 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...ci-devant évéché de Liège et du duché de Bouillon , telles q u'elle sétoient en 1790, en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg , avec les places de ce nom , ainsi que tout le duché de Bouillon, hors des frontières de la France; depuis Villers près TOME... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...ci-devant évédié de Liège et du miche de Bouillon, telles qu'elles étaient en 1790, en laissant les territoires enclavés de Philippe-ville et Marienbourg, avec les places de ce nom, ainsi que tout le duché de Bouillon., hors des frontières de la France; depuisVillers près d'Orval... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...-devant évéché de Liège et du duché de Bouillon, telles qu'elles étaient en 1790, en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg, avec les places de ce nom , ainsi que tout le duché de Bouillon , hors des frontières de la France. Depuis Villers près d'Orval... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...ci-devant évéché de Liège et du duché de Bouillon, telles qu'elles étoient en 1790, en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg, avec les places de ce nom, ' ainsi que tout le duché de Bouillon , hors des frontières de la France; depuis Villers près d'Orval... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...ci-devant évêché de Liége et du duché de Houillon , telles qu'elles étaient en 1 790 , en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg, avec les places de ce ribm , ainsi que tout le duché de Bouillon, hors des frontières de la France ; depuis Villers près... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...-devant évêché de Liège et du duché de Bouillon, telles qu'elles étoient en 1790, en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg, avec les places de ce nom, ainsi que tout le duché de Bouillon , hors des frontières de la France; depuis Villers près d'Orval... | |
 | Étienne de Jouy - France - 1823 - 606 pages
...limites des provinces belgiques, du ci-devant évêché de Liège et du duché de Bouillon, en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg , AVEC LES PLACES DE CE NOM, ainsi que tout le duché de Bouillon, hors du territoire de France. La ligne suivra les anciennes limites... | |
 | Europe - 1825 - 768 pages
...x8i5; de sorte que tous les pays qui se trouvent à la gauche de ladite ligue de démarcation , eu y comprenant les territoires enclavés de Philippeville...Marienbourg , avec les places de ce nom , le ci-devant évêché de Liège et tout le duché de Bouillon, appartiennent aux Pays-Bas. 35. L'article 3 du traité... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...de Paris du 20 novembre i 8 i 5 , de sorte que tous les pays qui se trouvent à la gauche de ladite ligne de démarcation , en y comprenant les territoires...Marienbourg , avec les places de ce nom , le ci-devant évêché de Liège et tout le duché de Bouillon appartiennent aux Pays-Bas. ARTICLE XXXV. L'article... | |
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Bouillon, telles qu'elles étaient en 1790, en laissant les territoires enclavés de Philippeville et Marienbourg, avec les places de ce nom, ainsi que tout le duché de Bouillon, hors des frontières de la France. Depuis Villers, près... 
