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LÉGISLATION

MILITAIRE.

TOME PREMIER.

Trance, havo, plate liga Te

OU

RECUEIL

METHODIQUE ET RAISONNÉ

DES

Lois, Décrets, Arrêtés, Réglemeus et Instructiona

ACTUELLEMENT EN VIGUEUR

SUR TOUTES LES BRANCHES DE L'ÉTAT MILITAIRE

PAR H. BERRIAT

Capitaine - Quartier - Maître - Erésoriev
Ju 4:me Rég.* d'Artill." à pied.

TOME PREMIER.

A ALEXANDRIE,

CHEZ LOUIS CAPRIOLO IMPRIMEUR-LIBRAIRE

AN 1812.

(v)

718615 Az

1812 vil'

INTRODUCTION.

Le nombre prodigieux de lois, de réglemens etc.,

dont se compose la LÉGISLATION MILITAIRE, en rend l'étude extrémement épineuse; ce n'est qu'après de pénibles recherches que l'on parvient à trouver les dispositions sur lesquelles on désire s'éclairer l'on peut même ajouter qu'à l'égard de certaines matières, ces recherches sont absolument impraticables, pour les militaires qui ne se sont pas occupés spécialement, qui n'onț pas pris en quelque sorte, jour par jour, une note exacte des variations fréquentes qu'ont éprouvé, surtout depuis une vingtaine d'années, les règles de leurs institutions, et leurs institutions elles-mêmes.

Cet état de choses, n'est que la suite des changemens qui se sont opérés, dans la composition et l'organisation, daus le mode de traitement et d'administration des armées. Il résulte aussi du renversement des institutions occasionné par la tourmente révolutionnaire; et de la nécessité où l'on s'est trouvé de détruire une multitude de dispositions éphémères qui en avaient été la suite; ce qui a considérablement multiplié les élémens de la législation des troupes.

Les institutions militaires, qui ont une si grande influence sur le sort des états, n'avaient jamais été en France l'objet d'un travail suivi, et ne résultaient point d'un plan déterminé; les divers élémens dont elles

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