Les abonnements seront faits de telle manière que chacune des sections ait au moins une revue spéciale, outre les comptes-rendus de l'institut qui intéressent les trois sections.

ART. 3. La société forme également des collections de géologie, archéoJogie, etc. Elle invite ses Membres à l'augmenter par leurs dons.

ART. 4. La société reçoit avec reconnaissance les dons qui lui sont faits; les dons sont inscrits aux procès-verbaux avec les noms des donateurs. ART. 5. Nulle personne étrangère à la société ne peut consulter les archives ou la collection sans y être autorisée par le bureau.

ART. 6. Aucun objet de collection ne pourra être déplacé.

ART. 7. Il sera formé une commission chargée de rédiger le catalogue de la bibliothèque et des collections.

ART. 8. Les revenus de la société se composent :

1o Des allocations pécuniaires qui pourraient lui être accordées par le conseil général et le conseil municipal.

20 Du prodnit de la cotisation de ses Membres.

ART. 9. La cotisation des membres titulaires est de vingt francs par an. La cotisation des membres correspondants est de six francs par an. ART. 10. La sociéte règle son budget de dépenses et de recettes dans les premières séances de chaque année.

ART. 11. En cas de dissolution de la société, tous les membres titulaires réunis en assemblée générale sont appelés à décider sur la destination à donner à ses propriétés.

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ART. 1er. Le présent règlement est obligatoire pour tous les membres qui font partie de la société ; celui qui refuse de s'y conformer perd son titre de membre de la société.

ART. 2. L'original dudit règlement sera déposé aux archives de la société, et sera signé par chaque membre titulaire lors de son admission.

ART. 3. Toute modification au présent règlement ne pourra avoir lieu que dans les formes suivantes :

1o. La proposition, signéc au moins par trois membres, sera déposée sur

le bureau et renvoyée par le président à la commission permanente du règlement.

2o Le rapport de la commission sera fait en assemblée générale.

3o La décision à intervenir sur ce rapport n'aura lieu qu'à la majorité des trois quarts des membres présents. Le vote aura lieu au scrutin secret. Tous les membres seront convoqués spécialement pour cet objet.

4o Si, à la première convocation, le nombre des membres réunis ne s'élève pas au tiers du mombre de membres, une nouvelle convocation serait adressée pour la séance suivante, où on voterait, quel que soit le nombre des membres présents, mais toujours à la majorité des trois quarts des voix. 5o Dans toutes les discussions, lorsque les votes seront partagés, la voix du président comptera double.

6o Sont déclarés membres de la société :

1o. M. le Préfet du département du Doubs;
2o. M. le Maire de Besançon ;

3o. M. le Recteur de l'académie de Besançon.

ART. 4. Toute discussion entièrement étrangère aux sciences et arts dont la société s'occupe est sévèrement interdite.

LISTE DES MEMBRES.

MEMBRES HONORAIRES.

MM. Le Préfet du département du Doubs.
Le Maire de la ville.

Le Recteur de l'académie de Besancon.

Duponchel, naturaliste, membre de la société entomologique de
France, etc., à Paris.

Fischer, directeur du jardin batonique impérial et du musée, à Saint-
Pétersbourg.

Polonceau, ancien inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées, à
la Roche, près Cramans.

MEMBRES FONDATEURS ET RÉSIDANTS.

MM. Udressier (le comte d'), président honoraire.

Bataille, négociant en horlogerie.

Blondeau (Charles), entrepreneur.

Blondeau (Léon);

id.

Boyé, ingénieur des mines.

Bretillot (Eugène), banquier.

Bruand (Théophile), conseiller municipal, secrétaire.

Clerc (Edouard), notaire.

Convers (César), membre du conseil général, député du Doubs.
Corbet, docteur-médecin et professeur.

MM. Cuenot (Stéphane), docteur en droit.

Delacroix (Alphonse), architecte de la ville et du département.

Delacroix (Emile), docteur-médecin et professeur.

Delesse, ingénieur des mines, professeur à la faculté des sciences.
Demesmay (Eugène), fils, avocat, trésorier.

Demoly (Adolphe), ingénieur civil.

Droz, directeur de l'école primaire supérieure.
Dubost (Williams), maître de forges.

Faivre.

Fraguier (Armand de).

Gonin, ingénieur chimiste, Casamène.

Grenier (Charles), docteur-médecin et professeur.

Guillemin, mécanicien.

Krafft, ingénieur civil.

Marquiset, directeur de la maison de Bellevaux.
Martin, docteur-médecin et professeur.

Mazoyhier, notaire.

Messelet, artiste vétérinaire.

Ordinaire (Edouard), docteur-médecin.
Outhenin-Chalandre, manufacturier.

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Pourcy de Lusans, docteur-médecin.

Reynaud-Ducreux,, professeur à l'école royale d'artillerie.

Roncaglio (Charles), professeur de musique.

Roy (Louis), manufacturier..

Vieille (Edouard), architecte.

Vivier, employé à la mairie, archiviste vice-secrétaire.

MEMBRES CORRESPONDANTS.

MM. Jeannez, fondateur honoraire, substitut du procureur du roi.
Huart,, recteur de l'académic de Limoges.

Mangeot, ingénieur en chef des ponts et chaussées.

Coillot, docteur-médecin ; à Montbozon.

Chopard, conducteur des ponts et chaussées; à Morteau.
Mouret, docteur-médecin ; à Montfaucon (Haute-Loire).
Chassy, commandant de place; Cherchell (Algérie).
Goschler, fils, ingénieur civil, place d'armes, 16; à Dijoμ.
Dubost, maître de forges; à Chatillon-sur-Lison.
Gonin, ingénieur chimiste; Marseille.

Boudsot, ingénieur civil, fondateur honoraire; à Béthune.
Martel, docteur-médecin; Tarascon.

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